Daniel Vaillant

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Vaillant (Daniel)
ancien ministre, ancien député de Paris ; 48 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="48"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201914/07/2019
De: Daniel VAILLANT
député, désigné par le président de l'Assemblée nationale
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales
élus nationaux ou locaux
Groupe:
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: Vaillant (Daniel, Georges)
major, transmissions ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Daniel Vaillant
Objet:
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance, qui
Par le Président de la République
charge
10 Octobre 200010/10/2000
De: Daniel Vaillant
Objet:
par l'article 60 de la Constitution, il appartient au Conseil constitutionnel de statuer sur les requêtes mettant en cause la régularité d'opérations à venir dans les cas où l'irrecevabilité qui serait opposée à ces requêtes risquerait de compromettre gravement l'efficacité de son contrôle des opérations référendaires, vicierait le déroulement général du vote ou porterait atteinte au fonctionnement normal des pouvoirs publics
Considérant que le requérant soulève deux griefs à l'encontre de ce décret ; qu'il soutient en premier lieu que l'article 22 du décret no 2000-666 du
18 juillet 2000
susvisé, en application duquel est intervenu le décret attaqué, porte atteinte au pouvoir réglementaire confié au Premier ministre par l'article 21 de la Constitution ; qu'en second lieu, selon le requérant, la nomination de
ministre de l'intérieur et celle de
Groupe:
conseil_des_ministres
conférés
09 Septembre 200009/09/2000
De: Daniel Vaillant
Objet:
ministre de l'intérieur
membre_gouvernement
ministre="Ministre de l'intérieur"
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Daniel Vaillant
ministre des relations avec le Parlement
Objet:
membre du Gouvernement
Le Président de la République
Vu le décret du
4 juin 1997
modifié relatif à la composition du Gouvernement
Sur proposition du Premier ministre
Art. 1er. - Sont membres du Gouvernement
ministres, et participent à ce titre au conseil des ministres
Groupe:
nomination
28 Mars 200028/03/2000
De: Daniel Vaillant
Objet:
ministre des relations avec le Parlement
membre_gouvernement
ministre="Ministre des relations avec le Parlement"
nomination
05 Juin 199705/06/1997
De: Vaillant (Daniel, Marcel)
adjudant ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1996-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
décoration
18 Mars 199718/03/1997
De: Vaillant (Daniel, Georges)
adjudant-chef, transmissions ; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Cité
date_debut="1996-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
décoration
18 Mars 199718/03/1997
De: Vaillant (Daniel)
député
Objet:
à suivre la septième session nationale d'études (année 1996) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
08 Décembre 199508/12/1995
De: Vaillant (Daniel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Vaillant (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie
3
représentant de l'Assemblée nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 199031/05/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.