Daniel Bernard

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Bernard (Daniel, Marcel)
ancien cheminot, défenseur syndical dans un conseil de prud'hommes ; 53 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de réception dans leur grade
Ministère de la transition écologique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
nomme_par="Ministère de la transition écologique"
grade="Chevalier"
nomination
22 Mai 202122/05/2021
De: Bernard (Daniel, Gilles, Yvon)
major ; 37 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2017-12-31"
medaille_militaire
annees_service="37"
décoration
28 Avril 201828/04/2018
De: Bernard Daniel
Objet:
au grade de major
date_debut="2017-03-01"
promotion
18 Mai 201718/05/2017
De: Bernard Daniel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ENGAGEMENT DANS
LA LUTTE CONTRE L'IMMIGRATION CLANDESTINE EN 2015
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Bernard Daniel
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Bernard Daniel
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 300,00 € pour l'année 2010
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Bernard (Daniel, Camille)
président de société ; 33 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
grade="Officier"
nomination
17 Mai 200817/05/2008
De: Daniel Bernard
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Pau
Tribunal pour enfants de Bayonne
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Pau"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bayonne"
suppleant
désignation
07 Décembre 200707/12/2007
De: Bernard (Daniel, Henri, Louis)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les adjudants-chefs
Groupe:
date_debut="2007-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
nomination
02 Août 200702/08/2007
De: Bernard (Daniel, Michel, Roland)
capitaine, train ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Bernard (Daniel, André, Jean)
chef d'escadron ; 35 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
legion_honneur
annees_service="35"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
01 Juillet 200501/07/2005
De: Bernard (Daniel, André, Jean)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
11 Juillet 200311/07/2003
De: Bernard (Daniel)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), auprès des établissements mentionnés
Au terme de cette période
Université Lille-I
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
12 Février 200312/02/2003
De: Bernard (Daniel, André, Jean)
Objet:
pour l'année 2003 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
12 Janvier 200312/01/2003
De: Bernard (Daniel, Louis)
ambassadeur, haut représentant de la République française en Algérie. Chevalier du 30 juillet 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-07-30"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Daniel Bernard
ministre plénipotentiaire hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord
Objet:
ambassadeur, haut représentant de la République française auprès de la République algérienne démocratique et populaire
Remplace:M. Hubert Colin de Verdière
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Algérie"
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Bernard (Daniel, Camille)
président de société ; 27 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
31 Mars 200231/03/2002
De: Bernard (Daniel)
Objet:
greffier du deuxième grade, en sa qualité de régisseur titulaire du tribunal d'instance d'Aubusson
date_debut="2001-05-19"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Aubusson"
cessation de fonction
14 Novembre 200114/11/2001
De: Bernard (Daniel)
Objet:
comme suppléants des membres de la commission permanente d'enquête commune aux deux ponts de Tancarville et de Normandie (texte non paru au Journal officiel)
Groupe:
suppleant
désignation
25 Septembre 200125/09/2001
De: Bernard (Daniel, Michel, Roland)
train
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
13 Juillet 200113/07/2001
De: Bernard (Daniel, André)
adjoint d'un maire, chargé des transports ; 34 ans de services civils, d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
grade="Chevalier"
nomination
16 Novembre 199916/11/1999
De: Bernard (Daniel, Pierre)
président d'un secrétariat permanent de prévention des pollutions ; 46 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement"
grade="Chevalier"
nomination
04 Avril 199904/04/1999
De: Bernard (Daniel)
le
19 juillet 1998
Objet:
ministres plénipotentiaires hors classe
à compter des dates
promotion
16 Septembre 199816/09/1998
De: Daniel Bernard
ministre plénipotentiaire de 1re classe, ambassadeur, représentant permanent de la France auprès de l'Office des Nations unies à Genève
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord
Remplace:M. Jean Guéguinou
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Royaume-Uni"
nomination
25 Août 199825/08/1998
De: Bernard (Daniel, André, Jean)
capitaine ; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
02 Mai 199802/05/1998
De: Bernard (Daniel, André, Jean)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
date_debut="1997-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
11 Juillet 199711/07/1997
De: Bernard (Daniel, Michel, Roland)
train
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Au grade de lieutenant
Les adjudants-chefs
Groupe:
date_debut="1997-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
nomination
11 Juillet 199711/07/1997
De: Bernard (Daniel, Louis)
ambassadeur, représentant permanent de la France auprès de l'Organisation des Nations unies - Genève ; 31 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
30 Mars 199730/03/1997
