Damien Adam

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Damien Adam
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, en faveur de l'activité professionnelle indépendante
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, en faveur de l'activité professionnelle indépendante (Assemblée nationale)"
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Damien Adam
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, en faveur de l'activité professionnelle indépendante
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, en faveur de l'activité professionnelle indépendante (Assemblée nationale)"
nomination
04 Novembre 202104/11/2021
De: Damien Adam
Objet:
Bureau de la commission spéciale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale (Assemblée nationale)"
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: Damien Adam
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Assemblée nationale)"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Damien Adam
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Assemblée nationale)"
nomination
14 Février 202114/02/2021
De: Adam Damien
Objet:
Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Damien Adam
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique (Assemblée nationale)"
nomination
28 Juillet 202028/07/2020
De: Damien Adam
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
30 Novembre 201930/11/2019
De: Damien Adam
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
30 Novembre 201930/11/2019
De: Damien Adam
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
29 Novembre 201929/11/2019
De: Damien Adam
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
29 Novembre 201929/11/2019
De: Damien Adam
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
11 Octobre 201911/10/2019
De: Damien Adam
Objet:
Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Damien Adam
Objet:
Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 201901/10/2019
De: Damien Adam
Objet:
1° Les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission des valeurs locatives des locaux professionnels
Conseil national de l'industrie
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
03 Novembre 201803/11/2018
De: Damien Adam
Objet:
Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: Damien Adam
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juin 2018
par le Sénat dans sa séance du
6 juin 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
Députés
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
08 Juin 201808/06/2018
De: Damien Adam
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission des valeurs locatives des locaux professionnels
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
09 Mars 201809/03/2018
De: Damien Adam
Objet:
les députés
s organismes extraparlementaires suivants
parlement="Assemblée nationale"
désignation
25 Octobre 201725/10/2017
De: Damien Adam
Objet:
Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Adam Damien
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
SEINE-MARITIME
1re circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
22 Juin 201722/06/2017
De: Adam Damien
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
SEINE-MARITIME
1re circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
21 Juin 201721/06/2017
De: Adam (Damien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
10 Juillet 200310/07/2003
De: Adam (Damien)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI
Groupe:
ecole
admission
04 Mai 199904/05/1999
De: Adam (Damien, Albert, Amédée)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours PSI
Groupe:
inscription
27 Octobre 199827/10/1998
De: Adam (Damien, Albert, Amédée)
Objet:
aux concours ouverts en 1998 pour l'admission à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
élève ingénieur des études et techniques d'armement
3. Concours PSI
Groupe:
ecole
admissibilité
01 Septembre 199801/09/1998
De: Adam (Damien, Joseph, Christian)
AG94435B
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Contingent 1990/12
Groupe:
date_debut="1991-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
11 Février 199211/02/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.