David Meunier

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: MEUNIER (David, Gwenahel, Sylvain)
Objet:
notaires associés
membres de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « LAROCHE GIRAULT »
notaire
notaire_residence="Angers (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
nomination
29 Novembre 201929/11/2019
De: MEUNIER (David, Gwenahel, Sylvain)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « LAROCHE GIRAULT »
notaire
notaire_residence="Angers (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
cessation de fonction
29 Novembre 201929/11/2019
De: David Meunier
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chargé de la sous-direction de la mobilité et aménagement au service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de cette sous-direction
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
délégation de signature
10 Mai 201910/05/2019
De: David Meunier
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chargé de la sous-direction de la mobilité et aménagement au service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de cette sous-direction
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
délégation de signature
08 Mars 201908/03/2019
De: Meunier David
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2018
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: David Meunier
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chargé de la sous-direction de la mobilité et aménagement au service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de cette sous-direction
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
délégation de signature
01 Novembre 201801/11/2018
De: David Meunier
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chargé des fonctions de sous-directeur de la mobilité et aménagement au service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de cette sous-direction. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire"
délégation de signature
24 Février 201824/02/2018
De: David MEUNIER
sous-directeur de la mobilité et de l'aménagement au Commissariat général au développement durable
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires de transport
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: Meunier David
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2016
Gamel-Derouineau
Jean-Christophe
NIGEND : 174 223NLS : 8 027 937
prime
15 Septembre 201715/09/2017
De: Meunier David
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
De Barbeyrac Saint-Maurice
Gautier
NIGEND : 183 360NLS : 6 032 017
prime
21 Août 201721/08/2017
De: Meunier (David, Richard)
adjudant ; 28 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2016-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
citation
décoration
12 Avril 201712/04/2017
De: MEUNIER (David, Gwenahel, Sylvain)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée LAROCHE GIRAULT
notaire
notaire_residence="Angers (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
nomination
28 Juin 201628/06/2016
De: Meunier David
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ENGAGEMENT DANS
Joly De Sailly De Nays Candau
Alexandre
NIGEND : 191145NLS : 6547723
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: MEUNIER (David)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2015-07-01"
promotion
02 Mai 201502/05/2015
De: MEUNIER David
Objet:
pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2015
promotion
25 Décembre 201425/12/2014
De: Meunier, David
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er août 2014
promotion
16 Octobre 201416/10/2014
De: Meunier, David
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Meunier, David
Objet:
au grade d'adjudant le
1er avril 2012
promotion
24 Septembre 201224/09/2012
De: Meunier David
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Meunier (David)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Metz
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
eleve_ira="Metz"
nomination
03 Novembre 200403/11/2004
De: David Meunier
ingénieur des ponts et chaussées, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
11 Octobre 200011/10/2000
De: Meunier (David)
1er janvier 2000
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
11 Avril 200011/04/2000
De: David Meunier
ingénieur des ponts et chaussées, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
10 Décembre 199910/12/1999
De: David Meunier
ingénieur des ponts et chaussées, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
28 Août 199928/08/1999
De: Meunier (David)
ingénieur des ponts et chaussées, adjoint au sous-directeur des ports
Objet:
représentation de l'administration au comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Membres titulaires
fonctionnaires chargés d'une division ou d'une section
Groupe:
composition
10 Juin 199910/06/1999
De: David Meunier
ingénieur des ponts et chaussées, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
20 Mars 199820/03/1998
De: David Meunier
ingénieur des ponts et chaussées, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
09 Novembre 199709/11/1997
De: David Meunier
ingénieur des ponts et chaussées, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
18 Juillet 199718/07/1997
De: David Meunier
ingénieur des ponts et chaussées, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, ainsi que les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses et ordres de recettes et toutes pièces comptables
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme"
délégation de signature
31 Janvier 199731/01/1997
De: David Meunier
ingénieur des ponts et chaussées, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, du logements, des transports et du tourisme, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusions des décrets, ainsi que les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses et ordres de recettes et toutes pièces comptables
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logements, des transports et du tourisme"
délégation de signature
07 Juin 199607/06/1996
De: David Meunier
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, ainsi que les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses et ordres de recettes et toutes pièces comptables.”
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme"
délégation de signature
06 Mars 199606/03/1996
De: Meunier (David)
1er septembre 1995
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
08 Août 199508/08/1995
De: Meunier (David, Marcel, René)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
MATERIEL
Rattachés à la fraction de contingent 1994/04
date_debut="1995-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
04 Juillet 199504/07/1995
De: Meunier (David)
Objet:
candidats Inscrite en Ilote complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
Bertouy (Sébastien, A., J : M.)
admissibilite
08 Septembre 199308/09/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.