Claude Maffioli

De: Maffioli (Claude)
président de l'Union nationale des associations des professions libérales (UNAPL), ou son représentant
Objet:
membres de la commission des comptes des services
Au titre des représentants des organisations professionnelles de services
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Décembre 200614/12/2006
De: Maffioli (Claude)
médecin
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation des professions libérales
Au titre de représentants désignés
par l'Union nationale des professions libérales (UNAPL)
I. - Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mars 200624/03/2006
De: Claude Maffioli
Objet:
membres du collège de la Haute Autorité de santé
Membres désignés
par le président du Conseil économique et social
Groupe:
nomination
21 Décembre 200421/12/2004
De: Maffioli (Claude, Jean-Marie)
médecin spécialiste, responsable d'organismes professionnels ; 35 ans d'activités professionnelles, sociales et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et de la protection sociale
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de la santé et de la protection sociale"
grade="Officier"
nomination
15 Mai 200415/05/2004
De: Maffioli (Claude)
médecin
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation des professions libérales
Au titre de représentants désignés
par l'Union nationale des professions libérales (UNAPL)
I. - Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Janvier 200326/01/2003
De: Claude Maffioli
Objet:
comme membres du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
désignation
08 Août 200208/08/2002
De: Claude Maffioli
Objet:
à la conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
membres du collège des professions de santé exerçant à titre libéral
Groupe:
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Maffioli (Claude)
médecin
Objet:
comme personnes qualifiées au conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
désignation
19 Mai 200119/05/2001
De: Maffioli (Claude)
président du Centre national des professions de santé ; 30 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
SANTE ET ACTION SOCIALE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
grade="Chevalier"
nomination
04 Avril 199904/04/1999
De: Maffioli (Claude)
Objet:
Au titre des collectivités territoriales
Par le Centre national des professions de santé
Groupe:
désignation
22 Avril 199722/04/1997
De: Maffioli (Claude)
Docteur
représentant la Confédération des syndicats médicaux français
Objet:
au conseil d'orientation des filières et réseaux de soins expérimentaux
1o
membres permanents
Groupe:
nomination
24 Décembre 199624/12/1996
De: Maffioli (Claude)
Docteur
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
prévue par l'article L. 766 du code de la santé publique, représentant les professionnels, institutions et établissements de santé
1
représentants des professionnels de santé exerçant à titre libéral
Groupe:
nomination
29 Août 199629/08/1996
De: Maffioli (Claude)
Docteur
président de la Confédération des syndicats médicaux français
Objet:
pour faire partie du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, à titre de personnes reconnues pour leurs travaux ou leurs activités en matière de protection sociale, de prévoyance ou de mutualité
Groupe:
conseil_administration
désignation
11 Juillet 199511/07/1995
De: Maffioli (Claude)
Objet:
membres du Comité national paritaire de l'information médicale
au titre des professions et établissements de santé
1o
représentants des médecins
Titulaires
Groupe:
nomination
15 Juin 199415/06/1994
De: Maffioli (Claude)
président de la Confédération des syndicats médicaux français
Objet:
membres de la commission des comptes de la sécurité sociale
représentants des organisations professionnelles de médecins
Groupe:
nomination
16 Avril 199316/04/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.