De: Bernard (Daniel)
greffier du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Limoges
Tribunal d'instance d'Aubusson
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Limoges"
tribunal
tribunal_instance="Aubusson"
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Bernard (Daniel)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Mesures physiques les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
31 Janvier 199631/01/1996
De: Bernard
directeur du centre hospitalier de Rethel
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur
Centre hospitalier de Langres
Groupe:
nomination
10 Novembre 199510/11/1995
De: Daniel Bernard
ministre plénipotentiaire de 1re classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française au Royaume des Pays-Bas
Objet:
ambassadeur, représentant permanent de la France auprès de l'Office des Nations unies à Genève
Remplace:M. Michel de Bonnecorse Benault de Lubières
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
nomination
08 Septembre 199508/09/1995
De: Bernard (Daniel)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1995)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1995)"
admission
28 Juin 199528/06/1995
De: Bernard (Daniel)
le 11 janvier 1995
Objet:
ministres plénipotentiaires de 1re classe
à compter des dates
promotion
12 Avril 199512/04/1995
De: Bernard (Daniel, André, Jean)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Avec le grade de capitaine
Au grade de lieutenant
Les majors
Groupe:
date_debut="1993-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
nomination
07 Juillet 199307/07/1993
De: Bernard (Daniel, Jean-Marie)
médecin principal ; 22 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 199303/05/1993
De: Bernard (Daniel, André, Jean)
major ; 23 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1992-12-31"
medaille_militaire
annees_service="23"
décoration
24 Avril 199324/04/1993
De: Daniel Bernard
directeur de la presse, de l'information et de la communication
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
07 Avril 199307/04/1993
De: Bernard (Daniel, Jean-Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin principal
Les médecins
Groupe:
date_debut="1993-02-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin principal"
armee_grade_precedent="Médecin"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Daniel Bernard
ministre plénipotentiaire, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française aux Pays-Bas
Remplace:M. Jean-René Bernard
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
nomination
17 Mars 199317/03/1993
De: Bernard (Daniel, Yvon, Marcel)
gendarme; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
Sans traitement
medaille_militaire
annees_service="30"
décoration
08 Mars 199208/03/1992
De: Daniel Bernard
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
21 Février 199221/02/1992
De: Daniel Bernard
Objet:
directeur du cabinet du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
14 Février 199214/02/1992
De: Daniel Bernard
Objet:
à compter des dates ci-après indiquées
au grade de ministre plénipotentiaire de 2e classe, au 1er échelon
nomination
01 Janvier 199201/01/1992
De: Bernard (Daniel)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement de conseillers de tribunal administratif de 2e classe (session de 1991)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="2e classe"
admission
11 Juin 199111/06/1991
De: Daniel Bernard
directeur de la presse, de l'information et de la communication
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juin 199102/06/1991
De: Daniel Bernard
directeur de la presse, de l'information et de la communication
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions se rapportant à l'exercice de ses attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
18 Avril 199118/04/1991
De: Bernard (Daniel)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société nationale des entreprises de presse
sur proposition du ministre des affaires étrangères
Remplace:M. Gueguinou (Jean)
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Novembre 199027/11/1990
De: Daniel Bernard
directeur de l'information et de la presse au ministère des affaires étrangères
Objet:
représentant de l'Etat
membre du conseil d'administration de la Société financière de radiodiffusion (Sofirad)
Remplace:M. Jean Gueguinou
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
10 Août 199010/08/1990
De: Bernard
président-directeur général, Etablissements Bernard
Objet:
membres de comités d'orientation de délégations régionales de l'Anvar
Délégation régionale de l'Agence nationale de valorisation de la recherche dans la région Ile-de-France
Membres de droit
Le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:
nomination
28 Juillet 199028/07/1990
De: Bernard (Daniel)
vice-président de l'université Louis-Pasteur
Objet:
membres de comités d'orientation de délégations régionales de l'Anvar
Délégation régionale de l'Agence nationale de valorisation de la recherche dans la région Alsace
Membres de droit
Le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:
nomination
28 Juillet 199028/07/1990
De: Bernard (Daniel)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement de conseillers de tribunal administratif de deuxième classe (session de 1990)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="deuxième classe"
admission
09 Juin 199009/06/1990
De: Daniel Bernard
conseiller des affaires étrangères
Objet:
directeur de l'information et de la presse à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
03 Juin 199003/06/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.