Daniel Bertholet

De: Bertholet (Daniel)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination et de sa titularisation dans le grade de conservateur des hypothèques
date_debut="2002-08-29"
corps="Administrateurs civils"
radiation
31 Août 200231/08/2002
De: Bertholet (Daniel, Jules)
administrateur civil à l'Imprimerie nationale ; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
16 Novembre 199916/11/1999
De: Bertholet (Daniel)
ministère de l'économie et des finances
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
44
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Bertholet (Daniel)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1996
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1996
Ministère de l'économie et des finances
Groupe:
inscription
07 Mai 199607/05/1996
De: Bertholet (Daniel)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1995
Ministère de l'économie, ministère du budget
Groupe:
inscription
25 Septembre 199425/09/1994
De: Bertholet (Daniel)
Objet:
dans les cadres de l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances et du ministère du budget et radiés de leur corps d'origine
date de leur titularisation
administrateur civil de 2e classe
date_debut="1991-08-26"
réintégration
03 Novembre 199203/11/1992
De: Bertholet (Daniel)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1991-08-26"
titularisation
31 Janvier 199231/01/1992
De: Bertholet (Daniel)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et administrations assimilées ci-après définies, les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1991-02-25"
affectation
06 Juillet 199106/07/1991
De: Bertholet (Daniel)
Objet:
administrateur civil stagiaire
Au titre du a de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils, les attachés principaux d'administration centrale
Groupe:
nomination
27 Février 199127/02/1991
De: Daniel Bertholet
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, tous ordres de paiement et documents comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget"
délégation de signature
23 Mars 199023/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.