Daniel-Georges Courtois

De: Courtois (Daniel-Georges, Jules)
conseiller maître à la Cour des comptes. Chevalier du 18 septembre 2001
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-09-18"
promotion
15 Mai 201015/05/2010
De: Daniel-Georges Courtois
Objet:
chargé de mission auprès du Premier ministre
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
cabinet="Premier ministre"
cessation de fonction
01 Janvier 200901/01/2009
De: Daniel-Georges Courtois
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Chargés de mission auprès du Premier ministre
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
cour_comptes
nomination
29 Juin 200729/06/2007
De: Daniel-Georges Courtois
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Chargés de mission auprès du Premier ministre
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
cour_comptes
nomination
19 Mai 200719/05/2007
De: Daniel-Georges Courtois
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres du Conseil général des technologies de l'information
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
nomination
01 Août 200601/08/2006
De: Courtois (Daniel-Georges, Jules)
conseiller maître à la Cour des comptes ; 22 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale"
grade="Chevalier"
nomination
27 Mars 200527/03/2005
De: Daniel-Georges Courtois
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres de la commission de classement des fonctionnaires de France Télécom
a)
membres titulaires
Groupe:
nomination
18 Novembre 200418/11/2004
De: Courtois (Daniel-Georges)
conseiller maître à la Cour des comptes, comme président des commissions administratives de reclassement
prévues à
l'article 1er du décret n° 2003-225 du
12 mars 2003
pris pour l'application des dispositions de
l'article 9 de la loi n° 82-1021 du
3 décembre 1982
, relative au règlement de certaines situations résultant des événements d'Afrique du Nord, de la guerre d'Indochine ou de la Seconde Guerre mondiale.
Objet:
sur proposition du premier président de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
désignation
02 Septembre 200402/09/2004
De: Daniel-Georges Courtois
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
au titre del'article 44 b du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions
pour la période du 15 au
26 mars 2004
inclus
cour_comptes
disponibilité
25 Mai 200425/05/2004
De: Courtois (Daniel-Georges)
administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="2003-07-21"
corps="Administrateurs civils"
cour_comptes
radiation
22 Août 200322/08/2003
De: Daniel-Georges Courtois
administrateur civil hors classe
Objet:
conseiller maître à la Cour des comptes
Remplace:Mme Anne-Marie Boutin
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
25 Juillet 200325/07/2003
De: Daniel-Georges Courtois
Objet:
directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre des affaires sociales"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
cessation de fonction
25 Juillet 200325/07/2003
De: Daniel-Georges Courtois
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
22 Juin 200222/06/2002
De: Daniel-Georges Courtois
Objet:
au cabinet du ministre
Directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre des affaires sociales"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
22 Juin 200222/06/2002
De: Daniel-Georges Courtois
Objet:
au cabinet du ministre
Chef de cabinet
cabinet="Ministre des affaires sociales"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
14 Mai 200214/05/2002
De: Daniel-Georges Courtois
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
14 Mai 200214/05/2002
De: Daniel-Georges Courtois
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom du ministre délégué à la poste, aux télécommunications et à l'espace, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre délégué à la poste, aux télécommunications et à l'espace"
délégation de signature
21 Janvier 199721/01/1997
De: Daniel-Georges Courtois
administrateur civil hors classe, chef de cabinet
Objet:
directeur adjoint du cabinet
date_debut="1997-01-15"
cabinet="Ministre DE LA POSTE, DES TELECOMMUNICATIONS ET DE L'ESPACE"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
15 Janvier 199715/01/1997
De: Courtois (Daniel-Georges)
Objet:
du corps des sous-préfets
date de leur intégration dans le corps des administrateurs civils
date_debut="1996-01-16"
corps="Administrateurs civils"
radiation
13 Juin 199613/06/1996
De: Daniel-Georges Courtois
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre délégué à la poste, aux télécommunications et à l'espace, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre délégué à la poste, aux télécommunications et à l'espace"
délégation de signature
18 Novembre 199518/11/1995
De: Daniel-Georges Courtois
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la poste, aux télécommunications et à l'espace
Chef de cabinet
administrateur civil hors classe
cabinet="Ministre des postes et télécommunications"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
17 Novembre 199517/11/1995
De: Courtois (Daniel-Georges)
sous-préfet détaché dans le corps des administrateurs civils, affecté au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle
Objet:
au ministère de l'industrie
date_debut="1995-09-01"
affectation
11 Octobre 199511/10/1995
De: Courtois (Daniel-Georges)
ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle; 102
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1995
101
Groupe:
inscription
28 Juillet 199528/07/1995
De: Daniel-Georges Courtois
Objet:
chef de cabinet du ministre
date_debut="1995-01-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
cessation de fonction
08 Janvier 199508/01/1995
De: Courtois (Daniel-Georges)
sous-préfet
Objet:
administrateur civil
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1993-05-09"
détachement
01 Janvier 199501/01/1995
De: Courtois (Daniel-Georges)
sous-préfet en service détaché
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="1993-02-01"
sous-prefet
promotion
25 Février 199425/02/1994
De: Courtois (Daniel-Georges)
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Mamers
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
nomination
30 Avril 199330/04/1993
De: Daniel-Georges Courtois
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
08 Avril 199308/04/1993
De: Courtois (Daniel-Georges)
sous-préfet
Objet:
auditeurs de la quatrième session d'étude (année 1993) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Courtois (Daniel-Georges)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet d'Indre-et-Loire
Objet:
sous-préfet de Mamers
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Mamers"
sous-prefecture_departement_code="72"
nomination
13 Novembre 199113/11/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.