Damien Lemoine

Eva Bester est tout le temps géniale.

Surtout quand elle parle de livres.

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De: Damien Lemoine
président de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Objet:
présidents de formation de jugement à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
president
nomination
08 Août 201708/08/2017
De: Lemoine (Damien)
président de section à la Cour nationale du droit d'asile
Objet:
vice-président au tribunal administratif Poitiers
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="administratif Poitiers"
mutation
10 Avril 201610/04/2016
De: LEMOINE Damien
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Cachan
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série PT
Groupe:
date_debut="2010-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Cachan"
nomination
05 Mars 201105/03/2011
De: Lemoine (Damien)
Objet:
rapporteur public exercées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Poitiers
Groupe:
date_debut="2010-09-01"
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Poitiers"
cessation de fonction
20 Juillet 201020/07/2010
De: Lemoine (Damien)
premier conseiller au tribunal administratif de Poitiers
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
président de section à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2010-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
president
nomination
16 Juillet 201016/07/2010
De: Lemoine (Damien)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2010, établi ainsi qu'il suit
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2010, établi ainsi qu'il suit"
inscription
03 Avril 201003/04/2010
De: Lemoine (Damien)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2009, établi ainsi qu'il suit
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2009, établi ainsi qu'il suit"
inscription
09 Avril 200909/04/2009
De: Lemoine (Damien)
Objet:
commissaire du Gouvernement
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Poitiers
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Poitiers"
désignation
29 Juillet 200829/07/2008
De: Damien Lemoine
premier conseiller au tribunal administratif de Poitiers
Objet:
président titulaire de la chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes de la région Poitou-Charentes
Groupe:
president
nomination
14 Décembre 200714/12/2007
De: Damien Lemoine
premier conseiller au tribunal administratif de Poitiers
Objet:
président suppléant de la chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des chirurgiens-dentistes de la région Poitou-Charentes
Groupe:
suppleant
president
nomination
08 Juillet 200708/07/2007
De: Damien Lemoine
premier conseiller au tribunal administratif de Poitiers
Objet:
président titulaire de la chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des médecins de la région Poitou-Charentes
Groupe:
president
nomination
30 Juin 200730/06/2007
De: Lemoine (Damien)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2007-07-01"
réintégration
22 Juin 200722/06/2007
De: Lemoine (Damien)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Poitiers
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Poitiers"
affectation
22 Juin 200722/06/2007
De: Lemoine (Damien)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
administrateur civil auprès du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2005-07-01"
duree="deux ans"
détachement
15 Mars 200615/03/2006
De: Lemoine (Damien)
chargé de mission auprès du chef de la division juridique et contentieuse à la direction de l'administration générale, du personnel et du budget du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentants de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Octobre 200507/10/2005
De: Lemoine (Damien)
Objet:
commissaire du Gouvernement près la juridiction ci-après mentionnée
Il est mis
commissaire du Gouvernement exercées près la juridiction ci-après désignée par les membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif de Poitiers
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Poitiers"
désignation
15 Février 200315/02/2003
De: Lemoine (Damien)
magistrat de l'ordre judiciaire
Objet:
des cadres de la magistrature
date de sa nomination
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
radiation
19 Octobre 200119/10/2001
De: Lemoine (Damien)
magistrat de l'ordre judiciaire
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
intégration
23 Septembre 200123/09/2001
De: Lemoine (Damien)
magistrat du second grade
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2001-04-01"
duree="deux ans"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
détachement
22 Septembre 200122/09/2001
De: Lemoine (Damien)
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Poitiers
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Poitiers"
désignation
05 Août 200105/08/2001
De: Lemoine (Damien)
magistrat détaché
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Inscrits : 1 343
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Lemoine (Damien)
magistrat détaché
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Rubrique spéciale pour l'accès
conseiller référendaire à la Cour de cassation du second groupe du premier grade
Inscrits : 85
Groupe:
cour_cassation
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Damien Lemoine
magistrat du second grade, placé en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance d'Orléans
Juge d'instruction
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Orléans"
nomination
11 Mars 200011/03/2000
De: Lemoine (Damien)
premier conseiller au tribunal administratif de Versailles
Objet:
au tribunal administratif de Poitiers
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Poitiers"
mutation
04 Août 199904/08/1999
De: Lemoine (Damien)
magistrat du second grade
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="1999-04-01"
duree="deux ans"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
détachement
17 Juin 199917/06/1999
De: Lemoine (Damien)
magistrat détaché
Objet:
Tableau d'avancement 1998 (magistrature)
Inscrits : 799
inscription
04 Juillet 199804/07/1998
De: Lemoine (Damien)
juge au tribunal de grande instance de Poitiers, chargé du service du tribunal d'instance de Montmorillon
Objet:
dans le corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
conseiller de 1re classe
Groupe:
date_debut="1996-04-01"
duree="trois ans"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
détachement
01 Septembre 199601/09/1996
De: Lemoine (Damien)
juge (Poitiers), tribunal d'instance (Montmorillon)
Objet:
Tableau d'avancement 1996 (magistrature)
Inscrits : 674
inscription
02 Juillet 199602/07/1996
De: Lemoine (Damien)
au tribunal administratif de Versailles
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="1996-10-01"
affectation
29 Juin 199629/06/1996
De: Damien Lemoine
magistrat de l'ordre judiciaire
Objet:
conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="1996-04-01"
nomination
18 Avril 199618/04/1996
De: Damien Lemoine
Objet:
magistrat de l'ordre judiciaire
magistrat
détachement
18 Avril 199618/04/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.