Daniel Lefebvre

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: LEFEBVRE Daniel
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France
3° A l'étranger
GABON
Groupe:
date_debut="2018-07-01"
duree="trois ans"
nomination
30 Août 201830/08/2018
De: Lefebvre Daniel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
De Barbeyrac Saint-Maurice
Gautier
NIGEND : 183 360NLS : 6 032 017
prime
21 Août 201721/08/2017
De: Lefebvre Daniel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Lefebvre Daniel
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Lefebvre, Daniel
Objet:
au grade de major
date_debut="2012-02-01"
promotion
31 Août 201231/08/2012
De: Daniel Lefebvre
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de garantie des ouvriers dockers
Représentants des ouvriers
dockers professionnels intermittents
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Septembre 200722/09/2007
De: Daniel Lefebvre
secrétaire général de la Fédération nationale des ports et docks CGT
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
3° Au titre des organisations syndicales représentatives de la marine marchande et du personnel portuaire
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Daniel Lefebvre
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de garantie des ouvriers dockers
Représentants des ouvriers dockers professionnels intermittents
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200510/08/2005
De: Lefebvre (Daniel)
Union fédérale maritime CFDT
Objet:
membres suppléants du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
pour la durée indiquée à l'article 1er
I. - Représentants des armateurs
b) Armement à la pêche et aux cultures marines
Groupe:
suppleant
nomination
16 Décembre 200316/12/2003
De: Daniel Lefebvre
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de garantie des ouvriers dockers
Représentants des ouvriers dockers
professionnels intermittents
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Septembre 200303/09/2003
De: Lefebvre (Daniel)
centre de formation, Bourges
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2001 (2e semestre) et à la date indiquée au-dessus de leur nom
date_debut="2001-10-01"
promotion
18 Janvier 200218/01/2002
De: Lefebvre (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de garantie des ouvriers dockers
Représentants des ouvriers dockers professionnels intermittents
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Lefebvre (Daniel)
adjudant ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1999-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
décoration
12 Avril 200012/04/2000
De: Lefebvre (Daniel)
patron à la pêche CFDT
Objet:
membres suppléants du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
pour la durée indiquée à l'article 1er
I. - Représentants des armateurs
b) Armement à la pêche
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 199901/12/1999
De: Lefebvre (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de garantie des ouvriers dockers
Représentants des ouvriers dockers professionnels intermittents
Groupe:
duree="deux ans"
conseil_administration
nomination
10 Juillet 199910/07/1999
De: Lefebvre (Daniel)
maréchal des logis-chef ; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Haure (Sainte-Rose de Lima, Victor), adjudant ; 29 ans de services
date_debut="1998-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
décoration
22 Avril 199922/04/1999
De: Lefebvre (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de garantie des ouvriers dockers
Représentants des ouvriers dockers professionnels intermittents
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mars 199707/03/1997
De: Lefebvre (Daniel)
C.G.T
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Salariés dans le secteur des transports
Transport fluvial
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Lefebvre (Daniel)
Objet:
à la section Transport fluvial
Au titre de membres suppléants
Salariés
Groupe:
suppleant
affectation
21 Décembre 199621/12/1996
De: Lefebvre (Daniel)
(C.F.D.T.)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande
représentants des armateurs et des personnels navigants
2. En ce qui concerne la pêche maritime
b) Représentants des personnels navigants
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Novembre 199620/11/1996
De: Lefebvre (Daniel)
secrétaire général de la fédération des ports et docks C.G.T
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
membre suppléant et en continuation de mandat
au titre des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences
Groupe:
date_debut="1994-12-03"
duree="trois ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
11 Octobre 199611/10/1996
De: Lefebvre (Daniel, Charles, Joseph)
président de société, ancien délégué au Conseil supérieur des Français de l'étranger (Etats-Unis) ; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Lefebvre (Daniel, André)
adjudant-chef ; 25 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1995-12-31"
medaille_militaire
annees_service="25"
décoration
10 Mars 199610/03/1996
De: Lefebvre (Daniel)
(C.F.D.T.)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande
représentant des armateurs et des personnels navigants
b) Représentants des personnels navigants
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Février 199620/02/1996
De: Lefebvre (Daniel)
(C.G.T.)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande
représentant des armateurs et des personnels navigants
1. En ce qui concerne la navigation de commerce
b) Représentants des personnels navigants
Titulaires
Groupe:
nomination
20 Février 199620/02/1996
De: Lefebvre (Daniel)
établissement technique, Bourges
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1995
promotion
08 Avril 199508/04/1995
De: Lefebvre (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de garantie des ouvriers dockers
Représentants des ouvriers dockers professionnels intermittents
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 199528/03/1995
De: Lefebvre (Daniel)
(C.G.T.)
