Daniel Bursaux

De: Daniel BURSAUX
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
renouvellement
06 Décembre 201806/12/2018
De: Daniel BURSAUX
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Remplace:M. Pascal BERTEAUD
Groupe:
date_debut="2014-11-17"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
07 Novembre 201407/11/2014
De: Bursaux (Daniel)
directeur général des infrastructures, des transports et de la mer
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
I. ― Au titre des représentants de l'administration
Groupe:
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De: Daniel Bursaux
directeur général des infrastructures, du transport et de la mer
sur proposition du ministre chargé des transports
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'établissement public Société du Grand Paris
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Daniel BURSAUX
directeur général des infrastructures, des transports et de la mer
Objet:
représentants de l'administration au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et présidé par le ministre d'Etat, ministre l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Membres titulaires
Groupe:
nomination
11 Juin 200911/06/2009
De: BURSAUX Daniel
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des infrastructures, des transports et de la mer
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
composition
10 Mars 200910/03/2009
De: Bursaux (Daniel)
directeur général des infrastructures, des transports et de la mer
au titre du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
I. ― Au titre des représentants de l'administration
Groupe:
nomination
14 Novembre 200814/11/2008
De: Bursaux (Daniel)
ingénieur général des ponts et chaussées, directeur général des infrastructures, des transports et de la mer
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du grand port maritime de Marseille
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
11 Novembre 200811/11/2008
De: Daniel Bursaux
directeur général des infrastructures, des transports et de la mer
Objet:
membre du conseil d'administration de La Poste
représentant de l'Etat
Remplace:M. Patrice Raulin
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Bursaux (Daniel)
ingénieur général des ponts et chaussées, directeur général des infrastructures, des transports et de la mer
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Société nationale des chemins de fer français qu'il exerçait précédemment
directeur général de la mer et des transports
Groupe:
commissaire_gouvernement
reconduction
26 Septembre 200826/09/2008
De: Daniel Bursaux
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
directeur général des infrastructures, des transports et de la mer du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
16 Juillet 200816/07/2008
De: Bursaux (Daniel, Olivier)
directeur général à l'administration centrale ; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'écologie, du développpement et de l'aménagement durables
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développpement et de l'aménagement durables"
grade="Chevalier"
nomination
31 Janvier 200831/01/2008
De: Bursaux (Daniel)
Objet:
comme membres titulaires du comité technique paritaire spécial de la direction générale de la mer et des transports
représentants de l'administration
Remplace:M. Raulin (Patrice)
Groupe:
désignation
25 Juillet 200725/07/2007
De: Daniel Bursaux
ingénieur général des ponts et chaussées, directeur général de la mer et des transports
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Société nationale des chemins de fer français
Remplace:M. Patrice Raulin
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Daniel Bursaux
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
directeur général de la mer et des transports à l'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
17 Avril 200717/04/2007
De: Daniel Bursaux
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
09 Février 200709/02/2007
De: Daniel Bursaux
directeur adjoint au cabinet du ministre
Objet:
directeur du cabinet du ministre
Remplace:M. Didier Lallement
Groupe:
cabinet="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
grade="Directeur"
nomination
09 Février 200709/02/2007
De: Daniel Bursaux
Objet:
directeur adjoint au cabinet du ministre
Groupe:
date_debut="2005-11-02"
cabinet="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
grade="Directeur adjoint"
nomination
15 Novembre 200515/11/2005
De: Bursaux (Daniel)
1er mai 2004
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Bursaux (Daniel)
1er janvier 1994
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
13 Septembre 199413/09/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.