Daniel Lucas

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Lucas (Daniel, Edmond)
lieutenant, arme blindée et cavalerie
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2012-71 du
23 janvier 2012
fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
date_fin="2014-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
29 Avril 201429/04/2014
De: Lucas Daniel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Lucas (Daniel)
attaché principal d'administration du ministère de la défense
Objet:
des cadres
radiation
11 Janvier 201111/01/2011
De: Lucas (Daniel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché principal d'administration du ministère de la défense
date_debut="2011-05-09"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Janvier 201111/01/2011
De: Lucas (Daniel)
délégué syndical à temps complet
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense
au titre de l'année 2009
date_debut="2009-01-01"
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Lucas (Daniel)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
1. Au titre de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilées (UFFA-CFDT)
Groupe:
suppleant
nomination
07 Octobre 200507/10/2005
De: Lucas (Daniel)
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3. Au titre des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
a)
Sur proposition de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilées (UFFA-CFDT)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Octobre 200507/10/2005
De: Lucas (Daniel)
Objet:
membres de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3. Au titre des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
a)
Sur proposition de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilées (UFFA-CFDT)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Octobre 200507/10/2005
De: Lucas (Daniel)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
1. Au titre de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilées (UFFA-CFDT)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Septembre 200228/09/2002
De: Lucas (Daniel)
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3. Au titre des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
a)
Sur proposition de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilées (UFFA-CFDT)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Septembre 200228/09/2002
De: Lucas (Daniel)
Objet:
membres de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3. Au titre des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
a)
Sur proposition de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilées (UFFA-CFDT)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Septembre 200228/09/2002
De: Lucas (Daniel)
direction de la fonction militaire et du personnel civil
Objet:
au choix dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
nomination
03 Novembre 200003/11/2000
De: Lucas (Daniel)
représentant
Objet:
représentant des armateurs de ladite fédération
marin navigant, de la Fédération française des syndicats professionnels maritimes
Remplace:M. Philippe (Firmin)
Groupe:
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Lucas (Daniel)
Fédération française des syndicats professionnels maritimes (FFSPM)
Objet:
membres de la Commission nationale de la conciliation compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. En ce qui concerne la pêche maritime
b) Représentants des marins salariés
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
20 Février 200020/02/2000
De: Lucas (Daniel)
direction de la fonction militaire et du personnel civil
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix
au grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés
au titre de l'année 2000 les fonctionnaires
Groupe:
inscription
25 Janvier 200025/01/2000
De: Lucas (Daniel)
membre de la Fédération française des syndicats professionnels maritimes (FFSPM)
Objet:
membres titulaires du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
à compter de la date de publication du présent arrêté
III. - Représentants des marins navigants
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
01 Décembre 199901/12/1999
De: Lucas (Daniel)
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
b) Membres suppléants
Au titre de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques, et assimilés (UFFA-CFDT)
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 199904/11/1999
De: Lucas (Daniel)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
Au titre de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilés (UFFA-CFDT)
Groupe:
suppleant
nomination
24 Septembre 199924/09/1999
De: Lucas (Daniel)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
A. - Armateurs
b) Pêche
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Lucas (Daniel, Marceau)
gendarme ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1997-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
décoration
24 Mars 199824/03/1998
De: Lucas (Daniel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilés
Membres suppléants
Remplace:Mme Thomas (Anne-Marie)
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 199701/07/1997
De: Lucas (Daniel)
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilés
Membres suppléants
Remplace:Mme Thomas (Anne-Marie)
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 199701/07/1997
De: Lucas (Daniel)
directeur de l'unité de formation et de recherche en sciences et techniques des activités physiques et sportives de l'université Strasbourg-II
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
Remplace:M. Menaut (André)
Groupe:
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Lucas (Daniel)
directeur de l'unité de formation et de recherche en sciences et techniques des activités physiques et sportives de l'université Strasbourg-II
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants de la conférence des directeurs des unités de formation et de recherche en sciences et techniques des activités physiques et sportives
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Décembre 199430/12/1994
De: Lucas (Daniel, François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
22 Février 199322/02/1993
De: Lucas (Daniel)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.