Claude Muyard

De: Claude Muyard
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil national de la montagne
Groupe:
nomination
02 Mars 200302/03/2003
De: Claude Muyard
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentants du comité du massif jurassien
Groupe:
nomination
02 Octobre 200202/10/2002
De: Claude Muyard
conseiller général du Jura
Objet:
coordonner l'ensemble des actions concourant à cette campagne dans l'ensemble des massifs et d'examiner les projets qui lui seront soumis
Art. 2. -
comité
Elus et personnalités compétentes en matière de montagne
Groupe:
charge
12 Septembre 200112/09/2001
De: Claude Muyard
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif jurassien
Remplace:M. Roland Vuillaume
Groupe:
nomination
24 Décembre 199824/12/1998
De: Muyard (Claude)
vice-président du conseil général du Jura
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants des conseils généraux désignés
par l'assemblée permanente des présidents de conseils généraux
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Mars 199704/03/1997
De: Muyard (Claude)
conseiller général du Jura
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
membres de conseils élus des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juin 199409/06/1994
De: Muyard (Claude)
conseiller général du Jura
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants des conseils généraux désignés par l'assemblée permanente des présidents de conseils généraux
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Muyard (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
FRANCHE-COMTÉ
Jura
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Muyard (Claude)
conseiller général du Jura
Objet:
membres du conseil d'administration au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
personnalités qualifiées
membre de conseils élus et des collectivités territoriales
Remplace:M. Faure (Jean)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Claude Muyard
Objet:
membres titulaires de la Commission de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
représentants des collectivités locales
Remplace:M. Henri Didier
Groupe:
nomination
09 Septembre 199209/09/1992
De: Muyard (Claude)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les départements
Jura
Titulaire
Remplace:M. Vallat (Georges)
Groupe:
nomination
27 Juin 199227/06/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.