Daniel Azema

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Daniel AZEMA
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2014-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
17 Avril 201417/04/2014
De: AZEMA (Daniel)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe excep tionnelle
à compter du
1er juillet 2013
promotion
10 Février 201310/02/2013
De: AZEMA (Daniel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2013
promotion
10 Janvier 201310/01/2013
De: Azéma (Daniel)
Objet:
membres du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroports de Lyon
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
30 Juin 201030/06/2010
De: Daniel AZEMA
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
18 Décembre 200918/12/2009
De: Daniel AZEMA
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
03 Mai 200903/05/2009
De: Daniel AZEMA
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Daniel Azéma
directeur de l'aviation civile Centre-Est
Objet:
au nom du ministre, les décisions administratives individuelles énumérées à l'article R. 133-1-1 du code de l'aviation civile ou celles qui sont requises pour les autres entreprises assurant l'exploitation des aéronefs par les règles relatives à l'utilisation des aéronefs
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables"
délégation de signature
16 Décembre 200716/12/2007
De: Daniel Azéma
directeur de l'aviation civile Centre-Est
Objet:
au nom du ministre, les décisions administratives individuelles énumérées l'article R. 133-18 du code de l'aviation civile
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables"
délégation de signature
16 Décembre 200716/12/2007
De: Daniel Azéma
directeur de l'aviation civile Centre-Est
Objet:
au nom du ministre, les décisions administratives individuelles énumérées l'article R. 133-16 du code de l'aviation civile
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables"
délégation de signature
16 Décembre 200716/12/2007
De: Daniel Azéma
directeur de l'aviation civile Centre-Est
Objet:
au nom du ministre, les décisions administratives individuelles énumérées aux articles R. 410-1 à R. 410-3 du code de l'aviation civile
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables"
délégation de signature
16 Décembre 200716/12/2007
De: Daniel Azema
directeur de l'aviation civile Centre-Est
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, les décisions énumérées aux articles R. 211-8, R. 211-10 à R. 211-13
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
17 Août 200717/08/2007
De: Daniel Azéma
directeur de l'aviation civile Centre-Est
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, les décisions administratives individuelles énumérées à l'article R. 410-1 à R. 410-3 du code de l'aviation civile
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables"
délégation de signature
13 Juillet 200713/07/2007
De: Daniel Azéma
directeur de l'aviation civile Centre-Est
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, les décisions administratives individuelles énumérées à l'article R. 133-18 du code de l'aviation civile
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables"
délégation de signature
13 Juillet 200713/07/2007
De: Daniel Azéma
directeur de l'aviation civile Centre-Est
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, les décisions administratives individuelles énumérées à l'article R. 133-16 du code de l'aviation civile
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables"
délégation de signature
13 Juillet 200713/07/2007
De: Daniel Azéma
directeur de l'aviation civile Centre-Est
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, les décisions administratives individuelles énumérées à l'article R. 133-1-1 du code de l'aviation civile ou celles qui sont requises pour les autres entreprises assurant l'exploitation des aéronefs par les règles relatives à l'utilisation des aéronefs
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables"
délégation de signature
13 Juillet 200713/07/2007
De: Daniel Azéma
directeur de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre, les décisions administratives individuelles énumérées à l'article R. 410-2 du code de l'aviation civile
Groupe:
autorite_delegation="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
délégation de signature
05 Avril 200705/04/2007
De: Daniel Azéma
ingénieur général des ponts et chaussées, directeur de l'aviation civile Centre-Est
Objet:
au nom du ministre, les décisions administratives individuelles prévues à l'article R. 133-1-1 du code de l'aviation civile ou celles qui sont requises pour les autres entreprises assurant l'exploitation des aéronefs par les règles relatives à l'utilisation des aéronefs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
délégation de signature
04 Avril 200704/04/2007
De: Azéma (Daniel)
Objet:
membres du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroports de Lyon
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
09 Mars 200709/03/2007
De: Daniel Azema
directeur de l'aviation civile Centre-Est
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, les décisions énumérées aux articles R. 211-8 et R. 211-10 à R. 211-14
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
13 Décembre 200613/12/2006
De: Daniel Azéma
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
tous actes, décisions ou pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA, pour la passation et l'exécution des marchés publics
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
09 Novembre 200609/11/2006
De: Daniel Azéma
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
11 Octobre 200611/10/2006
De: Azema (Daniel)
ingénieurs généraux des ponts et chaussées et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe de l'aviation civile
délégation de signature
10 Janvier 200610/01/2006
De: Azema (Daniel)
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe de l'aviation civile
délégation de signature
10 Janvier 200610/01/2006
De: Azema (Daniel)
ingénieurs généraux des ponts et chaussées et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe de l'aviation civile
