Claude Moreau

Autre nom possible de la personne recherchée:
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Moreau (Claude, Jules, Cyprien)
sapeur de 1re classe, génie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
medaille_militaire
citation
décoration
09 Novembre 201709/11/2017
De: Moreau (Claude, Georges, Edgard)
Soldat de 1re classe, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
medaille_militaire
citation
décoration
06 Novembre 201606/11/2016
De: Moreau (Claude, Marcel)
membre fondateur d'un pôle de compétitivité concernant les véhicules hybrides. Chevalier du 27 mai 2000
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-05-27"
promotion
08 Avril 201208/04/2012
De: Moreau (Claude, Gustave, Désiré)
caporal-chef, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
medaille_militaire
citation
décoration
05 Novembre 201105/11/2011
De: Moreau (Claude, Maurice)
directeur général d'un syndicat de transports en commun ; 42 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 200601/01/2006
De: Moreau (Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées
date_debut="2005-04-25"
depart_retraite
admission
06 Avril 200506/04/2005
De: Claude Moreau
Objet:
membres du conseil d'administration d'Electricité de France
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Novembre 200421/11/2004
De: Moreau (Claude, Denis)
responsable dans un conseil général, président d'associations ; 32 ans de services civils, militaires et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 200415/05/2004
De: Moreau (Claude, Jacques, Yves)
adjudant-chef ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2003-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
décoration
10 Avril 200410/04/2004
De: Moreau (Claude)
vice-président du conseil régional de Poitou-Charentes
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
1. Au titre des élus locaux
Sur proposition de l'Association des régions de France
h) Elu représentant les conseils régionaux et l'Assemblée de Corse
Groupe:
nomination
29 Janvier 200429/01/2004
De: Moreau (Claude)
vice-président du conseil régional de Poitou-Charentes, suppléant
Objet:
membres du comité pour l'implantation territoriale des emplois publics
institué par l'article R. 510-2 du code de l'urbanisme
élus des conseils régionaux
Groupe:
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Moreau, née Croibier (Claude, Marie)
présidente d'honneur d'une association d'anciens combattants ; 57 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200115/11/2001
De: Moreau (Claude)
attachée principale d'administration centrale, 2e classe, 6e échelon
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur
date d'effet de sa titularisation dans le corps des sous-préfets
sous-préfète de 2e classe
date_debut="1999-08-10"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
radiation
22 Février 200022/02/2000
De: Moreau (Claude)
vice-président du conseil régional de Poitou-Charentes ; 48 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 200001/01/2000
De: Moreau (Claude)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
sous-préfète de 2e classe
date_debut="1999-08-10"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
titularisation
24 Octobre 199924/10/1999
De: Moreau (Claude, Henri, François)
capitaine ; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
03 Novembre 199803/11/1998
De: Moreau (Claude)
attachée principale d'administration centrale
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directrice du cabinet du préfet de la Manche
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la Manche"
nomination
14 Juillet 199814/07/1998
De: Moreau (Claude)
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe
à compter des dates ci-après
Gayardon de Fenoyl (Christian de), 1er janvier 1998
promotion
27 Mars 199827/03/1998
De: Moreau (Claude)
gendarme ; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1996-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
décoration
18 Mars 199718/03/1997
De: Moreau (Claude)
attaché principal
Objet:
secrétaire général de la commission interministérielle de la politique immobilière de l'Etat
Remplace:M. Charlot (Paul-Claude)
Groupe:
nomination
04 Février 199704/02/1997
De: Moreau (Claude)
professeur certifié du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur
attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 4e échelon
date_debut="1995-08-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"
intégration
06 Août 199606/08/1996
De: Claude Moreau
attachés principaux d'administration centrale
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
22 Novembre 199522/11/1995
De: Claude Moreau
attachés principaux d'administration centrale
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
24 Septembre 199524/09/1995
De: Claude Moreau
attachés principaux d'administration centrale
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
02 Juillet 199502/07/1995
De: Claude Moreau
attachés principaux d'administration centrale
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
31 Mai 199531/05/1995
De: Moreau (Claude, Alfred, Louis)
colonel, artillerie. Chevalier du 22 septembre 1973
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Cité
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-09-22"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Claude Moreau
attachés principaux d'administration centrale, directement placés sous l'autorité de
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
07 Décembre 199407/12/1994
De: Moreau (Claude)
2e échelon
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'article 19 du décret no 62-1004 du
24 août 1962
modifié par le décret no 93-1337 du
20 décembre 1993
dans les conditions suivantes
date_debut="1993-01-01"
nomination
01 Juin 199401/06/1994
De: Claude Moreau
directeur départemental de l'équipement de la Martinique
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Martinique (Simar)
représentant du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 199201/04/1992
De: Claude Moreau
directeur départemental de l'équipement de la Réunion
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Martinique
représentant du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 199221/02/1992
De: Moreau (Claude, Henri, François)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers de l'air
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
date_debut="1991-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
20 Décembre 199120/12/1991
De: Moreau (Claude)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement de la Martinique
Remplace:
M. Fourlon
Groupe:
nomination
08 Mai 199108/05/1991
De: Moreau (Claude)
docteur en sciences à Antony
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
nomination
20 Avril 199020/04/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.