Claude Malhuret

De: Claude Malhuret
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux et de la commission départementale de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux et de la commission départementale de la coopération intercommunale (Sénat)"
nomination
06 Janvier 202106/01/2021
De: Claude Malhuret
Objet:
membres de la commission d'enquête pour l'évaluation des politiques publiques face aux grandes pandémies à la lumière de la crise sanitaire de la covid-19 et de sa gestion
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête pour l'évaluation des politiques publiques face aux grandes pandémies à la lumière de la crise sanitaire de la covid-19 et de sa gestion (Sénat)"
nomination
02 Juillet 202002/07/2020
De: Claude Malhuret
pour l'Allier
Objet:
membres des commissions départementales de coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
26 Mars 201926/03/2019
De: Claude Malhuret
pour l'Allier
Objet:
au sein des commissions départementales chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Claude Malhuret
Objet:
son bureau
Vice-présidents. -
parlement="Sénat"
désignation
27 Octobre 201727/10/2017
De: MALHURET Claude
Objet:
membres de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Claude Malhuret
Objet:
membres de la Mission d'information sur la position de la France à l'égard de l'accord de mars 2016 entre l'Union européenne et la Turquie relatif à la crise des réfugiés et sur les conditions de mise en œuvre de cet accord
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
28 Avril 201628/04/2016
De: Malhuret (Claude, Robert)
ancien secrétaire d'Etat aux droits de l'homme, conseiller régional d'Auvergne, maire de Vichy ; 35 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Haut-commissariat aux solidarités actives
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, et des collectivités territoriales
Le père
Groupe:
legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, et des collectivités territoriales"
nomination
14 Juillet 200714/07/2007
De: Malhuret (Claude)
ancien ministre, maire de Vichy
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
3° Au titre du b de l'article 2 du même décret (
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine des droits de l'homme)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Septembre 200229/09/2002
De: Malhuret (Claude)
député
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
Au titre du b de l'article 2 du décret du
30 janvier 1984
précité
Remplace:M. Coffineau (Michel)
Groupe:
nomination
06 Juillet 199306/07/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.