Daniel Vasseur

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Vasseur Daniel
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2018-06-01"
promotion
17 Juillet 201817/07/2018
De: Vasseur, Daniel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
prime
16 Septembre 201416/09/2014
De: VASSEUR (Daniel)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 2e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus ainsi que ceux
Groupe:
inscription
10 Avril 201310/04/2013
De: Vasseur, Daniel
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 € pour l'année 2011
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Daniel Vasseur
au cabinet du ministre
Objet:
conseiller attractivité et filières
date_debut="2012-08-06"
a_sa_demande
cabinet="Ministre du redressement productif"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
13 Septembre 201213/09/2012
De: Daniel Vasseur
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller attractivité et filières
cabinet="Ministre du redressement productif"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
27 Juin 201227/06/2012
De: Daniel Vasseur
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller attractivité et réindustrialisation
cabinet="Ministre du redressement productif"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
12 Juin 201212/06/2012
De: VASSEUR (Daniel)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 2e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus ainsi que ceux
Groupe:
inscription
31 Mars 201231/03/2012
De: VASSEUR (Daniel)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 2e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
12 Mai 201112/05/2011
De: VASSEUR (Daniel)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 2e catégorie, les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
18 Mai 201018/05/2010
De: VASSEUR (Daniel)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 2e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
13 Février 200913/02/2009
De: Daniel Vasseur
administrateur civil hors classe
Objet:
conseiller référendaire à la Cour des comptes (4e tour)
Groupe:
cour_comptes
nomination
01 Novembre 200801/11/2008
De: Vasseur (Daniel, Barnabé, Emile)
major
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
31 Janvier 200831/01/2008
De: Vasseur (Daniel)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de deuxième catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au I ainsi que ceux
Groupe:
inscription
08 Août 200708/08/2007
De: Daniel Vasseur
administrateur civil, sous-directeur à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
administrateurs de la Société d'économie mixte d'aménagement et de gestion du marché d'intérêt national de la région parisienne (SEMMARIS)
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Décembre 200605/12/2006
De: Vasseur (Daniel)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 2e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au I, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Vasseur (Daniel)
administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
sur l'emploi de sous-directeur chargé de la sous-direction des politiques sectorielles au sein du service des politiques publiques à la direction générale du Trésor et de la politique économique du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="2006-03-13"
détachement
16 Mai 200616/05/2006
De: Vasseur (Daniel)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur, chargé de la sous-direction des politiques sectorielles
au sein du service des politiques publiques, à la direction générale du Trésor et de la politique économique du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 200615/03/2006
De: Vasseur (Daniel)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 2e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus ainsi que ceux
Groupe:
inscription
23 Décembre 200523/12/2005
De: Daniel Vasseur
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
03 Décembre 200503/12/2005
De: Daniel Vasseur
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
29 Septembre 200529/09/2005
De: Daniel Vasseur
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
07 Juillet 200507/07/2005
De: Daniel Vasseur
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
30 Mars 200530/03/2005
De: Vasseur (Daniel)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Béthune
Objet:
Cour d'appel de Douai
Groupe:
cour_appel="Douai"
conférés
16 Janvier 200516/01/2005
De: Vasseur (Daniel)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 2e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus ainsi que ceux
Groupe:
inscription
05 Décembre 200405/12/2004
De: Vasseur (Daniel, Jean)
adjudant ; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2003-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
décoration
10 Avril 200410/04/2004
De: Daniel Vasseur
chef du bureau de l'industrie à la direction de la prévision
Objet:
au comité d'habilitation des associations sans but lucratif
mentionnées au cinquième alinéa de l'article L. 511-6 du code monétaire et financier
membres titulaires représentant
le ministre chargé de l'économie et des finances
Groupe:
duree="une durée de cinq ans"
nomination
13 Juin 200313/06/2003
De: Vasseur (Daniel)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de deuxième catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
31 Août 200231/08/2002
De: Vasseur (Daniel)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2000
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2000
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
inscription
30 Août 200030/08/2000
De: Vasseur (Daniel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
directeur hors classe du foyer départemental de l'enfance à Nîmes
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
depart_retraite
admission
27 Mai 200027/05/2000
De: Vasseur (Daniel)
Objet:
au titre de l'année 1995 au tableau d'avancement pour l'accès à la hors-classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
inscription
02 Février 200002/02/2000
De: Daniel Vasseur
Objet:
conseillers techniques au cabinet du ministre délégué chargé des affaires européennes
administrateur civil
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
07 Novembre 199807/11/1998
De: Vasseur (Daniel)
ministère de l'économie et des finances
Objet:
pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1997
17
promotion
18 Janvier 199718/01/1997
De: Vasseur (Daniel)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1997
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1997
Ministère de l'économie et des finances
Groupe:
inscription
24 Octobre 199624/10/1996
De: Vasseur (Daniel)
Objet:
au titre de l'année 1995, au tableau d'avancement pour l'accès à la hors-classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
inscription
14 Août 199614/08/1996
De: Vasseur (Daniel)
Objet:
les administrateurs civils
date_debut="1992-02-01"
affectation
01 Mars 199201/03/1992
De: Vasseur (Daniel)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1992-02-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
01 Mars 199201/03/1992
De: Vasseur (Daniel)
Objet:
Corps des administrateurs civils
Groupe:
date_debut="1992-02-01"
corps="Administrateurs civils"
affectation
27 Février 199227/02/1992
De: Vasseur (Daniel)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Vasseur (Daniel, Barnabé, Emile)
major; 25 ans 5 mois de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE L'AIR
Cité
Groupe:
medaille_militaire
annees_service="25"
décoration
13 Mars 199013/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.