Claude Jousseaume

De: Jousseaume (Claude)
président de la communauté de communes du Val de Trézence de la Boutonne à la Devise
Objet:
membres au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Adour-Garonne
représentants des communes
Suppléant
Remplace:M. Destannes (Roger)
Groupe:
suppleant
nomination
03 Février 200603/02/2006
De: Claude Jousseaume
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Claude Jousseaume
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
dans le domaine de l'eau
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jousseaume (Claude, Emile, Louis)
président d'une communauté de communes ; 45 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Chevalier"
nomination
11 Avril 200411/04/2004
De: Jousseaume (Claude)
président de la communauté des communes du Val-de-Trézence
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Adour-Garonne
représentants des communes
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Jousseaume (Claude)
président de la communauté des communes du val de Trézence
Objet:
au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Adour-Garonne
représentants des communes
Titulaire
Remplace:M. Duchêne (Michel)
Groupe:
nomination
22 Décembre 199922/12/1999
De: Jousseaume (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Novembre 199913/11/1999
De: Jousseaume (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES COMMUNES
Etablissements publics exerçant
une compétence dans le domaine de l'eau
Titulaire
Groupe:
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Jousseaume (Claude)
président de la communauté de communes du Val de Trézence, de la Boutonne à la Devise (Charente-Maritime)
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Adour-Garonne
représentants des autres collectivités territoriales
Titulaire
Groupe:
nomination
14 Décembre 199714/12/1997
De: Jousseaume (Claude, Emile)
vice-président du conseil d'administration de l'Agence de bassin Adour-Garonne. Chevalier du 14 juillet 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-07-14"
promotion
15 Novembre 199715/11/1997
De: Jousseaume (Claude)
vice-président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Objet:
membres de l'Observatoire de l'eau
Au titre des organismes de bassin
Groupe:
nomination
10 Août 199610/08/1996
De: Jousseaume (Claude)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Etablissements publics exerçant une compétence
dans le domaine de l'eau
Titulaire
Remplace:M. Duhieu (Jean-Claude)
Groupe:
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Jousseaume (Claude)
Suppléant
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes Communes de moins de 10 000 habitants Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.