Danielle Perie

Autre nom possible de la personne recherchée:
De: Danielle Perie, épouse Charras
vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Toulouse
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er février 2009
a_sa_demande
depart_retraite
admission
10 Janvier 200910/01/2009
De: PERIE (Danielle), épouse CHARRAS
conseillère à la cour d'appel (Toulouse)
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Danielle Perie, épouse Charras
conseillère à la cour d'appel de Toulouse du second grade
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Toulouse
Vice-procureurs de la République
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulouse"
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Danielle Perie, épouse Charras
conseillère, cour d'appel de Toulouse
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
Votants : 339
Suffrages exprimés : 313
Dont
Syndicat de la magistrature : 101
Union syndicale des magistrats : 212
Pour les membres du deuxième grade
L'Union syndicale des magistrats
6e suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Perie (Danielle), épouse Charras
conseillère à la cour d'appel (Toulouse)
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Inscrits : 1 343
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Perie (Danielle), épouse Charras
conseillère à la cour d'appel (Toulouse)
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
(Charenton-le-Pont)
inscription
08 Juillet 200008/07/2000
De: Perie (Danielle), épouse Charras
conseillère à la cour d'appel (Toulouse)
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
Rubrique spéciale pour l'accès
second groupe du premier grade dans les cours d'appel de Paris et Versailles et dans les tribunaux de grande instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Créteil
Inscrits : 217
Groupe:
cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Créteil"
inscription
08 Juillet 200008/07/2000
De: Perie (Danielle), épouse Charras
conseillère à la cour d'appel (Toulouse)
Objet:
Tableau d'avancement 1999 (magistrature)
Inscrits : 1022
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Perie (Danielle), épouse Charras
conseillère à la cour d'appel (Toulouse)
Objet:
Tableau d'avancement 1999 (magistrature)
RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES
SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL
Inscrits : 197
Groupe:
cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Perie (Danielle), épouse Charras
conseillère, cour d'appel (Toulouse)
Objet:
Tableau d'avancement 1998 (magistrature)
Inscrits : 799
inscription
04 Juillet 199804/07/1998
De: Perie (Danielle), épouse Charras
conseiller à la cour d'appel (Toulouse)
Objet:
Tableau d'avancement 1997 (magistrature)
Inscrits : 696
inscription
01 Juillet 199701/07/1997
De: Perie (Danielle), épouse Charras
conseiller à la cour d'appel (Toulouse)
Objet:
Tableau d'avancement 1996 (magistrature)
Inscrits : 674
inscription
02 Juillet 199602/07/1996
De: Danielle Perie, épouse Charras
juge
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Toulouse
Premier juge
des fonctions de juge de l'application des peines
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulouse"
décharge
20 Décembre 199020/12/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.