Daniel Perrin

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Daniel Perrin
maire de Mouthe (Doubs), suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnes publiques autres que l'Etat, propriétaires de forêts relevant du régime forestier
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 202115/12/2021
De: Daniel Perrin
Objet:
Le comité de déontologie du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Membres
Groupe:
composition
20 Juin 201820/06/2018
De: Daniel Perrin
Objet:
Le comité de déontologie du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Membres
Groupe:
composition
17 Juin 201517/06/2015
De: Daniel Perrin
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant du Premier ministre
Remplace:M. Christophe Malvezin
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Avril 201120/04/2011
De: Daniel Perrin
Objet:
à la présidence de la République
Conseiller
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
02 Mars 201102/03/2011
De: Perrin (Daniel, Paul, Virgile, Ernest)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, mis à la disposition du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie depuis le
12 avril 2007
date_debut="2011-01-27"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
11 Janvier 201111/01/2011
De: Perrin (Daniel, Paul, Virgile)
inspecteur général des finances en service extraordinaire. Chevalier du 16 mai 2002
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-05-16"
promotion
01 Janvier 201101/01/2011
De: Daniel Perrin
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des finances
Groupe:
inspecteur_general="Finances"
nomination
13 Avril 200713/04/2007
De: Daniel Perrin
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, président de la section « économie, agriculture, entreprises »
Objet:
au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Perrin (Daniel)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
présidents et secrétaires de section
Section maïs et sorgho
Président
Groupe:
nomination
18 Février 200618/02/2006
De: Perrin (Daniel)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, président de la première section du Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Groupe:
suppleant
nomination
07 Octobre 200507/10/2005
De: Perrin (Daniel)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration :Membre titulaire
Membre suppléant
Remplace:M. Vigouroux (Denys)
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Perrin (Daniel)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de police établi
au titre de l'année 1990 les inspecteurs principaux de police
promotion
14 Mai 200514/05/2005
De: Daniel Perrin
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
Objet:
membre du comité permanent du Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts et président de la première section, appelée à délibérer sur l'administration générale et les ressources humaines
Remplace:M. Denys Vigouroux
Groupe:
date_debut="2005-06-01"
nomination
14 Mai 200514/05/2005
De: Daniel Perrin
Objet:
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2004-07-01"
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: Perrin (Daniel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2004
promotion
12 Février 200412/02/2004
De: Daniel Perrin
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, classe normale
Objet:
auprès de l'Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
directeur général
Groupe:
date_debut="2003-04-10"
date_fin="2008-04-09"
détachement
20 Décembre 200320/12/2003
De: Daniel Perrin
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, délégué à la mobilité et aux carrières auprès du directeur général de l'administration au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Objet:
directeur général de l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
11 Avril 200311/04/2003
De: Daniel Perrin
praticien hospitalier
Objet:
membres de la commission de recours prévue au IV de l'article 60 de la loi du
27 juillet 1999
concernant les chirurgiens-dentistes
Groupe:
nomination
30 Novembre 200230/11/2002
De: Perrin (Daniel, Paul, Virgile)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts ; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Daniel Perrin
Objet:
président de la section agrément des organismes certificateurs de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Groupe:
duree="trois ans"
president
nomination
17 Décembre 200017/12/2000
De: Perrin (Daniel)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine de la Commission nationale d'amélioration génétique
ingénieurs du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation, spécialisés en élevage
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Perrin (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des tuiles et briques
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Février 200002/02/2000
De: Perrin (Daniel)
service d'odontologie, hôpital général
Objet:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
Centre hospitalier et universitaire de Dijon
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
duree="cinq ans"
nomination
27 Juin 199927/06/1999
De: Daniel Perrin
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1998-07-01"
promotion
