Cyril Lacombe

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Cyril LACOMBE
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Caen
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Coutances
Groupe:
cour_appel="Caen"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Coutances"
nomination
28 Décembre 201628/12/2016
De: Cyril LACOMBE
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Chartres
Objet:
Cour d'appel de Papeete
Administration centrale
Premiers substituts à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
cour_appel="Papeete"
nomination
15 Décembre 201315/12/2013
De: Cyril LACOMBE
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Cyril LACOMBE
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice et des libertés
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Chartres
Procureur de la République adjoint
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Chartres"
nomination
25 Août 201125/08/2011
De: Cyril Lacombe
Objet:
magistrat, chef du pôle d'évaluation des politiques pénales
Groupe:
magistrat
délégation de signature
04 Mars 201004/03/2010
De: Cyril Lacombe
magistrat, chef du pôle d'évaluation des politiques pénales
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
13 Mars 200913/03/2009
De: Cyril Lacombe
substitut du second grade
Objet:
Cour d'appel de Nouméa
Administration centrale
Premiers substituts
Groupe:
cour_appel="Nouméa"
nomination
17 Janvier 200917/01/2009
De: Lacombe (Cyril)
substitut à l'administration centrale
Objet:
Tableau d'avancement 2008 (magistrature)
Inscrits : 953
inscription
05 Septembre 200805/09/2008
De: Lacombe (Cyril, Pierre, Arnaud)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2007
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
promotion
10 Février 200810/02/2008
De: Lacombe (Cyril, Pierre, Arnaud)
Objet:
pour l'année 2007 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
26 Décembre 200726/12/2007
De: Cyril Lacombe
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Draguignan
Objet:
Cour d'appel de Papeete
Substituts
Groupe:
date_debut="2007-09-03"
cour_appel="Papeete"
nomination
25 Août 200725/08/2007
De: Cyril Lacombe
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Boulogne-sur-Mer
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Draguignan
Substituts du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Draguignan"
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Lacombe (Cyril)
de la légion de gendarmerie départementale du Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:
nomination
14 Décembre 200414/12/2004
De: Cyril Lacombe
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Boulogne-sur-Mer
Juge d'instruction
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Boulogne-sur-Mer"
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Lacombe (Cyril)
Objet:
auditeurs de justice
Promotion 2000
admissibilite
12 Mars 200212/03/2002
De: Lacombe (Cyril, Olivier)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Fraction de contingent 1999/08
date_debut="2000-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
29 Juillet 200029/07/2000
De: Lacombe (Cyril)
Objet:
auditeurs de justice
nomination
18 Mars 200018/03/2000
De: Lacombe (Cyril, Pierre, Arnaud)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
II. - ASPIRANTS
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 94/03
date_debut="1995-01-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Mars 199526/03/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.