Daniel Besson

De: Daniel BESSON
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées : 1o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, b) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Daniel BESSON
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc-Roussillon : 1. Au titre du 1o (c) de l'article D. 1432-15-1 (I), représentant de l'État
Groupe:
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Besson Daniel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS
À TITRE COLLECTIF D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
Brigade motorisée d'Orléans
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Besson (Daniel)
contrôleur général économique et financier ; 35 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
CONTINGENT DES DÉPORTÉS
Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: BESSON (Daniel)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et au ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2011-01-05"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
réintégration
09 Novembre 201009/11/2010
De: Daniel BESSON
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de LanguedocRoussillon : 1o Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2° a), représentant de l'État
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Daniel BESSON
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la société pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle A Plus Image
Remplace:M. Antoine MERIEUX
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
30 Janvier 201030/01/2010
De: Daniel BESSON
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès des sociétés pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle Banque populaire Images 11, Manon, et A Plus Image 2
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
30 Janvier 201030/01/2010
De: Daniel BESSON
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès des sociétés pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle Banque Populaire Images 10 et Valor 8
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
29 Janvier 200929/01/2009
De: Daniel Besson
contrôleur général économique et financier
Objet:
membres de la commission de certification des comptes des organismes payeurs des dépenses financées par les fonds européens
Remplace:M. Daniel Bucheton
Groupe:
nomination
31 Juillet 200831/07/2008
De: Daniel Besson
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la société pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle Banque populaire Images 9
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
30 Janvier 200830/01/2008
De: Besson (Daniel)
Objet:
à l'échelon spécial de leur grade
date_debut="2007-01-01"
nomination
08 Mai 200708/05/2007
De: Besson (Daniel)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de contrôleur général de 1re classe économique et financier
Année 2007
inscription
04 Mai 200704/05/2007
De: Daniel Besson
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la société pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle Banque populaire Images 8
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
16 Janvier 200716/01/2007
De: Daniel Besson
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la société pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle Cinémage
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
15 Mars 200615/03/2006
De: Daniel Besson
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'institut régional de développement Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
15 Mars 200615/03/2006
De: Daniel Besson
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la SOCREDO
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
15 Mars 200615/03/2006
De: Daniel Besson
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès des sociétés pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle Sogecinéma 4, Banque populaire images 6 et Soficinéma 2
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
03 Avril 200503/04/2005
De: Daniel Besson
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la société de promotion et de participation pour la coopération économique « Proparco »
Remplace:M. Jean-François Vincensini
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
30 Juin 200430/06/2004
De: Daniel Besson
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence française de développement
Remplace:M. Jean-François Vincensini
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
10 Juin 200410/06/2004
De: Daniel Besson
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès des sociétés pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle Sogecinéma 3, Banque populaire Images 5, Valor 7, Soficinéma
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
17 Février 200417/02/2004
De: Daniel Besson
directeur adjoint du gestionnaire de réseau de distribution de gaz et électricité de Grenoble
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
Avec pour suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Janvier 200413/01/2004
De: Besson (Daniel, Marie, André)
lieutenant-colonel, transmissions
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Daniel Besson
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Société centrale du crédit maritime mutuel
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
13 Mai 200313/05/2003
De: Daniel Besson
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Société de développement régional de Normandie
Remplace:M. Guy Worms
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
04 Avril 200304/04/2003
De: Besson (Daniel, Marie, André, Paul)
transmissions
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2002
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les commandants de réserve
date_debut="2002-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
promotion
01 Mars 200301/03/2003
De: Daniel Besson
administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
contrôleur d'Etat de 1re classe
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="2002-04-30"
détachement
27 Février 200327/02/2003
De: Daniel Besson
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès des sociétés pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle SOGECINEMA 2, Banques populaires Images 4, Millifin
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
04 Février 200304/02/2003
De: Daniel Besson
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès des sociétés pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle Natexis Banque POP Images 1, Natexis Banque POP Images 2, Natexis Banque POP Images 3
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
19 Décembre 200219/12/2002
De: Daniel Besson
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès des sociétés de développement régional SADE, SOFIMAC et SODECCO
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Daniel Besson
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès des sociétés pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle Bymages, Bymages 2, Bymages 3, France Images, France Télévision Images, France Télévision Images 2, SOFICANIM, Valor 3, Valor 4, Valor 5, Valor 6, Réunion Animation 1, Réunion Animation 2, SOFINERGIE 4, SOFINERGIE 5, SOGECINEMA
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Daniel Besson
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Confédération nationale du crédit mutuel
Groupe:
date_debut="2002-11-01"
commissaire_gouvernement
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Besson (Daniel)
administrateur civil hors classe, commissaire du Gouvernement
Objet:
contrôleur d'Etat de 1re classe
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Daniel Besson
administrateur civil
Objet:
membre de la mission de contrôle des activités financières comme commissaire du Gouvernement auprès de la société financière d'innovation Financière de Brienne
Groupe:
date_debut="2002-04-22"
commissaire_gouvernement
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Besson (Daniel)
Objet:
régisseur de recettes exercées auprès de la direction départementale de l'équipement de la Dordogne par
Groupe:
cessation de fonction
24 Août 200024/08/2000
De: Besson (Daniel)
contrôleur des transports terrestres
Objet:
régisseur de recettes auprès de la direction régionale de l'équipement d'Aquitaine, à Périgueux (Dordogne)
Groupe:
nomination
22 Août 200022/08/2000
De: Besson (Daniel)
administrateur civil hors classe, en disponibilité pour convenances personnelles, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
23 Janvier 199923/01/1999
De: Besson (Daniel)
à Thônes (Haute-Savoie)
Objet:
membres du comité national des produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
II. - Personnalités qualifiées
Groupe:
duree="six ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Septembre 199709/09/1997
De: Besson (Daniel, Marie, André, Paul)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1995
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant, chef de bataillon
ou d'escadron(s) de réserve
Les capitaines de réserve
TRANSMISSIONS
Groupe:
date_debut="1995-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
20 Janvier 199620/01/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.