Daniel Rodriguez

De: Daniel RODRIGUEZ
vice-président
Objet:
COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION
Tribunal de grande instance de Mamoudzou
du service du tribunal d'instance de Mamoudzou
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mamoudzou"
tribunal_instance="Mamoudzou"
décharge
26 Décembre 201926/12/2019
De: Daniel RODRIGUEZ
juge au tribunal de première instance de Nouméa chargé du service de la section détachée de Koné
Objet:
Tribunal de grande instance de Mamoudzou
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Mamoudzou
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Mamoudzou"
tribunal_instance="Mamoudzou"
nomination
23 Avril 201723/04/2017
De: Rodriguez (Daniel)
juge (Nouméa), section (Koné)
Objet:
Tableau d'avancement 2016 (magistrature)
Inscrits : 687
inscription
28 Juillet 201628/07/2016
De: Rodriguez (Daniel)
juge (Nouméa), section (Koné)
Objet:
Tableau d'avancement 2015 (magistrature)
Inscrits : 806
inscription
31 Juillet 201531/07/2015
De: RODRIGUEZ (Daniel)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2015
promotion
10 Février 201510/02/2015
De: Rodriguez (Daniel)
juge (Nouméa), section (Koné)
Objet:
Tableau d'avancement 2014 (magistrature)
Inscrits : 873
inscription
12 Août 201412/08/2014
De: Daniel Rodriguez
juge au tribunal de première instance de Nouméa, chargé du service de la section de Koné
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
Votants : 390
Suffrages exprimés : 389
dont
FO-Magistrats : 14
Syndicat de la magistrature
3e suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
08 Octobre 201308/10/2013
De: Rodriguez (Daniel)
juge (Nouméa), section (Koné)
Objet:
Tableau d'avancement 2013 (magistrature)
Inscrits : 935
inscription
08 Août 201308/08/2013
De: Rodriguez (Daniel)
juge (Nouméa), section Koné
Objet:
Tableau d'avancement 2012 (magistrature)
Inscrits : 954
inscription
21 Août 201221/08/2012
De: Rodriguez (Daniel)
juge (Nouméa), section (Koné)
Objet:
Tableau d'avancement 2011 (magistrature)
Inscrits : 1 010
inscription
03 Août 201103/08/2011
De: Rodriguez (Daniel)
juge (Nouméa), section (Koné)
Objet:
Tableau d'avancement 2010 (magistrature)
Inscrits : 1 086
inscription
26 Août 201026/08/2010
De: Rodriguez (Daniel)
juge (Nouméa), section (Koné)
Objet:
Tableau d'avancement 2009 (magistrature)
Inscrits : 1 030
inscription
31 Juillet 200931/07/2009
De: Rodriguez (Daniel)
juge (Nouméa, section Koné)
Objet:
Tableau d'avancement 2008 (magistrature)
Inscrits : 953
inscription
05 Septembre 200805/09/2008
De: Rodriguez (Daniel)
Objet:
membres suppléants des représentants des organisations syndicales, de la commission permanente de la modernisation des services publics
sur proposition de celles-ci
Au titre de la Fédération générale CFTC des syndicats chrétiens de fonctionnaires, agents de l'Etat et assimilés
Groupe:
suppleant
nomination
06 Novembre 199906/11/1999
De: Rodriguez (Daniel)
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
b) Membres suppléants
Au titre de la Fédération générale CFTC des syndicats chrétiens de fonctionnaires, agents de l'Etat et assimilés
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 199904/11/1999
De: Rodriguez (Daniel)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
Au titre de la Fédération générale CFTC des syndicats chrétiens de fonctionnaires, agents de l'Etat et assimilés
Groupe:
suppleant
nomination
24 Septembre 199924/09/1999
De: Daniel Rodriguez
juge au tribunal de grande instance de Boulogne-sur-Mer, chargé du service du tribunal d'instance de Montreuil-sur-Mer
Objet:
Cour d'appel de Nouméa
Tribunal de première instance de Nouméa
Juge chargé de la section de Koné
Remplace:M. de Monteynard
Groupe:
cour_appel="Nouméa"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Nouméa"
nomination
06 Mai 199906/05/1999
De: Rodriguez (Daniel)
adjudant, artillerie ; 23 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE TERRE
Groupe:
date_debut="1998-12-31"
medaille_militaire
annees_service="23"
citation
décoration
22 Avril 199922/04/1999
De: Rodriguez (Daniel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 1998 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Lagrandeur-Bouressy
(Emmanuel)
Groupe:
ecole
diplome
01 Décembre 199801/12/1998
De: Rodriguez (Daniel)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1997-07-01"
promotion
09 Septembre 199709/09/1997
De: Rodriguez (Daniel)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1997 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
03 Juin 199703/06/1997
De: Rodriguez (Daniel)
Objet:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Rodriguez (Daniel)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 31 août 1992)
Groupe:
ecole
admissibilite
06 Novembre 199206/11/1992
De: Rodriguez (Daniel)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
date_fin="1992-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
21 Juillet 199021/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.