Damien Regnard

De: Regnard (Damien)
sénateur représentant les Français établis hors de France
Objet:
à suivre la 73e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2020-2021)
Groupe:
admission
04 Juillet 202004/07/2020
De: Damien Regnard
Objet:
membres de la commission d'enquête pour l'évaluation des politiques publiques face aux grandes pandémies à la lumière de la crise sanitaire de la covid-19 et de sa gestion
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête pour l'évaluation des politiques publiques face aux grandes pandémies à la lumière de la crise sanitaire de la covid-19 et de sa gestion (Sénat)"
nomination
02 Juillet 202002/07/2020
De: Damien REGNARD
en application de l'article LO 320 du code électoral, est appelé à le remplacer
Objet:
membre du sénat
Sénat
Session extraordinaire de 2017-2018
Remplacement d'un sénateur
En application del'article 32 de l'ordonnance n° 58-1067 du
7 novembre 1958
portant loi organique sur le Conseil constitutionnel,
sénateur des Français établis hors de France. Son mandat a débuté samedi 28 juillet à 0 heure
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
31 Juillet 201831/07/2018
De: Damien REGNARD
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse des Français de l'étranger
2° Au titre des administrateurs élus par l'Assemblée des Français de l'étranger
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Décembre 201524/12/2015
De: REGNARD Damien
Jean, François
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part, le dimanche 25 septembre 2011, à l'élection de six sénateurs représentant les Français établis hors de France
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE SIX SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 25 septembre 2011
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
20 Septembre 201120/09/2011
De: REGNARD (Damien)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Etats-Unis
Groupe:
nomination
29 Août 200829/08/2008
De: Regnard (Damien)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Etats-Unis
Groupe:
date_debut="2005-07-01"
nomination
30 Octobre 200530/10/2005
De: Regnard (Damien)
président de chambre de commerce franco-américaine ; 16 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Le père
ordre_merite
annees_activite_professionelle="16"
nomme_par="Premier ministre"
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Regnard (Damien)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3. A l'étranger
Etats-Unis
Groupe:
date_debut="2001-07-01"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Regnard (Damien)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3o A l'étranger
Etats-Unis
Groupe:
date_debut="1998-07-01"
nomination
12 Septembre 199812/09/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.