Daniel Gremillet

De: Daniel GREMILLET
Objet:
les 23 membres de la mission d'information intitulée : « La méthanisation dans le mix énergétique : enjeux et impacts »
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
18 Février 202118/02/2021
De: Daniel Gremillet
Objet:
parlement="Sénat"
nomination
02 Février 202102/02/2021
De: Daniel Gremillet
Objet:
parlement="Sénat"
nomination
02 Février 202102/02/2021
De: Daniel Gremillet
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux et de la commission départementale de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux et de la commission départementale de la coopération intercommunale (Sénat)"
nomination
06 Janvier 202106/01/2021
De: Daniel Gremillet
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
28 octobre 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières"
nomination
29 Octobre 202029/10/2020
De: Daniel Gremillet
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
21 octobre 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière"
nomination
22 Octobre 202022/10/2020
De: Daniel Gremillet
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique"
nomination
22 Octobre 202022/10/2020
De: Daniel Gremillet
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
13 octobre 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique"
nomination
17 Octobre 202017/10/2020
De: Daniel GREMILLET
Objet:
Bureau de commissions spéciales
Dans leur réunion du
7 octobre 2020
les commissions spéciales ont constitué leurs bureaux
Commission spéciale sur le projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique
Rapporteurs
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale sur le projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique (Sénat)"
nomination
08 Octobre 202008/10/2020
De: Daniel GREMILLET
Objet:
Bureau du Sénat
Président, M., Gérard LARCHER
Vice-présidents, M., Roger KAROUTCHI
Mmes, Jacqueline EUSTACHE-BRINIO
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
07 Octobre 202007/10/2020
De: Daniel Gremillet
modifiant la loi n° 2018-938 du
30 octobre 2018
pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous afin de préserver l'activité des entreprises alimentaires françaises
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
nomination
28 Novembre 201928/11/2019
De: Daniel Gremillet
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat
Rapporteurs
au Sénat
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat"
nomination
26 Juillet 201926/07/2019
De: Daniel Gremillet
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)"
nomination
19 Juillet 201919/07/2019
De: Daniel GREMILLET
rapporteur sur le projet de loi n° 1908 (A.N., XVe lég.)
relatif à l'énergie et au climat
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
nomination
16 Mai 201916/05/2019
De: Daniel GREMILLET
rapporteur sur la proposition de loi n° 169 (2018-2019) pour la protection des activités agricoles et des cultures marines en zone littorale
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
nomination
31 Janvier 201931/01/2019
De: Daniel Gremillet
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous
Rapporteurs
au Sénat
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous"
nomination
11 Juillet 201811/07/2018
De: Daniel Gremillet
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
5 juillet 2018
par le Sénat dans sa séance du
3 juillet 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
06 Juillet 201806/07/2018
De: Daniel GREMILLET
rapporteurs sur la proposition de résolution européenne n° 430 (2017-2018)
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
nomination
17 Mai 201817/05/2018
De: Daniel Gremillet
Objet:
par ailleurs
parlement="Sénat"
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Daniel Gremillet
Objet:
au sein des commissions départementales chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Daniel Gremillet
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
9 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
16 Novembre 201716/11/2017
De: Daniel GREMILLET
Objet:
leurs bureaux, qui
Commission des affaires économiques
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: GREMILLET Daniel
Objet:
membres de la commission des affaires européennes
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: GREMILLET Daniel
Objet:
membres de la Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Daniel Gremillet
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la lutte contre l'accaparement des terres agricoles et au développement du biocontrôle
Rapporteurs
au Sénat
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la lutte contre l'accaparement des terres agricoles et au développement du biocontrôle"
nomination
10 Février 201710/02/2017
De: Daniel Gremillet
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 février 2017
par le Sénat dans sa séance du
8 février 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la lutte contre l'accaparement des terres agricoles et au développement du biocontrôle
Sénateurs
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
09 Février 201709/02/2017
De: Daniel Gremillet
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
les ordonnances n° 2016-301 du
14 mars 2016
relative à la partie législative du code de la consommation et n° 2016-351 du
25 mars 2016
