David Robert

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Robert (David)
attaché principal d'administration
Objet:
dans le grade de premier conseiller du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
Groupe:
date_debut="2022-01-01"
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: David Robert
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du bureau du droit européen et des accords internationaux
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui leur sont confiées
II. - Sous-direction du séjour et du travail
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
24 Décembre 202024/12/2020
De: Robert (David, Jean, Pierre)
adjudant ; 20 ans de services. Cité
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2019-12-31"
medaille_militaire
annees_service="20"
citation
décoration
20 Mars 202020/03/2020
De: ROBERT David
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2018
inscription
17 Juillet 201817/07/2018
De: ROBERT David
ingénieur contractuel
Objet:
Au titre de l'agrafe « Secrétariat général »
la médaille de la sécurité intérieure
I. – ECHELON BRONZE
Groupe:
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Secrétariat général"
attribution
15 Février 201815/02/2018
De: David Robert
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du bureau du droit communautaire et des régimes particuliers
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui leur sont confiées
II. - Sous-direction du séjour et du travail
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
14 Octobre 201714/10/2017
De: ROBERT David
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier-chef de police au titre de l'année 2017
inscription
18 Juillet 201718/07/2017
De: Robert David
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 1 000,00 € POUR L'ANNÉE 2016
Monbelli-Valloire
Christophe
NIGEND : 154240NLS : 6036426
prime
19 Juin 201719/06/2017
De: Robert David
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2017-03-01"
promotion
18 Mai 201718/05/2017
De: ROBERT David
attaché principal d'administration de l'État
Objet:
Au titre de l'agrafe « Secrétariat général »
la médaille de la sécurité intérieure
II. – ÉCHELON BRONZE
Groupe:
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Secrétariat général"
attribution
16 Novembre 201616/11/2016
De: David Robert
attaché principal d'administration de l'Etat, directement placé sous l'autorité du chef du bureau du contentieux de la sécurité routière
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, correspondances courantes, recours et mémoires en défense devant les juridictions, à l'exception de ceux qui sont présentés devant le Tribunal des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les actes, décisions, pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède pas 40 000 €
Groupe:
tribunal="des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les actes, décisions, pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède pas 40 000 €"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
04 Septembre 201604/09/2016
De: David Robert
attaché principal d'administration de l'Etat, directement placé sous l'autorité du chef du bureau du contentieux de la sécurité routière
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, correspondances courantes, recours et mémoires en défense devant les juridictions, à l'exception de ceux qui sont présentés devant le tribunal des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les actes, décisions, pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède pas 40 000 €
Groupe:
tribunal="des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les actes, décisions, pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède pas 40 000 €"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
29 Avril 201629/04/2016
De: David Robert
attaché principal d'administration de l'Etat, directement placé sous l'autorité du chef du bureau du contentieux de la sécurité routière
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, correspondances courantes, recours et mémoires en défense devant les juridictions, à l'exception de ceux qui sont présentés devant le Tribunal des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les actes, décisions, pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède pas 40 000 €
Groupe:
tribunal="des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les actes, décisions, pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède pas 40 000 €"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
06 Février 201606/02/2016
De: Robert David
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: David Robert
attaché d'administration de l'Etat, directement placé sous l'autorité du chef du bureau du contentieux de la sécurité routière
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, correspondances courantes, recours et mémoires en défense devant les juridictions, à l'exception de ceux qui sont présentés devant le tribunal des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les actes, décisions, pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède pas 40 000 €
Groupe:
tribunal="des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les actes, décisions, pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède pas 40 000 €"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
06 Mars 201506/03/2015
De: David Robert
attaché d'administration de l'Etat, directement placé sous l'autorité du chef du bureau du contentieux de la sécurité routière
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, correspondances courantes, recours et mémoires en défense devant les juridictions, à l'exception de ceux qui sont présentés devant le tribunal des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les actes, décisions, pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède pas 40 000 €
Groupe:
tribunal="des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les actes, décisions, pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède pas 40 000 €"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Avril 201413/04/2014
De: David Robert
attaché d'administration de l'Etat, directement placé sous l'autorité du chef du bureau du contentieux de la sécurité routière
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, correspondances courantes, recours et mémoires en défense devant les juridictions, à l'exception de ceux qui sont présentés devant le tribunal des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les actes, décisions, pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède pas 40 000 €
Groupe:
tribunal="des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les actes, décisions, pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède pas 40 000 €"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Janvier 201416/01/2014
De: Robert David
Objet:
prime de résultats exceptionnels
D Eusanio Nicolas
Nigend : 228057Nls : 8076195
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: David Robert
attaché d'administration du ministère de l'intérieur, directement placé sous l'autorité du chef du bureau du contentieux de la sécurité routière
