Daniel Laurent

Autre nom possible de la personne recherchée:
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Daniel LAURENT
Objet:
aux négociations sur un marché réglementé ou sur un système multilatéral de négociation, envoyé à la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
sous réserve de la constitution éventuelle d'une commission spéciale dans les conditions prévues par le Règlement
N° 716 (2021-2022) Proposition de loi
Groupe:
parlement="Sénat"
admission
22 Juin 202222/06/2022
De: Daniel Laurent
membre suppléant, pour le département de la Charente-Maritime
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Daniel Laurent
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'aménagement du Rhône
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 février 2022
par le Sénat dans sa séance du
8 février 2022
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'aménagement du Rhône
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'aménagement du Rhône"
nomination
09 Février 202209/02/2022
De: Daniel Laurent
Objet:
membres de la commission départementale de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission départementale de la coopération intercommunale (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Daniel LAURENT
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Dans leur réunion du
7 octobre 2020
les commissions permanentes ont constitué leurs bureaux
Commission des affaires économiques
Secrétaires
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
nomination
08 Octobre 202008/10/2020
De: Daniel Laurent
pour la Charente-Maritime
Objet:
membres des commissions départementales de coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
26 Mars 201926/03/2019
De: Laurent Daniel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2017
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Daniel Laurent
pour la Charente-Maritime
Objet:
au sein des commissions départementales chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Daniel Laurent
Objet:
membres de la mission d'information sur Alstom et la stratégie industrielle du pays
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
23 Novembre 201723/11/2017
De: Daniel LAURENT
Objet:
leurs bureaux, qui
Commission des affaires économiques
Secrétaires
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: LAURENT Daniel
Objet:
membres de la Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Daniel Laurent
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 janvier 2017
par le Sénat dans sa séance du
26 janvier 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
les ordonnances n° 2016-1019 du
N
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
28 Janvier 201728/01/2017
De: Daniel Laurent
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
les ordonnances n° 2016-301 du
14 mars 2016
relative à la partie législative du code de la consommation et n° 2016-351 du
25 mars 2016
sur les contrats de crédit aux consommateurs relatifs aux biens immobiliers à usage d'habitation et simplifiant le dispositif de mise en œuvre des obligations en matière de conformité et de sécurité des produits et services à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
12 janvier 2017
par le Sénat dans sa séance du
11 janvier 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
les ordonnances n° 2016-301 du
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"
composition
13 Janvier 201713/01/2017
De: Daniel LAURENT
rapporteur sur la proposition de loi n° 543 (2015-2016) visant à relancer la construction en milieu rural
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
nomination
05 Mai 201605/05/2016
De: Laurent Daniel
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Laurent, Daniel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS À TITRE INDIVIDUEL
D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Daniel Laurent
directeur du cabinet
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative, chargée de la jeunesse et de la vie associative, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative, chargée de la jeunesse et de la vie associative"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative, chargée de la jeunesse et de la vie associative"
délégation de signature
09 Juin 201109/06/2011
De: Daniel Laurent
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative, chargée de la jeunesse et de la vie associative
directeur du cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative, chargée de la jeunesse et de la vie associative"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
29 Avril 201129/04/2011
De: Laurent (Daniel)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Assemblée des départements de France
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Juillet 200819/07/2008
De: Laurent (Daniel, Francis)
ancien professeur des universités, directeur d'études, conseiller scientifique dans une entreprise privée. Officier du 2 juin 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
COMMERCE, ARTISANAT, PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1993-06-02"
promotion
17 Mai 200817/05/2008
De: Daniel Laurent
directeur interrégional adjoint de la Caisse des dépôts et consignations pour l'interrégion Sud-Ouest
Objet:
du directeur régional, les actes, documents et pièces énumérés à l'article 1er a, dans le ressort de leur direction régionale respective
les actes, documents et pièces énumérés à l'article 1er a
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction régionale respective
XXII. ― Pour la direction régionale Aquitaine
délégation de signature
21 Février 200821/02/2008
De: Daniel Laurent
directeur interrégional adjoint pour l'interrégion Sud-Ouest
Objet:
les actes, documents et pièces cités à l'article 1er du présent arrêté
XII. - Pour la direction régionale Aquitaine
délégation de signature
14 Juillet 200714/07/2007
De: Daniel Laurent
directeur interrégional adjoint de la Caisse des dépôts et consignations pour l'interrégion Sud-Ouest
Objet:
du directeur régional, les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er a, dans le ressort de leur direction régionale respective
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er a
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction régionale respective
XXII. Pour la direction régionale Aquitaine
délégation de signature
14 Juillet 200714/07/2007