délégation de signature
10 Janvier 200610/01/2006
De: Azema (Daniel)
Objet:
dans la limite de leurs attributions tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe de l'aviation civile
délégation de signature
10 Janvier 200610/01/2006
De: Daniel Azéma
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
09 Décembre 200509/12/2005
De: Azema (Daniel)
Objet:
tous actes ou pièces administratives de la compétence de la PRM à l'exclusion des documents pour le choix de l'attributaire et de la signature du marché en lui-même
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Daniel Azéma
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
27 Septembre 200527/09/2005
De: Daniel Azéma
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
15 Septembre 200515/09/2005
De: Daniel Azéma
ingénieur général des ponts et chaussées, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, ainsi que tous contrats, conventions, avenants ou marchés d'un montant inférieur à 1 000 000 (HT)
Groupe:
délégation de signature
15 Juin 200515/06/2005
De: Daniel Azéma
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés en procédure adaptée d'un montant inférieur à 25 000 (HT)
Groupe:
délégation de signature
15 Juin 200515/06/2005
De: Daniel Azéma
ingénieur général des ponts et chaussées, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous contrats, conventions, avenants ou marchés d'un montant inférieur à 1 000 000 EUR HT
Groupe:
délégation de signature
06 Avril 200506/04/2005
De: Daniel Azéma
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés en procédure adaptée d'un montant inférieur à 25 000 EUR HT
Groupe:
délégation de signature
06 Avril 200506/04/2005
De: Daniel Azéma
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les mandats et actes financiers de gestion courante, à l'exception des marchés
Groupe:
délégation de signature
21 Avril 200421/04/2004
De: Daniel Azéma
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, la certification du service fait
Groupe:
délégation de signature
21 Avril 200421/04/2004
De: Daniel Azéma
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les mandats et actes financiers de gestion courante, à l'exception des bons de commande et des marchés
délégation de signature
14 Mai 200314/05/2003
De: Daniel Azéma
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les bons de commande d'un montant inférieur à 30 490 EUR hors taxes et la certification du service fait
délégation de signature
14 Mai 200314/05/2003
De: Azéma (Daniel, Pierre)
ingénieur général de l'aviation civile ; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
TRANSPORTS ET MER
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Daniel Azéma
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les mandats et actes financiers de gestion courante, à l'exception des bons de commande et des marchés. »
délégation de signature
18 Octobre 200218/10/2002
De: Daniel Azéma
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les mandats et actes financiers de gestion courante, à l'exception des bons de commande et des marchés
délégation de signature
31 Juillet 200231/07/2002
De: Daniel Azéma
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les bons de commande d'un montant inférieur à 30 490 EUR et la certification du service fait
délégation de signature
31 Juillet 200231/07/2002
De: Daniel Azéma
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les mandats et actes financiers de gestion courante, à l'exception des bons de commande et des marchés
délégation de signature
14 Février 200214/02/2002
De: Daniel Azéma
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les bons de commande d'un montant inférieur à 30 490 EUR et la certification du service fait
délégation de signature
14 Février 200214/02/2002
De: Daniel Azéma
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les mandats et actes financiers de gestion courante, à l'exception des bons de commande et des marchés
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Daniel Azéma
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les bons de commande d'un montant inférieur à 30 490 Euro et la certification du service fait
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Daniel Azéma
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les mandats et actes financiers de gestion courante, à l'exception des bons de commande et des marchés
délégation de signature
31 Mai 200131/05/2001
De: Daniel Azéma
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les bons de commande d'un montant inférieur à 30 490 euros et la certification du service fait
délégation de signature
31 Mai 200131/05/2001
De: Azema (Daniel)
Objet:
ingénieurs généraux de l'aviation civile dans les conditions suivantes
date_debut="2001-01-01"
nomination
16 Mai 200116/05/2001
De: Daniel Azéma
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les mandats et actes financiers de gestion courante à l'exception des bons de commande et des marchés
délégation de signature
10 Novembre 200010/11/2000
De: Daniel Azéma
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les bons de commande d'un montant inférieur à 200 000 F et la certification du service fait
délégation de signature
10 Novembre 200010/11/2000
De: Daniel Azéma
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les mandats et actes financiers de gestion courante, à l'exception des bons de commande et des marchés
délégation de signature
05 Mai 200005/05/2000
De: Daniel Azéma
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les bons de commande d'un montant inférieur à 200 000 F et la certification du service fait
délégation de signature
05 Mai 200005/05/2000
De: Azema (Daniel, Jean)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
2o A l'étranger
Grande-Bretagne
Groupe:
date_debut="1997-07-01"
nomination
02 Octobre 199702/10/1997
De: Azema (Daniel, Jean)
Objet:
conseiller du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
2° A l'étranger
Grande-Bretagne
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
renouvellement
24 Mars 199324/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.