Daniel Moriceau

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: MORICEAU Daniel
Christian, François, ancien membre du conseil de prud'hommes de Laval
Objet:
Cour d'appel d'Angers
Groupe:
cour_appel="Angers"
conférés
15 Décembre 201515/12/2015
De: Daniel MORICEAU
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membres titulaires
Groupe:
nomination
31 Mai 201431/05/2014
De: Daniel MORICEAU
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membres titulaires
Groupe:
nomination
07 Juillet 201307/07/2013
De: Daniel MORICEAU
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membres titulaires
Groupe:
nomination
02 Juillet 201302/07/2013
De: Daniel MORICEAU
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membres titulaires
Groupe:
nomination
18 Décembre 201118/12/2011
De: Daniel MORICEAU
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membres titulaires
Groupe:
nomination
30 Juin 201130/06/2011
De: Daniel Moriceau
Objet:
assesseur suppléant de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail, représentant les salariés agricoles
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
suppleant
désignation
07 Janvier 201107/01/2011
De: Daniel MORICEAU
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membres titulaires
Groupe:
nomination
06 Février 201006/02/2010
De: Daniel MORICEAU
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membres titulaires
Groupe:
nomination
22 Décembre 200922/12/2009
De: Daniel MORICEAU
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membres titulaires
Groupe:
nomination
03 Octobre 200903/10/2009
De: Daniel MORICEAU
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membres titulaires
Groupe:
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: Daniel Moriceau
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membres titulaires
Groupe:
nomination
06 Octobre 200706/10/2007
De: Daniel Moriceau
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail-
Force ouvrière (CGT-FO)
membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Novembre 200610/11/2006
De: Daniel Moriceau
Objet:
Groupe:
renouvellement
13 Septembre 200613/09/2006
De: Daniel Moriceau
Objet:
assesseurs de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les salariés agricoles, suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
12 Septembre 200312/09/2003
De: Daniel Moriceau
Objet:
assesseurs de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les salariés, suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
27 Août 200327/08/2003
De: Daniel Moriceau
Objet:
membre de la sous-commission des conventions et accords (formation spécifique aux professions agricoles) de la Commission nationale de la négociation collective
représentant des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membre titulaire
Remplace:M. Alain Kerbriand
Groupe:
nomination
28 Septembre 200228/09/2002
De: Daniel Moriceau
Objet:
assesseur suppléant représentant les travailleurs salariés
Remplace:M. Didier Cuniac
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
24 Septembre 200224/09/2002
De: Daniel Moriceau
Objet:
membre de la Commission nationale de la négociation collective
représentant des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membre titulaire
Remplace:M. Alain Kerbriand
Groupe:
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Moriceau (Daniel, Roland)
adjudant-chef; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
date_debut="1993-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
décoration
01 Avril 199401/04/1994
De: Moriceau (Daniel, Henri)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
30 Mars 199130/03/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.