Objet:
membres du Conseil national des communautés portuaires
à compter de la date de publication du présent arrêté
Au titre des collectivités locales
représentants des organisations syndicales
les plus représentatives des personnels portuaires et des transports
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199528/03/1995
De: Lefebvre (Daniel, Emile)
major; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
09 Novembre 199409/11/1994
De: Lefebvre (Daniel)
Objet:
à la section Transport fluvial
Au titre de membres suppléants
Salariés
Groupe:
suppleant
affectation
11 Février 199411/02/1994
De: Lefebvre (Daniel)
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et de marins
B. - Personnel navigant
a) Officiers
Titulaires
Groupe:
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Lefebvre (Daniel)
(C.G.T.)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'emploi de la marine marchande (section Marine de commerce), sur propositions des organisations professionnelles représentatives des armateurs et des marins
2. Représentants des marins
a) Officiers
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Lefebvre (Daniel)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des entreprises de salage, saurissage et séchage de poissons
B. - Au titre des salariés
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Lefebvre (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de garantie des ouvriers dockers
Représentants des ouvriers dockers professionnels intermittents
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 199313/02/1993
De: Lefebvre (Daniel)
secrétaire général de la Fédération nationale des officiers de la marine marchande C.G.T
Objet:
membres titulaires de la commission permanente du Conseil supérieur de la marine marchande
au titre des représentants de la catégorie Etat-major
Groupe:
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Lefebvre (Daniel)
(C.G.T.)
Objet:
membres de la commission de conciliation compétente pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. En ce qui concerne la pêche maritime
b) Représentants des personnels navigants
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Mai 199230/05/1992
De: Lefebvre (Daniel)
(C.G.T.)
Objet:
membres de la commission de conciliation compétente pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
b) Représentants des personnels navigants
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Mai 199230/05/1992
De: Lefebvre (Daniel)
(C.F.D.T.)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande
représentants des armateurs et des personnels navigants
2. En ce qui concerne la pêche maritime
b) Représentants des personnels navigants
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mai 199230/05/1992
De: Lefebvre (Daniel)
(C.G.T.)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande
représentants des armateurs et des personnels navigants
b) Représentants des personnels navigants
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Mai 199230/05/1992
De: Lefebvre (Daniel, Jean-Marie, Julien)
maréchal des logis-chef; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
Lafon ((Jean-Louis, François), adjudant; 25 ans de services
medaille_militaire
annees_service="32"
décoration
08 Mars 199208/03/1992
De: Lefebvre (Daniel)
(C.G.T.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre
2. En ce qui concerne la marine de pêche
b) Représentants du personnel navigant
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Lefebvre (Daniel)
(C.F.D.T.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre
2. En ce qui concerne la marine de pêche
b) Représentants du personnel navigant
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Lefebvre (Daniel)
secrétaire général de la Fédération des ports et docks de la C.G.T
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membre suppléant du Conseil supérieur de la marine marchande, en continuation de mandat
au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
12 Décembre 199112/12/1991
De: Lefebvre (Daniel)
(C.G.T.)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
2. Représentants des organisations syndicales des officiers et des personnels subalternes navigants
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
25 Octobre 199125/10/1991
De: Lefebvre (Daniel)
transport fluvial (C.G.T.)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Lefebvre (Daniel)
suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport fluvial, aérien et maritime
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Lefebvre (Daniel)
secrétaire général de la fédération des officiers de la marine marchande (C.G.T.)
Objet:
à compter de la date de publication
membre titulaire du Conseil supérieur de la marine marchande
au titre de représentant du personnel officier, en continuation de mandat
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Octobre 199005/10/1990
De: Lefebvre (Daniel)
C.G.T
Objet:
membres de la Commission nationale de l'emploi de la marine marchande (section Marine de commerce)
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des armateurs et des marins
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Avril 199026/04/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.