07 Octobre 199807/10/1998
De: Perrin (Daniel)
(en service détaché)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1998
promotion
13 Février 199813/02/1998
De: Perrin (Daniel)
en service détaché
Objet:
pour la 2e classe de leur grade
au titre de l'année 1997
promotion
18 Janvier 199718/01/1997
De: Perrin (Daniel)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
directeur
Groupe:
date_debut="1995-07-16"
date_fin="2000-07-15"
détachement
27 Avril 199627/04/1996
De: Perrin (Daniel)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès d'Electricité de France
contrôleur général à la direction du développement et de la stratégie commerciale
Groupe:
date_debut="1995-03-01"
date_fin="1996-02-29"
détachement
03 Novembre 199503/11/1995
De: Perrin (Daniel, Marc, Henri)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1995-11-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
01 Août 199501/08/1995
De: Daniel Perrin
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Remplace:M. Georges Dutruc-Rosset
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
nomination
16 Juillet 199516/07/1995
De: Perrin (Daniel, Marc, Henri)
général de brigade. Chevalier du 11 novembre 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
Chevalier du
14 juillet 1986
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-11-11"
promotion
02 Juillet 199502/07/1995
De: Perrin (Daniel)
professeur des universités - praticien hospitalier (hépatologie, gastro-entérologie) au centre hospitalier et universitaire de Nantes (université de Nantes)
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1995-11-01"
a_sa_demande
admission
04 Février 199504/02/1995
De: Perrin (Daniel)
directeur de l'artisanat, ministère des entreprises et du développement économique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce et de l'artisanat
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
au titre de représentants des administrations
1. Titulaires
Groupe:
nomination
25 Novembre 199425/11/1994
De: Perrin (Daniel, Pierre, Marie)
adjudant-chef, infanterie; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
26 ans de services
date_debut="1993-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
décoration
01 Avril 199401/04/1994
De: Daniel Perrin
directeur de l'artisanat
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des entreprises et du développement économique, chargé des petites et moyennes entreprises et du commerce et de l'artisanat, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des entreprises et du développement économique, chargé des petites et moyennes entreprises et du commerce et de l'artisanat"
délégation de signature
21 Avril 199321/04/1993
De: Daniel Perrin
directeur de l'artisanat
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué au commerce et à l'artisanat, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué au commerce et à l'artisanat"
délégation de signature
31 Octobre 199231/10/1992
De: Daniel Perrin
directeur de l'artisanat
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué au commerce et à l'artisanat, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué au commerce et à l'artisanat"
délégation de signature
20 Mai 199220/05/1992
De: Daniel Perrin
directeur de l'artisanat
Objet:
dans la limite de ses attributions, au nom du ministre délégué à l'artisanat, au commerce et à la consommation, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué à l'artisanat, au commerce et à la consommation"
délégation de signature
20 Juin 199120/06/1991
De: Perrin (Daniel)
directeur de l'artisanat, ministère délégué au commerce et à l'artisanat
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
au titre de représentants des administrations
Groupe:
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Daniel Perrin
directeur de l'artisanat
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué au commerce et à l'artisanat, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué au commerce et à l'artisanat"
délégation de signature
10 Mars 199110/03/1991
De: Daniel Perrin
Objet:
directeur de l'artisanat
Remplace:M. Jérôme Bédier
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
09 Mars 199109/03/1991
De: Perrin (Daniel)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades d'inspecteur divisionnaire et d'inspecteur principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1990 les inspecteurs principaux et les inspecteurs de police
inscription
20 Octobre 199020/10/1990
De: Perrin (Daniel, Alain, Denis)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
Les majors
Groupe:
date_debut="1990-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
nomination
06 Juillet 199006/07/1990
De: Perrin (Daniel, Alain, Denis)
major; 20 ans 4 mois de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
1o Armes
INFANTERIE
a) Militaires servant sous statut général
17 ans 3 mois de services. Cité
Groupe:
medaille_militaire
annees_service="20"
décoration
13 Mars 199013/03/1990
De: Perrin (Daniel)
Objet:
à l'échelon exceptionnel de leur emploi, hors échelle A, 1er chevron
à compter des dates indiquées pour chacun d'eux
Groupe:
date_debut="1989-06-01"
promotion
02 Février 199002/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.