De: Laurent (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole des hautes études en santé publique
2. Au titre des représentants des organisations syndicales les plus représentatives d'employeurs et de salariés, des établissements publics de santé, des associations d'anciens élèves
mentionnés au 2° de l'article 6 du même décret
Représentant le mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Daniel Laurent
directeur interrégional adjoint de la Caisse des dépôts et consignations pour l'interrégion Sud-Ouest
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérées à l'article 1er (a), dans le ressort de
La direction régionale Aquitaine
délégation de signature
31 Mars 200731/03/2007
De: Daniel Laurent
directeur d'études, directeur interrégional adjoint de la Caisse des dépôts et consignations pour l'interrégion Sud-Ouest
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er-I du présent arrêté
délégation de signature
24 Janvier 200624/01/2006
De: Daniel Laurent
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (I, a) du présent arrêté, dans les limites du ressort de la direction régionale Aquitaine
délégation de signature
24 Janvier 200624/01/2006
De: Laurent (Daniel)
ancien président d'une coopérative d'utilisation de matériel agricole ; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200515/11/2005
De: Daniel Laurent
Objet:
directeur d'études, directeur interrégional adjoint de la Caisse des dépôts et consignations pour l'interrégion Sud-Ouest
Groupe:
délégation de signature
19 Juillet 200519/07/2005
De: Laurent (Daniel, Auguste, Georges)
adjudant-chef, train ; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2004-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
décoration
29 Avril 200529/04/2005
De: Daniel Laurent
suppléant
Objet:
membres de l'Observatoire national du service public de l'électricité et du gaz
Au titre de l'Assemblée des départements de France
Remplace:M. Robert Clément
Groupe:
nomination
09 Mars 200509/03/2005
De: Laurent (Daniel)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
radiés des cadres
directeur de 1re classe du centre hospitalier de Sallanches (Haute-Savoie)
Groupe:
date_debut="2005-03-07"
depart_retraite
admission
01 Décembre 200401/12/2004
De: Daniel Laurent
Objet:
directeur d'études, directeur interrégional adjoint de la Caisse des dépôts et consignations pour l'interrégion Sud-Ouest
Groupe:
délégation de signature
06 Octobre 200406/10/2004
De: Daniel Laurent
Objet:
délégation de signature
06 Octobre 200406/10/2004
De: Daniel Laurent
directeur d'études, directeur interrégional adjoint de la Caisse des dépôts et consignations pour l'interrégion Sud-Ouest
Objet:
les actes, documents et pièces énumérés à l'article 1er du présent arrêté
délégation de signature
06 Octobre 200406/10/2004
De: Daniel Laurent
Objet:
les actes, documents et pièces énumérés à l'article 1er (a) du présent arrêté, dans les limites du ressort de la direction régionale Aquitaine
délégation de signature
06 Octobre 200406/10/2004
De: Laurent (Daniel, Joseph)
major ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2003-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
décoration
10 Avril 200410/04/2004
De: Laurent (Daniel, Camille, Arthur)
adjudant-chef ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
date_debut="2003-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
décoration
10 Avril 200410/04/2004
De: Daniel Laurent
directeur d'études, directeur interrégional adjoint
Objet:
les documents et pièces énumérés à l'article 1er du présent arrêté
délégation de signature
12 Mars 200412/03/2004
De: Daniel Laurent
Objet:
les documents et pièces énumérés à l'article 1er du présent arrêté
délégation de signature
12 Mars 200412/03/2004
De: Laurent (Daniel)
69210 L'Arbresle
Objet:
membres des conseils régionaux de l'ordre des vétérinaires les docteurs vétérinaires
Rhône-Alpes
Groupe:
élection
20 Juillet 200220/07/2002
De: Daniel Laurent
désigné par la conférence des présidents d'université
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis :
4o Au titre du 4o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
nomination
28 Mai 199728/05/1997
De: Laurent (Daniel, Gabriel)
gendarme ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1996-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
décoration
18 Mars 199718/03/1997
De: Laurent (Daniel)
directeur du centre hospitalier de Gourdon
Objet:
Emplois de 1re classe
Poste de secrétaire général
Syndicat interhospitalier Hôpitaux du Mont-Blanc, à Sallanches
Groupe:
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Laurent (Daniel, Francis, Martin)
administrateur de l'université de Marne-la-Vallée. Chevalier du 19 mai 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale
Chevalier du
11 mai 1984
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-05-19"
promotion
01 Janvier 199701/01/1997
De: Laurent (Daniel)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour l'accès à la hors-classe du corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
promotion
11 Décembre 199611/12/1996
De: Laurent (Daniel)
directeur, centre hospitalier, à Gourdon (Lot)
Objet:
au titre de 1996 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
25
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
inscription
20 Avril 199620/04/1996
De: Laurent (Daniel, Alphonse)
adjudant; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Laurent (Daniel)
conseiller du directeur général de l'Inserm pour les relations avec les universités, à l'Inserm
Objet:
membres de la commission scientifique permanente du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Représentant l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Groupe:
nomination
08 Octobre 199408/10/1994
De: Laurent (Daniel)
Objet:
membre suppléant du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Remplace:M. Bach (Jean-François)
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mars 199411/03/1994
De: Laurent (Daniel)
administrateur provisoire de l'université de Marne-la-Vallée
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Cachan
Remplace:Mme Forest (Nadine)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
01 Décembre 199201/12/1992
De: Laurent (Daniel, Claude, Alphonse)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Tournebu (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
cessation de fonction
29 Juillet 199229/07/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.