Claude Roustan

De: Claude ROUSTAN
président de la Fédération nationale de la pêche en France
Objet:
membres du Comité national de l'eau
III. - Au titre des représentants des usagers
1° Au titre des usagers non professionnels
Représentants des associations agréées pour la pêche et la protection du milieu aquatique
Groupe:
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: ROUSTAN Claude
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Fédérations départementales des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 202124/02/2021
De: Claude ROUSTAN
titulaire
Objet:
membres du comité d'orientation stratégique et de suivi du plan national pour une utilisation des produits phytopharmaceutiques compatible avec le développement durable
au sein du collège assurant la représentation des associations de protection de la santé, de l'environnement et de défense des consommateurs
représentant des associations nationales de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement
a) La fédération nationale de la pêche en France
Groupe:
nomination
05 Août 202005/08/2020
De: Claude ROUSTAN
Fédération nationale de la pêche en France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office français de la biodiversité
2° Au titre du deuxième collège
e)
représentants des instances cynégétiques et des instances de la pêche de loisir
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Février 202001/02/2020
De: Claude Roustan
(renouvellement de mandat)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de la Fédération nationale de la pêche en France
Titulaire
Groupe:
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Claude ROUSTAN
Objet:
au Conseil national de la montagne
4° Au titre du collège des représentants d'associations et d'organismes gestionnaires de parcs nationaux et de parcs naturels régionaux
représentant de la Fédération nationale de la pêche en France et de la protection des milieux aquatiques
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="six ans"
nomination
04 Novembre 201804/11/2018
De: Claude ROUSTAN
Objet:
au Conseil national de la montagne
4° Au titre du collège des représentants d'associations et d'organismes gestionnaires de parcs nationaux et de parcs naturels régionaux
représentant de la fédération nationale de la pêche en France et de la protection des milieux aquatiques
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="6 ans"
nomination
27 Septembre 201827/09/2018
De: Claude ROUSTAN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Fédérations départementales des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Février 201814/02/2018
De: Claude ROUSTAN
Fédération nationale de la pêche en France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
représentants des associations agréées de protection de l'environnement ou d'éducation à l'environnement et de gestionnaires d'espaces naturels
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Janvier 201708/01/2017
De: Claude Roustan
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
VI
membres représentant les associations de pêcheurs de loisirs
Au titre de la Fédération Nationale de la Pêche en France et de la protection du milieu aquatique (FNPF)
Titulaire
Groupe:
nomination
14 Septembre 201614/09/2016
De: Claude Roustan
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Fédération nationale de la pêche en France et de la protection du milieu aquatique
Groupe:
nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Roustan (Claude, Gabriel)
président d'une fédération nationale du secteur de la pêche. Chevalier du 16 juillet 2005
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-07-16"
promotion
27 Mars 201627/03/2016
De: Claude Roustan
représentant des pêcheurs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
1o Au titre des représentants de l'État : a) Le sous-préfet de Barcelonnette
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et de la nature de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. e) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. f) Le directeur régional de la jeunesse et des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. g)
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes : le directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes
3o Au titre des personnalités : a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b) Sur proposition conjointe du préfet des Alpes-Maritimes et du préfet des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Claude ROUSTAN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Fédérations départementales des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Claude ROUSTAN
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Claude Roustan
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Septembre 201311/09/2013
De: Claude Roustan
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Fédération nationale de la pêche en France, et de la protection du milieu aquatique
Groupe:
nomination
21 Avril 201321/04/2013
De: Claude Roustan
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Représentant de la Fédération nationale de la pêche et de la protection du milieu aquatique
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Septembre 201014/09/2010
De: Claude Roustan
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Union nationale pour la pêche en France, et la protection du milieu aquatique
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Claude Roustan
président de la Fédération nationale pour la pêche et la protection du milieu aquatique
Objet:
membres du comité permanent de la pêche au sein du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des usagers
Représentants des associations agréées pour la pêche, et la protection du milieu aquatique
Groupe:
nomination
09 Avril 200909/04/2009
De: Claude Roustan
président de la Fédération nationale de la pêche en France, président de la fédération départementale des Alpes-de-Haute-Provence
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des associations agréées
pour la pêche et la protection du milieu aquatique
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Claude ROUSTAN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Fédérations départementales des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Claude Roustan
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Claude Roustan
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition de la Fédération nationale de la pêche, et de la protection du milieu aquatique
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Claude Roustan
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De France Nature Environnement
Groupe:
nomination
14 Avril 200614/04/2006
De: Claude Roustan
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 200513/10/2005
De: Claude Roustan
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Groupe:
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Roustan (Claude, Gabriel)
président d'une union nationale en faveur de la protection du milieu aquatique ; 24 ans de services civils, militaires et d'activités associatives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 200501/01/2005
De: Roustan (Claude)
président de l'Union nationale pour la pêche en France et la protection du milieu aquatique
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des usagers
représentants des associations de pêcheurs
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Roustan (Claude)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
7e circonscription
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200303/07/2003
De: Claude Roustan
vice-président de l'Union nationale pour la pêche en France et la protection du milieu aquatique
Objet:
membres du Conseil national du développement durable
3
représentants des associations et organisations non gouvernementales, ayant une activité dans le domaine du développement durable, et des organisations de consommateurs agréées
conformément aux dispositions de l'article L. 411-1 du code de la consommation
Groupe:
duree="un an"
nomination
17 Mai 200317/05/2003
De: Roustan (Claude, Gabriel)
président d'une fédération de pêche ; 32 ans de services civils, militaires et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Roustan (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Novembre 199904/11/1999
De: Roustan (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Groupe:
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Roustan (Claude)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
7e circonscription
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 199813/10/1998
De: Roustan (Claude)
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des usagers
représentants des associations de pêcheurs
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 199714/12/1997
De: Roustan (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Roustan (Claude)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les usagers
au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture
membre titulaire
Remplace:M. Carcuac (Pierre)
Groupe:
nomination
28 Juin 199028/06/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.