Daniel Martin

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Martin (Daniel, Camille, Louis)
soldat, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
medaille_militaire
citation
décoration
03 Novembre 201803/11/2018
De: MARTIN (Daniel)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement des Pays de la Loire
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 14 du décret n° 88-507 du
29 avril 1988
modifié
au titre de l'IRGS
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2016
date_debut="2016-12-01"
promotion
02 Décembre 201602/12/2016
De: Martin (Daniel)
ancien combattant, président d'une union départementale de médaillés militaires ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Daniel MARTIN
Objet:
représentants du personnel
USAC/CGT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Août 201407/08/2014
De: Daniel MARTIN
Objet:
représentants du personnel
USAC-CGT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Mars 201404/03/2014
De: Daniel Martin
direction générale pour la recherche et l'innovation du ministère chargé de la recherche
Objet:
au sein du comité scientifique consultatif auprès de Météo-France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Janvier 201410/01/2014
De: Daniel MARTIN
Objet:
représentants du personnel
USAC/CGT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Juillet 201330/07/2013
De: Martin, Daniel
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 € pour l'année 2011
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Martin Daniel
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: MARTIN (Daniel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-08-31"
depart_retraite
admission
28 Mai 201128/05/2011
De: MARTIN Daniel
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement, Pays de la Loire
Objet:
dans le corps des ingénieurs de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2010
corps="Ingénieurs de l'industrie et des mines"
nomination
09 Juillet 201009/07/2010
De: Daniel Martin
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Rhône
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Martin (Daniel, Maurice)
gendarme ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2006-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
décoration
31 Mars 200731/03/2007
De: Martin (Daniel)
maître principal ; 24 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2006-12-31"
medaille_militaire
annees_service="24"
décoration
31 Mars 200731/03/2007
De: Martin (Daniel)
administrateur financier hors classe de la Caisse nationale de crédit agricole, en disponibilité pour convenances personnelles, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs financiers de la Caisse nationale de crédit agricole
Groupe:
date_debut="2007-01-05"
corps="Administrateurs financiers de la Caisse nationale de crédit agricole"
réintégration
12 Janvier 200712/01/2007
De: Martin (Daniel)
Objet:
Groupe:
date_debut="2007-01-05"
cessation de fonction
12 Janvier 200712/01/2007
De: Daniel Martin
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Pour la région Rhône-Alpes
Rhône
Titulaire
Groupe:
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Daniel Martin
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Martin (Daniel)
Météo-France, DG
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
30 Mars 200530/03/2005
De: Daniel Martin
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Rhône-Alpes
Rhône
Suppléant
Remplace:M. Jean Flacher
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Martin (Daniel)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
07 Janvier 200407/01/2004
De: Martin (Daniel)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
25 Mars 200325/03/2003
De: Daniel Martin
chef de département
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique en France métropolitaine et dans les départements et territoires d'outre-mer
V. -
représentants de Météo-France, et de l'Institut français de l'environnement
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
13 Mars 200313/03/2003
De: Martin (Daniel)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 2003 est fixé
inscription
03 Janvier 200303/01/2003
De: Daniel Martin
Météo-France/DG
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
25 Mars 200225/03/2002
De: Martin (Daniel)
Objet:
au comité technique paritaire spécial
représentants du personnel
Membres suppléants
Organisation CGT
Groupe:
suppleant
nomination
10 Octobre 200110/10/2001
De: Daniel Martin
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1983
inscription
17 Février 200117/02/2001
De: Martin (Daniel)
à Saint-Denis-d'Orques (Sarthe)
Objet:
membres du comité national pour les indications géographiques protégées
1o
représentants professionnels des groupements
Groupe:
duree="six ans"
nomination
21 Décembre 200021/12/2000
De: Daniel Martin
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
date_debut="2001-02-12"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Octobre 200014/10/2000
De: Daniel Martin
avocat général à la Cour de cassation, maintenu en activité en surnombre
en application des dispositions de la loi organique no 86-1303 du
23 décembre 1986
relative au maintien en activité des magistrats hors hiérarchie de la Cour de cassation
Objet:
à cesser ses fonctions
date_debut="2000-11-06"
admission
30 Juin 200030/06/2000
De: Martin (Daniel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS
Agriculture
Titulaire
Groupe:
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Martin (Daniel)
maire
Objet:
à suivre la onzième session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 1999-2000
Groupe:
admission
25 Août 199925/08/1999
De: Martin (Daniel, Patrick)
lieutenant-colonel ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
legion_honneur
annees_service="27"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
06 Juillet 199906/07/1999
De: Martin (Daniel, Maurice, René)
avocat général à la Cour de cassation ; 37 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Daniel Martin
avocat général près la cour d'appel de Paris, délégué à la Cour de cassation
Objet:
avocats généraux à la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
magistrat="Avocat général"
nomination
26 Mars 199526/03/1995
De: Martin (Daniel, Denis, Raymond)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1994
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
11 Février 199511/02/1995
De: Martin (Daniel, Patrick)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
date_debut="1994-05-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
02 Avril 199402/04/1994
De: Daniel Martin
président de chambre à la cour d'appel de Pau
Objet:
Cour d'appel de Paris
Avocats généraux
Remplace:
M. Baechlin
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Avocat général"
nomination
15 Août 199315/08/1993
De: Daniel Martin
président de chambre
Objet:
des fonctions de président de la chambre d'accusation
Groupe:
a_sa_demande
décharge
20 Décembre 199020/12/1990
De: Martin (Daniel, Marcel)
adjudant-chef; 25 ans 7 mois de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
MATERIEL
Groupe:
medaille_militaire
annees_service="25"
décoration
13 Mars 199013/03/1990
De: Martin (Daniel, Narcisse, Didier)
adjudant-chef; 23 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE L'AIR
Cité
Groupe:
medaille_militaire
annees_service="23"
décoration
13 Mars 199013/03/1990
De: Martin (Daniel)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1990 les inspecteurs du travail
promotion
09 Février 199009/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.