Claude Miqueu

De: Claude MIQUEU
membre expert du comité de bassin Adour-Garonne
Objet:
membres du Comité national de l'eau
VI. - Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: MIQUEU (Claude)
maître de conférences
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
à compter de la publication du présent arrêté
2. Au titre des personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
25 Janvier 201725/01/2017
De: Claude Miqueu
Objet:
membre du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Industries
Remplace:M. Bruno Lavigne
Groupe:
nomination
24 Novembre 201524/11/2015
De: MIQUEU (Claude)
professeur de droit public
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
à compter de la publication du présent arrêté
2. Au titre des personnalités
Au titre des professeurs de l'enseignement supérieur ou maîtres de conférences ou directeurs de recherche du Centre national de la recherche scientifique ou d'organismes publics similaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Janvier 201405/01/2014
De: Claude Miqueu
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Hautes-Pyrénées
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: MIQUEU (Claude)
maître de conférences
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
à compter de la publication du présent arrêté
2. Au titre des personnalités
Au titre des professeurs de l'enseignement supérieur ou maîtres de conférences ou directeurs de recherche du Centre national de la recherche scientifique ou d'organismes publics similaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Juin 201020/06/2010
De: Miqueu (Claude, André, Joseph)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale, affecté à l'Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse
Groupe:
date_debut="2009-02-04"
a_sa_demande
ecole
depart_retraite
admission
05 Mars 200905/03/2009
De: Claude Miqueu
conseiller général des Hautes-Pyrénées
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des autres collectivités territoriales
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Claude Miqueu
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Hautes-Pyrénées
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Miqueu (Claude)
maire de Vic-en-Bigorre (Haute-Pyrénées)
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
1. Au titre des élus locaux
Sur proposition de l'Association des maires de France
d) Elu représentant les communes de trois mille cinq cents habitants à neuf mille neuf cent quatre-vingt-dix-neuf habitants
Groupe:
nomination
13 Avril 200713/04/2007
De: Claude Miqueu
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Département(s) représenté(s)
au titre de la coopération
départementale ou interdépartementale
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Miqueu (Claude)
maire de Vic-en-Bigorre (Hautes-Pyrénées)
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
1. Au titre des élus locaux
Sur proposition de l'Association des maires de France
d) Elu représentant les communes de trois mille cinq cents habitants à neuf mille neuf cent quatre-vingt-dix-neuf habitants (3 500 h à 9 999 h)
Groupe:
nomination
29 Janvier 200429/01/2004
De: Miqueu (Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
en application du deuxième alinéa de l'article 10 du décret du
21 février 1992
précité
Section 10
Animation et administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Miqueu (Claude)
maire de Vic-en-Bigorre (Hautes-Pyrénées)
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
1. Au titre des élus locaux
Sur proposition de l'Association des maires de France
d) Elu représentant les communes de trois mille cinq cents habitants à neuf mille neuf cent quatre-vingt-dix-neuf habitants (3 500 h à 9 999 h)
Groupe:
nomination
19 Décembre 200019/12/2000
De: Miqueu (Claude, André, Joseph)
maire, conseiller général, maître de conférences à l'Ecole nationale de formation agronomique ; 25 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministre de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
nomme_par="Ministre de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
23 Avril 200023/04/2000
De: Miqueu (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Novembre 199913/11/1999
De: Miqueu (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
au titre de la coopération
départementale ou interdépartementale
Titulaire
Groupe:
nomination
21 Octobre 199921/10/1999
De: Claude Miqueu
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Section de l'agriculture et de l'alimentation
Groupe:
date_debut="1998-09-01"
duree="deux ans"
nomination
20 Octobre 199820/10/1998
De: Miqueu (Claude)
maire de Vic-en-Bigorre (Hautes-Pyrénées)
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
à compter de la date de publication du présent arrêté
1. Au titre des élus locaux
d) Elu représentant les communes de 3 500 habitants à 9 999 habitants
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Mai 199721/05/1997
De: Miqueu (Claude)
maire de Vic-en-Bigorre (Hautes-Pyrénées), suppléant
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 4 du décret no 95-1140 du
27 octobre 1995
relatif à l'affectation de l'excédent du produit de la taxe d'aide au commerce et à l'artisanat:
4
maires
Groupe:
nomination
01 Novembre 199501/11/1995
De: Miqueu (Claude)
professeur des écoles nationales à l'Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse-Auzeville
Objet:
dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole
date_debut="1994-05-02"
a_sa_demande
maitre_de_conference
corps="Maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole"
intégration
09 Novembre 199409/11/1994
De: Miqueu (Claude)
professeur stagiaire en aménagement et développement local à l'Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse
Objet:
dans son corps au même établissement
date_debut="1994-05-01"
titularisation
14 Octobre 199414/10/1994
De: Miqueu (Claude)
Objet:
après concours, professeur stagiaire en aménagement et développement local à l'Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse
Groupe:
date_debut="1993-05-01"
ecole
nomination
05 Juin 199305/06/1993
De: Miqueu (Claude)
maire de Vic-en-Bigorre (Hautes-Pyrénées)
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
1. Au titre des élus locaux
b) Elu représentant les communes de cinq cents habitants à moins de dix mille habitants
Groupe:
nomination
18 Mars 199318/03/1993
De: Miqueu (Claude)
député-maire de Vic-en-Bigorre (Hautes-Pyrénées), suppléant
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 8 du décret no 91-1188 du
21 novembre 1991
fixant les conditions d'attribution des aides au commerce
prévues par l'article 4 de la loi no 89-1008 du
31 décembre 1989
relative au développement des entreprises commerciales et artisanales et à l'amélioration de leur environnement économique, juridique et social:
4
maires
Groupe:
nomination
07 Mars 199207/03/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.