Claude Ruard

Eva Bester est tout le temps géniale.

Surtout quand elle parle de livres.

Écoutez-là !

De: Claude RUARD
procureure de la République adjointe près le tribunal de grande instance d'Amiens
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Avocate générale
Groupe:
cour_appel="Rouen"
magistrat="Avocat général"
nomination
14 Juillet 201914/07/2019
De: Claude RUARD
procureure de la République près le tribunal de grande instance de Vesoul
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance d'Amiens
Procureure de la République adjointe
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
cour_appel="Amiens"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Amiens"
nomination
18 Juin 201718/06/2017
De: Claude RUARD
substitute du procureur général près la cour d'appel de Besançon
Objet:
Avocat général près la cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Saint-Denis de La Réunion
Groupe:
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Denis de La Réunion"
nomination
01 Août 201401/08/2014
De: Claude RUARD
substitut du procureur général près la cour d'appel de Besançon
suppléante
Objet:
ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Besançon
Remplace:Mme Thérèse BRUNISSO
Groupe:
cour_appel="Besançon"
désignation
16 Décembre 201016/12/2010
De: Claude Ruard
substitute de la procureure générale près la cour d'appel de Besançon
Objet:
ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Besançon
titulaire
Remplace:M. Gérard Nappey
Groupe:
cour_appel="Besançon"
désignation
30 Octobre 200830/10/2008
De: Claude Ruard
substitute de la procureure générale près la cour d'appel de Besançon
Objet:
ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Besançon
titulaire
Remplace:M. Gérard Nappey
Groupe:
cour_appel="Besançon"
désignation
16 Septembre 200816/09/2008
De: Claude RUARD
vice-présidente chargée de l'application des peines au tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier
Objet:
Cour d'appel de Besançon
Substitute du procureur général
Groupe:
cour_appel="Besançon"
magistrat="Substitut du procureur"
nomination
28 Août 200828/08/2008
De: Ruard (Claude)
juge d'instruction (Besançon)
Objet:
Tableau d'avancement 2005 (magistrature)
Inscrits : 1 130
inscription
08 Juillet 200508/07/2005
De: Claude Ruard
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Besançon
Objet:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier
Vice-présidente chargée de l'application des peines
Groupe:
cour_appel="Besançon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lons-le-Saunier"
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: RUARD (Claude)
juge d'instruction (Besançon)
Objet:
Tableau d'avancement 2004 (magistrature)
Inscrits : 1183
inscription
28 Juillet 200428/07/2004
De: Ruard (Claude)
juge d'instruction (Besançon)
Objet:
Tableau d'avancement 2003 (magistrature)
Inscrits : 1 379
inscription
16 Juillet 200316/07/2003
De: Claude Ruard
juge de l'application des peines audit tribunal
Objet:
Tribunal de grande instance de Melun
Substituts du procureur de la République
Remplace:
Mme Quiles
Groupe:
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Melun"
nomination
25 Juillet 199625/07/1996
De: Claude Ruard
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Melun
Juge de l'application des peines
Remplace:M. Pradier
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Melun"
nomination
14 Août 199414/08/1994
De: Ruard (Claude)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
ecole
admissibilite
03 Novembre 199103/11/1991
De: Ruard (Claude)
Objet:
à la première série
Groupe:
admissibilite
18 Mai 199018/05/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.