Daniel Morel

De: Daniel Morel
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
contrôleur général économique et financier, détaché sur un emploi de chef de mission de contrôle économique et financier
Groupe:
date_debut="2020-09-14"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
19 Juin 202019/06/2020
De: Daniel Morel
(suppléant)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Industrie »
1° Au titre du 1° de l'article R. 6113-22 du code du travail
représentants des organisations syndicales de salariés représentatives au niveau national et interprofessionnel
b)
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
05 Février 202005/02/2020
De: Daniel Morel
chef de mission du contrôle général économique et financier
Objet:
liquidateur du Fonds de solidarité
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
duree="six mois"
désignation
28 Décembre 201728/12/2017
De: Morel Daniel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS
À TITRE INDIVIDUEL D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Morel Daniel
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
prime
30 Mai 201130/05/2011
De: Morel (Daniel, Joannès, Germain)
président d'un groupement d'intérêt économique. Chevalier du 17 mars 1995
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-03-17"
promotion
13 Juillet 200813/07/2008
De: Daniel Morel
chef de mission de contrôle économique et financier
Objet:
président du conseil d'administration du groupement d'intérêt public dénommé « Assistance au développement des échanges en technologies économiques et financières (ADETEF) »
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
26 Mai 200526/05/2005
De: Daniel Morel
chef de mission de contrôle économique et financier
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt public dénommé « Assistance au développement des échanges en technologies économiques et financières (ADETEF) »
personnalités qualifiées
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 200526/05/2005
De: Daniel Morel
contrôleur d'Etat de 1re classe, placé en position hors cadre auprès de l'Institut français du pétrole
Objet:
dans le corps des contrôleurs d'Etat
Groupe:
date_debut="2002-04-16"
corps="Contrôleurs d'Etat"
réintégration
05 Mai 200205/05/2002
De: Daniel Morel
Objet:
chef de mission de contrôle économique et financier
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Daniel Morel
Objet:
président du conseil d'administration du groupement d'intérêt public dénommé « Assistance au développement des échanges en technologies économiques et financières (ADETEF) »
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Daniel Morel
contrôleur d'Etat
Objet:
comme membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt public dénommé « Assistance au développement des échanges en technologies économiques et financières (ADETEF) »
personnalités qualifiées
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
désignation
03 Mai 200203/05/2002
De: Morel (Daniel)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2001
A la préfecture de la Manche
date_debut="2001-01-01"
nomination
02 Juin 200102/06/2001
De: Morel (Daniel)
(Manche)
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2001
promotion
17 Mars 200117/03/2001
De: Daniel Morel
attaché principal d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable du centre régional de documentation pédagogique des Pays de la Loire
Remplace:M. Gilles Riou
Groupe:
nomination
21 Octobre 200021/10/2000
De: Morel (Daniel, Joannès, Germain)
directeur général de l'Institut français du pétrole ; 25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
INDUSTRIE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 199814/07/1998
De: Morel (Daniel)
administrateur civil hors classe, contrôleur d'Etat de 1re classe
Objet:
dans le corps des contrôleurs d'Etat
date_debut="1993-04-16"
corps="Contrôleurs d'Etat"
titularisation
21 Septembre 199321/09/1993
De: Morel (Daniel, Joannès)
contrôleur d'Etat; 19 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
annees_activite_professionelle="19"
grade="Chevalier"
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Daniel Morel
administrateur civil hors classe
Objet:
contrôleur d'Etat de 1re classe
nomination
18 Avril 199318/04/1993
De: Morel (Daniel)
directeur du personnel et des services généraux au ministère de l'économie et des finances
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentant de l'administration a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Morel (Daniel)
Manche
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1993
promotion
19 Mars 199319/03/1993
De: Morel (Daniel)
directeur du personnel et des services généraux au ministère de l'économie et des finances
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentant de l'administration
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
17 Mars 199317/03/1993
De: Morel (Daniel)
directeur du personnel et des services généraux
Objet:
membre du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
Remplace:M. Muller (François)
Groupe:
ecole
nomination
25 Novembre 199225/11/1992
De: Morel (Daniel)
directeur du personnel et des services généraux au ministère de l'économie et des finances et au ministère du budget
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membres titulaires
Remplace:M. Parini (Philippe)
Groupe:
nomination
01 Octobre 199201/10/1992
De: Morel (Daniel)
administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances et du ministère du budget
Objet:
sur un emploi de directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances et du ministère du budget
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1992-06-14"
détachement
16 Septembre 199216/09/1992
De: Morel (Daniel)
directeur du personnel et des services généraux au ministère de l'économie et des finances et au ministère du budget
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membre titulaire
Remplace:M. Muller (François)
Groupe:
nomination
11 Septembre 199211/09/1992
De: Morel (Daniel)
directeur du personnel et des services généraux au ministère de l'économie et des finances et au ministère du budget
Objet:
membre de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Membre titulaire
Remplace:M. Muller (François)
Groupe:
nomination
11 Septembre 199211/09/1992
De: Morel (Daniel)
directeur du personnel et des services généraux au ministère de l'économie et des finances et au ministère du budget
Objet:
membre de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Membre titulaire
Remplace:M. Muller (François)
Groupe:
nomination
11 Septembre 199211/09/1992
De: Morel (Daniel)
directeur du personnel et des services généraux au ministère de l'économie et des finances et au ministère du budget
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Membre titulaire
Remplace:M. Muller (François)
Groupe:
nomination
03 Septembre 199203/09/1992
De: Daniel Morel
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur du personnel et des services généraux
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
14 Juin 199214/06/1992
De: Daniel Morel
administrateur civil hors classe
Objet:
chargé de mission auprès du ministre de l'économie et des finances qu'exerçait
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
cessation de fonction
13 Juin 199213/06/1992
De: Daniel Morel
administrateur civil hors classe
Objet:
conseiller auprès du ministre du budget qu'exerçait
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
13 Juin 199213/06/1992
De: Daniel Morel
Objet:
au cabinet du ministre du budget
Chef adjoint de cabinet
Conseiller auprès du ministre
administrateur civil hors classe
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
nomination
16 Avril 199216/04/1992
De: Daniel Morel
Objet:
au cabinet du ministre de l'économie et des finances
Chargé de mission auprès du ministre
administrateur civil hors classe
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
nomination
16 Avril 199216/04/1992
De: Morel (Daniel)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1991
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe, en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1991
Ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
inscription
19 Janvier 199219/01/1992
De: Daniel Morel
Objet:
au cabinet du ministre délégué au budget
Conseillers techniques
administrateur civil
date_debut="1991-07-01"
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
05 Juillet 199105/07/1991
De: Morel (Daniel)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
date_debut="1990-03-28"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
19 Mai 199019/05/1990
De: Morel (Daniel)
administrateur civil, affecté au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
auprès de l'Institut français du pétrole
chargé de mission
pour une durée maximale de deux ans
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1989-07-01"
détachement
09 Février 199009/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.