Daniel Chasseing

De: Daniel Chasseing
Objet:
rapporteur de la proposition de loi d'expérimentation visant à favoriser le retour à l'emploi des bénéficiaires du revenu de solidarité active
(RSA)
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
11 Mars 202111/03/2021
De: Daniel CHASSEING
Objet:
Bureau de commissions spéciales
Dans leur réunion du
7 octobre 2020
les commissions spéciales ont constitué leurs bureaux
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique (Sénat)"
nomination
08 Octobre 202008/10/2020
De: Daniel CHASSEING
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Dans leur réunion du
7 octobre 2020
les commissions permanentes ont constitué leurs bureaux
Commission des affaires sociales
Vice-Présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
nomination
08 Octobre 202008/10/2020
De: Daniel Chasseing
Objet:
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Daniel CHASSEING
rapporteur sur la proposition de loi n° 38 (2016-2017), adoptée par l'Assemblée nationale, relative au défibrillateur cardiaque
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires sociales
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
nomination
17 Mai 201817/05/2018
De: Daniel CHASSEING
(Les Indépendants - République et Territoires - Corrèze)
Objet:
Bureau de la mission d'information du Sénat sur le développement de l'herboristerie et des plantes médicinales, des filières et métiers d'avenir
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
20 Avril 201820/04/2018
De: Daniel Chasseing
(Les Indépendants - République et Territoires - Corrèze)
Objet:
Bureau de la mission d'information sur la réinsertion des mineurs enfermés
Vice-Présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
22 Mars 201822/03/2018
De: Daniel Chasseing
Objet:
son bureau
Vice-présidents. -
parlement="Sénat"
désignation
27 Octobre 201727/10/2017
De: Daniel CHASSEING
Objet:
leurs bureaux, qui
Commission des affaires sociales
Vice-Présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: CHASSEING Daniel
Objet:
membres de la Commission des affaires sociales
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Daniel Chasseing
Objet:
membres
de la mission d'information sur la situation de la psychiatrie des mineurs en France
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
23 Novembre 201623/11/2016
De: Daniel Chasseing
Objet:
membres de la mission d'information sur l'intérêt et les formes possibles de mise en place d'un revenu de base en France
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
19 Mai 201619/05/2016
De: Daniel Chasseing
(sénateur)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Agence de la biomédecine
I. -
membres du conseil d'orientation de l'Agence de la biomédecine
a) Au titre des représentants du Parlement
Groupe:
nomination
17 Janvier 201617/01/2016
De: Daniel CHASSEING
suppléant, désignés par l'Association des maires de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Limousin
1. Au titre du c (3o) de l'article D. 1432-15-I (représentants des collectivités territoriales)
Groupe:
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: Chasseing (Daniel)
conseiller général de la Corrèze, maire du Lonzac ; 24 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199701/01/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.