Daniel Gras

De: GRAS Daniel
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2017
inscription
18 Juillet 201718/07/2017
De: Gras (Daniel)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Gras (Daniel)
Objet:
experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Daniel Gras
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions de l'article 1er du décret no 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
contrôleur d'Etat de 1re classe à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (service du contrôle d'Etat)
Groupe:
date_debut="2001-01-21"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
28 Octobre 200028/10/2000
De: Daniel Gras
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
17 Septembre 200017/09/2000
De: Daniel Gras
contrôleur d'Etat, adjoint au chef du service
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
20 Avril 200020/04/2000
De: Daniel Gras
contrôleurs d'Etat, adjoints au chef du service
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
01 Décembre 199901/12/1999
De: Gras (Daniel)
chef du département éducation-formation de la SODETEG
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lille
c) Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Novembre 199726/11/1997
De: Daniel Gras
contrôleurs d'Etat, adjoints au chef du service
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
22 Juillet 199722/07/1997
De: Gras (Daniel, Alexandre)
contrôleur d'Etat. Chevalier du 8 juin 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Chevalier du
13 avril 1986
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-06-08"
promotion
15 Novembre 199615/11/1996
De: Gras (Daniel)
Objet:
pour compléter la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Tribunal pour enfants de Mamoudzou
Assesseur titulaire
Groupe:
date_fin="1997-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Mamoudzou"
désignation
25 Février 199625/02/1996
De: Daniel Gras
contrôleurs d'Etat, directement placés sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre de l'économie et des finances, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
22 Décembre 199522/12/1995
De: Daniel Gras
contrôleurs d'Etat, directement placés sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre de l'économie, des finances et du Plan, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et du Plan"
délégation de signature
17 Septembre 199517/09/1995
De: Daniel Gras
contrôleurs d'Etat, directement placés sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie et des finances, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
27 Juin 199527/06/1995
De: Gras (Daniel)
directeur du département éducation-formation à la Société d'études techniques et d'entreprises générales (Sodeteg)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lille
b) Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Gras (Daniel)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
date_debut="1994-01-01"
promotion
02 Septembre 199402/09/1994
De: Gras (Daniel)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de contrôleur d'Etat de 1re classe (année 1994)
inscription
02 Septembre 199402/09/1994
De: Gras (Daniel)
Objet:
membres de la mission de contrôle économique et financier Commerce-Exportation-Consommation
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Daniel Gras
contrôleur d'Etat, adjoint au chef de mission de contrôle économique et financier, chef du service du contrôle d'Etat
Objet:
dans la limite de ses attributions, au nom du ministre de l'économie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'économie"
délégation de signature
04 Mars 199404/03/1994
De: Gras (Daniel)
contrôleur d'Etat
Objet:
membre de la mission de contrôle économique et financier auprès des Charbonnages de France et des houillères de bassin
Groupe:
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Gras (Daniel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
07 Mai 199107/05/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.