sur les contrats de crédit aux consommateurs relatifs aux biens immobiliers à usage d'habitation et simplifiant le dispositif de mise en œuvre des obligations en matière de conformité et de sécurité des produits et services à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
12 janvier 2017
par le Sénat dans sa séance du
11 janvier 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
les ordonnances n° 2016-301 du
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"
composition
13 Janvier 201713/01/2017
De: Daniel Gremillet
rapporteur sur la proposition de loi n° 249 (2016-2017)
tendant à améliorer la situation des entreprises agricoles dans leurs territoires et sur la proposition de loi n° 4344 (A.N., XIVe lég.) relative à la lutte contre l'accaparement des terres agricoles et au développement du biocontrôle
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
nomination
12 Janvier 201712/01/2017
De: Daniel Gremillet
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 décembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
13 décembre 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne
N
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
17 Décembre 201617/12/2016
De: Daniel Gremillet
Objet:
membres
de la commission d'enquête sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures, intégrant les mesures d'anticipation, les études préalables, les conditions de réalisations et leur suivi dans la durée
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
23 Novembre 201623/11/2016
De: Daniel Gremillet
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er septembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
13 juillet 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique
Sénateurs
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
02 Septembre 201602/09/2016
De: Daniel Gremillet
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er septembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
13 juillet 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la compétence du Défenseur des droits pour l'orientation et la protection des lanceurs d'alerte
Sénateurs
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
02 Septembre 201602/09/2016
De: Daniel Gremillet
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 mai 2016
par le Sénat dans sa séance du
17 mai 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
Sénateurs
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Mai 201620/05/2016
De: Daniel Gremillet
rapporteur
pour avis sur le projet de loi n° 3623 (A.N, XIVe lég.) relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
nomination
19 Mai 201619/05/2016
De: Daniel Gremillet
rapporteur sur le projet de loi n° 410 (2015-2016) ratifiant
l'ordonnance n° 2015-1538 du
26 novembre 2015
relative à l'évolution des circonscriptions des chambres d'agriculture.
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
nomination
10 Mars 201610/03/2016
De: Gremillet (Daniel)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
relatif à la composition de la Commission nationale d'identification
2
représentants de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture dont l'un
au titre des établissements de l'élevage
Titulaires
Groupe:
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Daniel Gremillet
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
Section de l'agriculture et de l'alimentation
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
01 Janvier 200501/01/2005
De: Daniel Gremillet
Objet:
Au titre des représentants de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
nomination
29 Novembre 200329/11/2003
De: Gremillet (Daniel)
à Deycimont (Vosges)
Objet:
membres du comité national des produits laitiers
II. - Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Octobre 200303/10/2003
De: Daniel Grémillet
vice-président du conseil régional de Lorraine
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique en France métropolitaine et dans les départements et territoires d'outre-mer
VII. -
représentants des communes ou groupements de communes, représentant des conseils régionaux et représentants des départements et territoires d'outre-mer
2° Représentant des conseils régionaux
Titulaire
Groupe:
nomination
13 Mars 200313/03/2003
De: Daniel Gremillet
président de la chambre d'agriculture des Vosges, ou son représentant
Objet:
coordonner l'ensemble des actions concourant à cette campagne dans l'ensemble des massifs et d'examiner les projets qui lui seront soumis
Art. 2. -
comité
Elus et personnalités compétentes en matière de montagne
Groupe:
charge
12 Septembre 200112/09/2001
De: Daniel Gremillet
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Section de l'agriculture et de l'alimentation
Groupe:
date_debut="1998-09-01"
duree="deux ans"
nomination
20 Octobre 199820/10/1998
De: Gremillet (Daniel)
président d'une chambre départementale d'agriculture ; 26 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199815/05/1998
De: Gremillet (Daniel)
à Deycimont (Vosges)
Objet:
membres du comité national des produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
II. - Personnalités qualifiées
Groupe:
duree="six ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Septembre 199709/09/1997
De: Daniel Gremillet
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Section de l'agriculture et de l'alimentation
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
duree="deux ans"
nomination
28 Septembre 199428/09/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.