Dany Bourdeaux

De: Dany Bourdeaux
représentant l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Objet:
membres du Conseil d'orientation des retraites
représentants des organisations professionnelles et syndicales
f)
Groupe:
nomination
12 Septembre 200812/09/2008
De: Dany Bourdeaux
Objet:
membres de la conférence
mentionnée à l'article L. 161-23-1 du code de la sécurité sociale
représentants des organisations professionnelles
d'employeurs et de travailleurs indépendants représentatives
Désignés par l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Groupe:
nomination
29 Novembre 200729/11/2007
De: Dany Bourdeaux
vice-présidente de la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment
Objet:
membres du comité de suivi du plan de cohésion sociale
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
date_debut="2007-03-05"
duree="deux ans"
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mars 200704/03/2007
De: Dany Bourdeaux
titulaire
Objet:
au conseil de surveillance du fonds de réserve pour les retraites
représentants des employeurs, et travailleurs indépendants
Désignés par l'Union professionnelle artisanale
Groupe:
nomination
26 Février 200626/02/2006
De: Dany Bourdeaux
Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment
Objet:
représentants d'organisations professionnelles au conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne
renouvelables
Pour l'Union professionnelle artisanale
Suppléante
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Novembre 200508/11/2005
De: Dany Bourdeaux
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des employeurs
4° Pour les employeurs artisans
sur proposition de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Titulaire
Groupe:
nomination
08 Décembre 200408/12/2004
De: Dany Bourdeaux
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des employeurs
4° Pour les employeurs artisans
sur proposition de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Titulaire
Groupe:
nomination
08 Décembre 200408/12/2004
De: Dany Bourdeaux
représentant l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Objet:
membres du Conseil d'orientation des retraites
représentants des organisations professionnelles et syndicales
f)
Groupe:
nomination
30 Juin 200430/06/2004
De: Dany Bourdeaux
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentant des travailleurs indépendants
sur désignation de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Titulaire
Remplace:M. Noël Marchand
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mai 200428/05/2004
De: Bourdeaux (Dany)
Objet:
membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de l'Union professionnelle et artisanale (UPA)
Groupe:
désignation
24 Février 200224/02/2002
De: Dany Bourdeaux
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des employeurs
4o Pour les employeurs artisans
sur proposition de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Titulaire
Groupe:
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Dany Bourdeaux
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des employeurs
4o Pour les employeurs artisans
sur proposition de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Titulaire
Groupe:
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Bourdeaux (Dany)
Objet:
la commission permamente du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
représentants des employeurs
5. Pour les employeurs artisans
sur proposition de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
03 Novembre 199903/11/1999
De: Bourdeaux (Dany)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
représentants des employeurs
3o Pour les employeurs artisans
sur proposition de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Bourdeaux (Dany)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des employeurs, sur désignation conjointe du Conseil national du patronat français, de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises et de l'Union professionnelle artisanale
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juillet 199616/07/1996
De: Bourdeaux (Dany)
Objet:
la commission permanente du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
représentants des employeurs
5o Pour les employeurs artisans
sur proposition de l'Union professionnelle artisanale (U.P.A.)
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
28 Juillet 199428/07/1994
De: Bourdeaux (Dany)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
représentants des employeurs
3o Pour les employeurs artisans
sur proposition de l'Union professionnelle artisanale (U.P.A.)
Titulaire
Groupe:
nomination
19 Juillet 199419/07/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.