Claude Trupin

De: Claude TRUPIN
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 1er octobre 2019
Commission des requêtes
Membres élus par la Cour des comptes
membre suppléant
Groupe:
cour_comptes
suppleant
nomination
04 Octobre 201904/10/2019
De: Claude TRUPIN
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 8 août 2019
Commission des requêtes
Membres élus par la Cour des comptes
membre suppléant
Groupe:
cour_comptes
suppleant
nomination
11 Août 201911/08/2019
De: Claude TRUPIN
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 15 mai 2019
Commission des requêtes
Membres élus par la Cour des comptes
membre suppléant
Groupe:
cour_comptes
suppleant
nomination
17 Mai 201917/05/2019
De: Claude TRUPIN
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 1er février 2019
Commission des requêtes
Membres élus par la Cour des comptes
membre suppléant
Groupe:
cour_comptes
suppleant
nomination
15 Février 201915/02/2019
De: Claude TRUPIN
Objet:
membres de la Cour de Justice de la République
élus par la Cour de cassation (articles 1er et 11 de la loi organique du 23 novembre 1993)
Commission des requêtes
Membres élus par la Cour des comptes
membre suppléant
Groupe:
cour_comptes
cour_cassation
suppleant
nomination
07 Février 201807/02/2018
De: Claude TRUPIN
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 15 novembre 2016
Commission des requêtes
Membres élus par la Cour des comptes
membre suppléant
Groupe:
cour_comptes
suppleant
nomination
26 Novembre 201626/11/2016
De: Claude TRUPIN
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 23 juin 2016
Commission des requêtes
Membres élus par la Cour des comptes
membre suppléant
Groupe:
cour_comptes
suppleant
nomination
01 Juillet 201601/07/2016
De: Claude TRUPIN
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 26 janvier 2015
Commission des requêtes
Membres élus par la Cour des comptes
membre suppléant
Groupe:
cour_comptes
suppleant
nomination
06 Février 201506/02/2015
De: Claude Trupin
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 27 janvier 2014
Commission des requêtes
Membres élus par la Cour des comptes
membre suppléant
Groupe:
cour_comptes
suppleant
nomination
21 Février 201421/02/2014
De: Trupin (Claude, Michelle, Marie)
conseillère maître à la Cour des comptes. Chevalier du 23 juillet 2002
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-07-23"
promotion
15 Novembre 201115/11/2011
De: Trupin (Claude, Michelle, Marie)
conseiller maître à la Cour des comptes ; 30 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
23 Mars 200823/03/2008
De: Trupin (Claude)
conseillère maître à la Cour des comptes
Objet:
membres suppléants de la commission des infractions fiscales
Groupe:
suppleant
nomination
14 Août 200714/08/2007
De: Claude Trupin
conseillère référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller maître (2e tour)
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
27 Août 200527/08/2005
De: Claude Trupin
conseillère référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, suppléante
Objet:
la commission
prévue par l'article L
instituée par l'article L. 221-7 du code des juridictions financières, chargée d'établir la liste d'aptitude
au grade de conseiller de chambre régionale des comptes
au titre de l'année 2002
en application de l'article L. 221-4 du même code
ainsi qu'il suit
Magistrats de la Cour des comptes désignés en son sein par la commission consultative de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
magistrat
composition
17 Octobre 200317/10/2003
De: Trupin (Claude)
conseillère référendaire à la Cour des comptes
Objet:
membres du jury du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2003
Groupe:
ecole
nomination
17 Mai 200317/05/2003
De: Claude Trupin
conseillère référendaire
Objet:
En application
des articles 2 et 3 du décret n° 94-877 du
13 octobre 1994
la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Membres élus par les collèges représentatifs de chaque grade
Groupe:
cour_comptes
composition
29 Mars 200329/03/2003
De: Claude Trupin
conseillère référendaire
Objet:
En application
des articles 2 et 3 du décret n° 94-877 du
13 octobre 1994
la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Membres élus par les collèges représentatifs de chaque grade
membre suppléant
Groupe:
cour_comptes
suppleant
composition
04 Avril 200204/04/2002
De: Trupin (Claude, Michelle)
conseillère référendaire à la Cour des comptes ; 19 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200115/11/2001
De: Trupin (Claude)
Objet:
rapporteurs au conseil supérieur de l'aviation marchande
Groupe:
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Claude Trupin
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 1999-octobre 2000
Groupe:
nomination
09 Octobre 199909/10/1999
De: Trupin (Claude)
Objet:
rapporteurs au Conseil supérieur de l'aviation marchande
Groupe:
nomination
07 Octobre 199907/10/1999
De: Claude Trupin
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 1998- octobre 1999
Groupe:
nomination
18 Octobre 199818/10/1998
De: Trupin (Claude)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
rapporteurs devant la commission
prévue à l'article 5 du décret no 95-168 du
17 février 1995
modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et aux commissions
instituées par l'article 4 de la loi no 94-530 du
28 juin 1994
Groupe:
nomination
26 Mars 199826/03/1998
De: Claude Trupin
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 1997-octobre 1998
François-Roger Cazala, Jean-Pierre Bonin
Groupe:
nomination
17 Octobre 199717/10/1997
De: Claude Trupin
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 1996-octobre 1997
Groupe:
nomination
18 Octobre 199618/10/1996
De: Trupin (Claude)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
membres du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1996
Groupe:
ecole
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Trupin (Claude)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
enquêteurs
au titre du Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
nomination
24 Mai 199624/05/1996
De: Claude Trupin
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes, en disponibilité auprès du ministère du budget
Objet:
dans les cadres de la juridiction
chargé de mission, adjoint au sous-directeur de la 1re sous-direction à la direction du budget
Groupe:
date_debut="1995-07-01"
cour_comptes
réintégration
15 Mai 199615/05/1996
De: Claude Trupin
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (2e tour)
cour_comptes
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Trupin (Claude)
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
cour_comptes
réintégration
15 Mai 199615/05/1996
De: Trupin (Claude)
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
auprès du ministère de l'économie et des finances
chargé de mission, adjoint au sous-directeur de la 1re sous-direction à la direction du budget
Groupe:
date_debut="1995-07-01"
date_fin="1995-12-31"
cour_comptes
détachement
15 Mai 199615/05/1996
De: Claude Trupin
conseillers référendaires à la Cour des comptes
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel
Remplace:Mme Michèle Pappalardo
Groupe:
nomination
07 Février 199607/02/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.