Cyril Roth

De: Cyril ROTH
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
COUR D'APPEL DE PARIS
Tribunal de grande instance de Paris
Premiers vice-présidents adjoints
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
nomination
08 Août 201808/08/2018
De: Cyril Roth
conseiller référendaire
Objet:
rapporteurs près la Commission nationale de contrôle de la campagne électorale en vue de l'élection présidentielle
Parmi les membres de la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
désignation
04 Mars 201704/03/2017
De: Roth, Cyril
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2015
prime
17 Octobre 201617/10/2016
De: Roth Cyril
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ENGAGEMENT DANS
K bidi Teddy
NIGEND : 335468NLS : 8105435
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Cyril ROTH
conseiller référendaire
Objet:
membres de la Commission d'accès aux documents administratifs
magistrat de la Cour de cassation
membre suppléant
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
cour_cassation
magistrat
suppleant
nomination
27 Juillet 201627/07/2016
De: Cyril Roth
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
membres du jury des concours de recrutement direct de membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel autorisés
au titre de l'année 2015
Groupe:
nomination
26 Août 201426/08/2014
De: Roth, Cyril
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Roth (Cyril)
magistrat de l'ordre judiciaire, conseiller référendaire à la cour de cassation
Objet:
auditeur de la 66e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2013-2014)
Groupe:
conférés
06 Juin 201406/06/2014
De: Cyril ROTH
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 22 de la loi n° 77-729 du
7 juillet 1977
relative à l'élection des représentants au Parlement européen :
Groupe:
nomination
14 Mai 201414/05/2014
De: Roth (Cyril)
magistrat de l'ordre judiciaire, conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
à suivre la 66e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2013-2014)
Groupe:
admission
21 Juillet 201321/07/2013
De: Roth Cyril
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Cyril Roth
conseiller référendaire à la Cour de cassation, représentant le ministre de la justice
Objet:
membres du jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel autorisé
au titre de l'année 2013
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="cour administrative d'appel"
nomination
28 Août 201228/08/2012
De: Roth Cyril
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre collectif d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
Escadron 55/7 de gendarmerie mobile de Lure (70)
prime
10 Mai 201210/05/2012
De: Cyril Roth
conseiller référendaire
Objet:
rapporteurs près la Commission nationale de contrôle de la campagne électorale en vue de l'élection présidentielle
Parmi les membres de la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
désignation
28 Février 201228/02/2012
De: Cyril ROTH
vice-président au tribunal de grande instance d'Evreux
Objet:
conseillers référendaires à la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
nomination
09 Avril 201009/04/2010
De: Cyril Roth
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Versailles
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance d'Evreux
Vice-président
Groupe:
cour_appel="Rouen"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Evreux"
nomination
17 Janvier 200717/01/2007
De: Roth (Cyril)
juge d'instruction (Versailles)
Objet:
Tableau d'avancement 2006 (magistrature)
Inscrits : 1 074
inscription
08 Août 200608/08/2006
De: Roth (Cyril)
vice-président
Objet:
à la commission des clauses abusives
magistrats
membre titulaire
Groupe:
magistrat
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Roth (Cyril, Jean-François)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2003
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
date_debut="2003-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
promotion
07 Février 200407/02/2004
De: Cyril Roth
juge au tribunal de grande instance de Pontoise chargé du service du tribunal d'instance de Gonesse
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Versailles
Juges d'instruction
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
nomination
28 Février 200328/02/2003
De: Cyril Roth
auditeur de justice
Objet:
Tribunal de grande instance de Pontoise
Juges chargés du service du tribunal d'instance de Gonesse
Sur sa demande
Remplace:
Mme Levy-Lang
Groupe:
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pontoise"
tribunal_instance="Gonesse"
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Roth (Cyril)
Objet:
auditeurs de justice
PROMOTION 1997
admissibilite
16 Juin 199916/06/1999
De: Roth (Cyril, Jean-François)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
Fraction de contingent 1996/02
date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 199728/02/1997
De: Roth (Cyril)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1995
Groupe:
ecole
nomination
30 Janvier 199630/01/1996
De: Roth (Cyril)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
28 août 1995
Groupe:
ecole
admissibilite
14 Janvier 199614/01/1996
De: Roth (Cyril)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
28 août 1995
Groupe:
ecole
admissibilite
31 Octobre 199531/10/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.