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, correspondances courantes, recours et mémoires en défense devant les juridictions, à l'exception de ceux qui sont présentés devant le tribunal des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les actes, décisions, pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède pas 40 000 €
Groupe:
tribunal="des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les actes, décisions, pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède pas 40 000 €"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
05 Octobre 201305/10/2013
De: David Robert
attaché d'administration du ministère de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placé sous l'autorité du chef du bureau du contentieux de la sécurité routière
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, correspondances courantes, recours et mémoires en défense devant les juridictions, à l'exception de ceux qui sont présentés devant le tribunal des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les actes, décisions, pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages
dont le montant n'excède pas 40 000 €
Groupe:
tribunal="des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les actes, décisions, pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
07 Août 201307/08/2013
De: ROBERT (David, Christophe)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Christine CHAMPEYRACHE-SERRANO, Marc CHAMPEYRACHE, Frédéric PASSEBOIS, David ROBERT, notaires associés, société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Alès (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
cessation de fonction
11 Juillet 201311/07/2013
De: David Robert
attaché d'administration du ministère de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placé sous l'autorité du chef du bureau du contentieux de la sécurité routière
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, correspondances courantes, recours et mémoires en défense devant les juridictions, à l'exception de ceux qui sont présentés devant le tribunal des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les actes, décisions, pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède pas 40 000 €
Groupe:
tribunal="des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les actes, décisions, pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède pas 40 000 €"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
07 Juillet 201307/07/2013
De: Robert (David)
cand. 575350
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
27 Juin 201327/06/2013
De: Robert (David)
Objet:
au premier concours d'admission dans le corps des sous-officiers de gendarmerie
corps="Sous-officiers de gendarmerie"
admission
22 Juin 201322/06/2013
De: David Robert
attaché d'administration du ministère de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placé sous l'autorité du chef du bureau du contentieux de la sécurité routière. »
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, correspondances courantes, recours et mémoires en défense devant les juridictions, à l'exception de ceux qui sont présentés devant le tribunal des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les actes, décisions, pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède pas 40 000 €
Groupe:
tribunal="des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les actes, décisions, pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède pas 40 000 €"
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
13 Septembre 201213/09/2012
De: Robert David
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Robert David
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
prime
15 Février 201215/02/2012
De: David Robert
attaché d'administration du ministère de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placé sous l'autorité du chef du bureau du contentieux de la sécurité routière. »
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, correspondances courantes, recours et mémoires en défense devant les juridictions, à l'exception de ceux qui sont présentés devant le tribunal des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les actes, décisions, pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède pas 40 000 €
Groupe:
tribunal="des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les actes, décisions, pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède pas 40 000 €"
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
14 Décembre 201114/12/2011
De: David Robert
attaché d'administration du ministère de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placé sous l'autorité du chef du bureau du contentieux des polices administratives
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, les mémoires en défense devant les juridictions administratives en matière de contentieux du permis de conduire
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: ROBERT (David, Christophe)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Christian GRANIER, Christine CHAMPEYRACHE-SERRANO et Marc CHAMPEYRACHE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Arles (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
nomination
09 Juin 201109/06/2011
De: Robert (David, A., M., B.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
257e promotion Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Robert (David)
27
Objet:
candidats aux emplois réservés de gardien de la paix (2e recrutement national) (année 2005)
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Direction de la police nationale
Gardien de la paix (2e recrutement national)
Catégorie D
Ecole de police
1
Groupe:
ecole="École de police"
admissibilite
06 Janvier 200706/01/2007
De: Robert (David)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Metz
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
eleve_ira="Metz"
nomination
17 Novembre 200617/11/2006
De: Robert (David, Jacques)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie à l'issue du concours national de praticien des établissements publics de santé (session 2005)
Spécialité : anesthésiologie-réanimation chirurgicale
Concours de type II
inscription
08 Mars 200608/03/2006
De: Robert (David, M.)
(*)
Objet:
le 1er septembre à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
(*) Candidats dont l'admission à l'ENSOA est conditionnée par l'obtention du baccalauréat avant le
31 août 2001
Maintenance, option mécanique
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
19 Août 200119/08/2001
De: Robert (David)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité
LISTE DE CLASSEMENT, PAR ORDRE ALPHABETIQUE, DES CANDIDATS INSCRITS EN LISTE COMPLEMENTAIRE
AU TITRE DU RECRUTEMENT SUR EPREUVES DE L'ECOLE NATIONALE DES SOUS-OFFICIERS D'ACTIVE
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
27 Février 200127/02/2001
De: Robert (David, Michel, Jean)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Fraction de contingent 1999/08
Groupe:
date_debut="2000-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
29 Juillet 200029/07/2000
De: Robert (David)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur par équivalence
diplome
15 Janvier 199715/01/1997
De: Robert (David)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus
sous réserve de la vérification de leur aptitude médicale, les deux cent dix candidats
classés
inscription
25 Septembre 199325/09/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.