Daniel Muller

Eva Bester, c'est quelqu'un d'incroyable dans deux cas au moins:
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Daniel MULLER
premier président de chambre à la cour d'appel de Montpellier
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er septembre 2019
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Avril 201904/04/2019
De: Daniel MULLER
président de chambre à la COUR D'APPEL DE MONTPELLIER
Président de chambre
Objet:
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER
Premier président de chambre
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
nomination
09 Août 201709/08/2017
De: Muller (Daniel, Guy)
Major
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
promotion
30 Avril 201630/04/2016
De: Müller (Daniel, Auguste, René)
Médaillé militaire du 31 décembre 1957
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Muller (Daniel)
adjudant-chef ; 35 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2014-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="35"
décoration
22 Avril 201522/04/2015
De: Daniel MULLER
président de chambre à la cour d'appel de Nîmes
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Président de chambre
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Président de chambre"
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: Müller (Daniel)
sergent, infanterie. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
09 Novembre 201209/11/2012
De: Daniel MULLER
président de chambre à la cour d'appel de Grenoble
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Président de chambre
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Président de chambre"
nomination
25 Août 201125/08/2011
De: Daniel MULLER
président de chambre à la cour d'appel de Grenoble
titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Grenoble
président
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
nomination
20 Avril 201020/04/2010
De: Daniel Muller
président de chambre à la cour d'appel de Grenoble
titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Grenoble
président
Remplace:M. Alain Uran
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
nomination
07 Octobre 200807/10/2008
De: Muller (Daniel, Paul)
président du tribunal de grande instance de Chambéry ; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
promotion
15 Mai 200515/05/2005
De: Muller (Daniel)
vice-président d'un syndicat interprofessionnel ; 54 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Petites et moyennes entreprises, commerce, artisanat, professions libérales et consommation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
grade="Chevalier"
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Daniel Muller
conseiller à la cour d'appel de Chambéry
Objet:
président du tribunal de grande instance de Chambéry
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Chambéry"
president
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Daniel Muller
du Conseil national des professions de l'automobile
Objet:
à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile
Comme représentants des professions concernées
par l'expertise et l'assurance
Au titre de la réparation
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Daniel Muller
vice-président au tribunal de grande instance de Lyon du premier grade, premier groupe
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Conseiller
Groupe:
cour_appel="Chambéry"
nomination
05 Août 200005/08/2000
De: Muller (Daniel)
vice-président du Conseil national des professions de l'automobile
Objet:
Comme représentants des professions concernées
par l'expertise et l'assurance
Au titre de la réparation
Membre suppléant
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Avril 199913/04/1999
De: Daniel Muller
vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Dijon
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Lyon
Vice-présidents du premier grade, premier groupe
Remplace:
Mme Charpentier
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Lyon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lyon"
nomination
23 Juillet 199723/07/1997
De: Daniel Muller
Objet:
membres du directoire du Crédit d'équipement des petites et moyennes entreprises
Groupe:
nomination
09 Février 199709/02/1997
De: Muller (Daniel, André)
adjudant ; 22 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1995-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="22"
décoration
10 Mars 199610/03/1996
De: Daniel Muller
magistrat du premer grade, premier groupe, placé en position de service détaché (poste créé)
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Dijon
Vice-président chargé de l'instruction
Groupe:
cour_appel="Dijon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Dijon"
nomination
14 Août 199414/08/1994
De: Daniel Muller
magistrat
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
dans la limite de ses attributions à la sous-direction des affaires juridiques et contentieuses, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
28 Juillet 199428/07/1994
De: Daniel Muller
magistrat
Objet:
à signer, au nom du ministre des entreprises et du développement économique, chargé des petites et moyennes entreprises et du commerce et de l'artisanat
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
habilitation
08 Mai 199408/05/1994
De: Daniel Muller
magistrat
Objet:
à signer, au nom du ministre des entreprises et du développement économique, chargé des petites et moyennes entreprises et du commerce et de l'artisanat
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
habilitation
20 Mai 199320/05/1993
De: Daniel Muller
magistrat
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
habilitation
18 Avril 199318/04/1993
De: Daniel Muller
magistrat du second grade, second groupe
Objet:
au premier groupe du premier grade et maintenu en position de détachement
Groupe:
élévation
01 Janvier 199301/01/1993
De: Daniel Muller
magistrat
Objet:
à signer, au nom du ministre délégué à l'énergie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
habilitation
21 Novembre 199221/11/1992
De: Daniel Muller
magistrat
Objet:
à signer, au nom du ministre délégué au commerce et à l'artisanat
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
habilitation
15 Novembre 199215/11/1992
De: Daniel Muller
magistrat
Objet:
à signer, au nom du ministre délégué au commerce et à l'artisanat
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
habilitation
22 Mai 199222/05/1992
De: Daniel Muller
magistrat
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'industrie et du commerce extérieur
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
habilitation
17 Avril 199217/04/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.