Daniel Crochemore

De: Daniel Crochemore
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, chef du bureau de l'organisation des transports routiers de voyageurs, pour les affaires relatives à l'exercice des attributions du ministre chargé des transports en matière de réglementation et de régulation économique des transports routiers de voyageurs et de réglementation de services de transport routier de voyageurs, ainsi que pour la délivrance et la gestion des autorisations internationales de transport routier de voyageurs
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat"
délégation de signature
25 Octobre 200925/10/2009
De: Daniel Crochemore
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, chef du bureau de l'organisation des transports routiers de voyageurs, pour les affaires relatives à l'exercice des attributions du ministre chargé des transports en matière de réglementation et de régulation économique des transports routiers de voyageurs et de réglementation de services de transport routier de voyageurs, ainsi que pour la délivrance et la gestion des autorisations internationales de transport routier de voyageurs
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
14 Février 200914/02/2009
De: Daniel Crochemore
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, chef du bureau de l'organisation des transports routiers de voyageurs, pour les affaires relatives à l'exercice des attributions du ministre chargé des transports en matière de réglementation et de régulation économique des transports routiers de voyageurs et de réglementation de services de transport routier de voyageurs, ainsi que pour la délivrance et la gestion des autorisations internationales de transport routier de voyageurs
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
19 Juillet 200819/07/2008
De: Daniel Crochemore
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef du bureau de l'accès aux professions et aux marchés des transports ferroviaires et collectifs
délégation de signature
16 Décembre 200716/12/2007
De: Daniel Crochemore
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef du bureau de l'accès aux professions et aux marchés des transports ferroviaires et collectifs
délégation de signature
16 Juin 200716/06/2007
De: Daniel Crochemore
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef du bureau de l'accès aux professionnels et aux marchés des transports ferroviaires et collectifs
délégation de signature
27 Janvier 200727/01/2007
De: Daniel Crochemore
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef du bureau de l'accès aux professionnels et aux marchés de transports ferroviaires et collectifs
délégation de signature
12 Mai 200612/05/2006
De: Crochemore (Daniel)
Objet:
comme membres titulaires et suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de la mer et des transports
représentants du personnel
FO
Membres titulaires
Groupe:
suppleant
désignation
25 Décembre 200525/12/2005
De: Daniel Crochemore
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef du bureau de l'accès aux professionnels et aux marchés des transports ferroviaires et collectifs
Objet:
1
délégation de signature
05 Octobre 200505/10/2005
De: Daniel Crochemore
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
Au titre du premier collège
2
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé des départements et territoires d'outre-mer
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Octobre 200412/10/2004
De: Crochemore (Daniel)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
j) Représentant du ministre chargé de l'outre-mer (direction des affaires économiques, sociales et culturelles)
titulaire
Groupe:
nomination
29 Mai 200429/05/2004
De: Crochemore (Daniel)
chef du département des infrastructures, des transports, de l'environnement, de l'énergie et du tourisme
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
II. - Au titre des représentants des ministères
représentant du ministre chargé
des départements et territoires d'outre-mer
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Crochemore (Daniel)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
j) Représentants de la ministre chargée de l'outre-mer (direction des affaires économiques, sociales et culturelles)
titulaire
Groupe:
nomination
29 Janvier 200329/01/2003
De: Daniel Crochemore
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
délégation de signature
03 Août 200203/08/2002
De: Crochemore (Daniel)
suppléant
Objet:
membres au Conseil supérieur de l'aviation marchande
Au titre du premier collège
représentant du ministre
chargé des départements et territoires d'outre-mer
Remplace:M. Riser (Jacques)
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Daniel Crochemore
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
Art. 9. -
ingénieur en chef des ponts et chaussées, la délégation prévue à l'article 2 du présent décret est dévolue
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
01 Novembre 200101/11/2001
De: Daniel Crochemore
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
Art. 9. -
ingénieur en chef des ponts et chaussées, la délégation prévue à l'article 2 du présent décret est dévolue
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
29 Juillet 200129/07/2001
De: Daniel Crochemore
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
Art. 9. -
ingénieur en chef des ponts et chaussées, la délégation prévue à l'article 2 du présent décret est dévolue
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
11 Octobre 200011/10/2000
De: Daniel Crochemore
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
Art. 9. -
ingénieur en chef des ponts et chaussées, la délégation prévue à l'article 2 du présent décret est dévolue
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
15 Mars 200015/03/2000
De: Daniel Crochemore
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
Art. 9. -
ingénieur en chef des ponts et chaussées, la délégation prévue à l'article 2 du présent décret est dévolue
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
10 Juin 199910/06/1999
De: Daniel Crochemore
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, ainsi que les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses et ordres de recettes et toutes pièces comptables
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme"
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Daniel Crochemore
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, ainsi que les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses et ordres de recettes et toutes pièces comptables
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports"
délégation de signature
06 Octobre 199506/10/1995
De: Crochemore (Daniel)
chef du bureau Transport à la direction des affaires économiques
au titre des représentants du ministère des D.O
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de la marine marchande, en continuation de mandat
Groupe:
date_debut="1993-03-25"
duree="trois ans"
suppleant
nomination
19 Mars 199319/03/1993
De: Crochemore (Daniel)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
2
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé des départements, et territoires d'outre-mer
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Février 199201/02/1992
De: Crochemore (Daniel)
chef du département des infrastructures, des transports et du logement
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentant de l'Etat
Ministre des départements et territoires d'outre-mer
Remplace:M. Belorgey (Gérard)
Groupe:
nomination
26 Décembre 199126/12/1991
De: Crochemore (Daniel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
au titre du premier collège
représentants du ministre chargé des départements et territoires d'outre-mer: Membre titulaire
Remplace:M. Belorgey (Gérard)
Groupe:
nomination
09 Octobre 199109/10/1991
De: Crochemore (Daniel)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1990-01-01"
promotion
27 Septembre 199027/09/1990
De: Crochemore (Daniel)
chef du bureau Infrastructures, transports, environnement, logement à la direction des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer
au titre des représentants du ministère des départements et territoires d'outre-mer
Objet:
à compter de la date de publication
membre suppléant du Conseil supérieur de la marine marchande
Remplace:
Mme Lesiewicz
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
06 Avril 199006/04/1990
De: Crochemore (Daniel)
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de l'aviation marchande
au titre du premier collège
représentant du ministre chargé des départements et territoires d'outre-mer
Remplace:M. Bache (Bertrand)
Groupe:
suppleant
nomination
14 Février 199014/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.