Claudy Lebreton

De: Claudy LEBRETON
ancien président du conseil général des Côtes-d'Armor
Objet:
membre du Conseil supérieur de la Cour des comptes
Remplace:M. Patrick-Gilbert FRANCOZ
Groupe:
cour_comptes
nomination
22 Janvier 201622/01/2016
De: Claudy LEBRETON
président de l'Assemblée des départements de France et du conseil général des Côtes-d'Armor
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC)
représentant des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
Sur proposition de l'Assemblée des départements de France
Remplace:M. Yvon ROBERT
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Juillet 201311/07/2013
De: Claudy LEBRETON
président du conseil général des Côtes d'Armor
Objet:
membres de la commission de déontologie
membres de la formation spécialisée
compétente pour la fonction publique territoriale
représentant de l'Association des départements de France
Membre titulaire
Groupe:
nomination
12 Juin 201312/06/2013
De: Claudy LEBRETON
représentant de l'Association des départements de France (ADF)
Objet:
membres du comité de concertation « France très haut débit »
représentants des collectivités territoriales, et de leurs groupements
Groupe:
nomination
04 Mai 201304/05/2013
De: Claudy Lebreton
président du conseil général des Côtes-d'Armor
Objet:
membres de la formation élargie du Conseil national du numérique
Groupe:
nomination
23 Avril 201323/04/2013
De: Lebreton (Claudy, Pierre, Louis)
président du conseil général des Côtes-d'Armor, président de l'Association des départements de France. Chevalier du 7 juillet 2000
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-07-07"
promotion
01 Janvier 201301/01/2013
De: Claudy LEBRETON
représentant de l'Association des départements de France (ADF)
Objet:
membres du comité « Réseaux d'initiative publique » du Fonds national pour la société numérique
représentants des associations représentatives des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
28 Juillet 201128/07/2011
De: Claudy LEBRETON
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Lebreton (Claudy)
président de l'Association des départements de France (ADF), ou son représentant
Objet:
Le Conseil national du paysage
personnalités suivantes
Groupe:
composition
30 Août 200830/08/2008
De: Claudy Lebreton
Objet:
membres du Comité national d'élaboration du programme de lutte contre la tuberculose
représentant de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
16 Février 200616/02/2006
De: Claudy Lebreton
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours des Côtes-d'Armor, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
17 Décembre 200417/12/2004
De: Lebreton (Claudy)
président de l'Assemblée des départements de France, président du conseil général des Côtes-d'Armor, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des employeurs de la fonction publique territoriale choisis parmi les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
b) Au titre de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Lebreton (Claudy)
membre titulaire, représentant l'Assemblée des départements de France
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire de l'emploi public
a) Au titre des associations d'élus locaux
Groupe:
nomination
22 Février 200122/02/2001
De: Lebreton (Claudy, Pierre, Louis)
président du conseil général des Côtes-d'Armor, maire de Plénée-Jugon ; 28 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199901/01/1999
De: Lebreton (Claudy)
président du conseil général des Côtes-d'Armor
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
b) Au titre des représentants des conseils généraux
Titulaires
Groupe:
nomination
19 Novembre 199819/11/1998
De: Lebreton (Claudy)
président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours des Côtes-d'Armor
Objet:
à l'Observatoire national du volontariat dans les corps de sapeurs-pompiers
créé par le décret no 96-772 du
4 septembre 1996
a) Au titre des représentants des élus locaux
Sur proposition conjointe de l'assemblée des présidents de conseils généraux et de l'Association des maires de France
membres titulaires
Groupe:
nomination
13 Septembre 199813/09/1998
De: Lebreton (Claudy)
président du conseil général des Côtes-d'Armor
Objet:
au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
représentants des départements et des régions, les membres titulaires et suppléants
Titulaire
Groupe:
suppleant
nomination
12 Août 199812/08/1998
De: Lebreton (Claudy)
maire de Plénée-Jugon (22)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
représentants des communes de moins de 20 000 habitants
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
08 Mars 199608/03/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.