Nominations au Journal officiel de la République française

Daniel Lequertier

De:
M. Daniel Lequertier
ambassadeur de France
Objet:
membres de la commission des archives diplomatiques
Groupe:Commission des archives diplomatiques
nomination
07 Avril 201107/04/2011
De:
M. Lequertier (Daniel, Jean, Marie)
inspecteur général des affaires étrangères au ministère. Officier du 3 mai 2001
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères et européennes
PERSONNEL
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères et européennes"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2001-05-03"
promotion
13 Juillet 200813/07/2008
De:
M. Daniel Lequertier
ambassadeur de France
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2008-06-16"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
28 Février 200828/02/2008
De:
M. Daniel Lequertier
ministre plénipotentiaire hors classe, inspecteur général des affaires étrangères
Objet:
à la dignité d'ambassadeur de France
conseil_des_ministres
élévation
01 Avril 200501/04/2005
De:
M. Lequertier (Daniel, Jean-Marie)
inspecteur général des affaires étrangères. Officier du 24 décembre 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1997-12-24"
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De:
M. Daniel Lequertier
ministre plénipotentiaire hors classe
Objet:
inspecteur général des affaires étrangères
Remplace:M. Daniel Jouanneau
date_debut="2004-09-20"
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Affaires étrangères"
nomination
18 Juillet 200418/07/2004
De:
M. Daniel Lequertier
ministre plénipotentiaire hors classe, secrétaire général adjoint
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République portugaise
Remplace:M. Pierre Brochand
Groupe:République portugaise
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Portugal"
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De:
M. Daniel Lequertier
secrétaire général adjoint, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, de la coopération et de la francophonie
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères, de la coopération et de la francophonie"
délégation de signature
23 Mai 200223/05/2002
De:
M. Lequertier (Daniel, Jean, Marie)
ministre plénipotentiaire hors classe, secrétaire général adjoint du ministère des affaires étrangères. Chevalier du 5 juillet 1991
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-07-05"
promotion
02 Janvier 200102/01/2001
De:
M. Daniel Lequertier
secrétaire général adjoint, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
10 Mars 199910/03/1999
De:
M. Daniel Lequertier
ministre plénipotentiaire hors classe
Objet:
secrétaire général adjoint du ministère des affaires étrangères
Groupe:Ministère des affaires étrangères
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
12 Janvier 199912/01/1999
De:
M. Daniel Lequertier
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Turquie
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, les contrats de recrutement des personnels chargés d'une mission d'enseignement dans les établissements suivants
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
30 Août 199830/08/1998
De:
M. Daniel Lequertier
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Turquie
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, les contrats de recrutement des personnels chargés d'une mission d'enseignement dans les établissements suivants
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
23 Juillet 199823/07/1998
De:
M. Lequertier (Daniel, Jean-Marie)
ambassadeur de France en Turquie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Chevalier du
30 mai 1984
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
promotion
15 Novembre 199715/11/1997
De:
M. Daniel Lequertier
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Turquie
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, les contrats de recrutement des personnels chargés d'une mission d'enseignement à l'université de Galatasaray (Turquie) et à l'université de Marmara (Turquie)
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
04 Septembre 199704/09/1997
De:
M. Daniel Lequertier
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Turquie
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, les contrats de recrutement des personnels chargés d'une mission d'enseignement à l'université de Galatasaray (Turquie) et à l'université de Marmara (Turquie)
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
08 Septembre 199608/09/1996
De:
M. Daniel Lequertier
ministre plénipotentiaire hors classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Turquie
Remplace:M. François Dopffer
Groupe:République de Turquie
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Turquie"
nomination
12 Juillet 199612/07/1996
De:
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
18 Novembre 199518/11/1995
De:
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
18 Novembre 199518/11/1995
De:
M. Daniel Lequertier
directeur général de l'administration
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
14 Novembre 199514/11/1995
De:
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
14 Novembre 199514/11/1995
De:
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
12 Août 199512/08/1995
De:
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
12 Août 199512/08/1995
De:
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
03 Juin 199503/06/1995
De:
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions qui lui sont confiées, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
03 Juin 199503/06/1995
De:
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
03 Juin 199503/06/1995
De:
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
03 Juin 199503/06/1995
De:
M. Daniel Lequertier
directeur général de l'administration
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
03 Juin 199503/06/1995
De:
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
03 Juin 199503/06/1995
De:
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
03 Juin 199503/06/1995
De:
M. Lequertier (Daniel)
le 29 août 1995
Objet:
ministres plénipotentiaires hors classe
à compter des dates
promotion
12 Avril 199512/04/1995
De:
M. Lequertier (Daniel)
directeur général de l'administration au ministère des affaires étrangères
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentants de l'administration
a) Membres titulaires
Groupe:Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
nomination
19 Mars 199519/03/1995
De:
M. Daniel Lequertier
directeur général de l'administration au ministère des affaires étrangères
Objet:
au conseil d'administration du groupement d'intérêt public dénommé Centre des études européennes de Strasbourg
représentants de l'Etat
Groupe:Centre des études européennes de Strasbourg
conseil_administration
nomination
19 Mars 199519/03/1995
De:
M. Lequertier (Daniel)
directeur général de l'administration au ministère des affaires étrangères
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
3. Dix directeurs d'administration centrale
Groupe:Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
nomination
12 Février 199512/02/1995
De:
Objet:
à signer, au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets.”
habilitation
14 Octobre 199414/10/1994
De:
Objet:
à signer, au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
habilitation
14 Octobre 199414/10/1994
De:
Objet:
à signer, au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets.”
habilitation
06 Juillet 199406/07/1994
De:
Objet:
à signer, au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
habilitation
06 Juillet 199406/07/1994
De:
M. Lequertier (Daniel)
ministre plénipotentiaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du ministre des affaires étrangères
en application del'article 2 du décret n° 90-1037 du
22 novembre 1990
Membre titulaire
Remplace:M. Garcia (Bernard)
Groupe:Agence pour l'enseignement français à l'étranger
conseil_administration
nomination
13 Juillet 199313/07/1993
De:
M. Lequertier (Daniel)
directeur du personnel et de l'administration générale
Objet:
développer les actions du ministère des affaires étrangères en matière de simplification des formalités administratives et d'amélioration des relations avec les usagers
Remplace:M. Garcia (Bernard)
charge
01 Juillet 199301/07/1993
De:
M. Daniel Lequertier
directeur du personnel et de l'administration générale
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
07 Avril 199307/04/1993
De:
M. Lequertier (Daniel)
directeur du personnel et de l'administration générale au ministère des affaires étrangères
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentant de l'administration
a) Membres titulaires
Groupe:Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De:
M. Lequertier (Daniel)
directeur du personnel et de l'administration générale au ministère des affaires étrangères
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Membre titulaire
Remplace:M. Garcia (Bernard)
Groupe:Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De:
Objet:
ministres plénipotentiaires de Ire classe
à compter des dates
date_debut="1993-08-29"
promotion
05 Mars 199305/03/1993
De:
M. Daniel Lequertier
directeur du personnel et de l'administration générale
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
20 Février 199320/02/1993
De:
M. Daniel Lequertier
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
directeur du personnel et de l'administration générale à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Remplace:M. Bernard Garcia
Groupe:Direction du personnel et de l'administration générale à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
conseil_des_ministres
nomination
05 Février 199305/02/1993

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