David Soubrie

De: David SOUBRIE
(titulaire)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Cohésion sociale et santé »
4° Au titre du 4° de l'article R. 6113-22 du code du travail et du 2° du II de l'article 3 du décret du
13 septembre 2019
susvisé
représentants de l'Etat
d)
représentants du ministre chargé des solidarités
sur proposition de la Direction générale de la cohésion sociale (DGCS)
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
04 Décembre 201904/12/2019
De: David SOUBRIE
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des professions sociales, de l'emploi et des territoires, à la direction générale de la cohésion sociale, à l'administration centrale du ministère de la transition écologique et solidaire et du ministère des solidarités et de la santé, à compter 1er août 2019
Groupe:
duree="trois ans"
reconduction
05 Juillet 201905/07/2019
De: David SOUBRIE
Objet:
membres du conseil des formations de l'Ecole des hautes études en santé publique
Au titre des représentants de l'Etat
Remplace:Mme Danièle METZEN
Groupe:
ecole
nomination
22 Mars 201822/03/2018
De: David SOUBRIE
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des professions sociales, de l'emploi et des territoires, à la direction générale de la cohésion sociale, à l'administration centrale du ministère de la transition écologique et solidaire et du ministère des solidarités et de la santé
Groupe:
date_debut="2017-08-01"
duree="deux ans"
reconduction
01 Août 201701/08/2017
De: SOUBRIE (David)
titulaire
Objet:
la Commission professionnelle consultative du travail social et de l'intervention sociale
Au titre de la représentation des pouvoirs publics
Représentant le ministre chargé des affaires sociales
Groupe:
nomination
28 Février 201728/02/2017
De: David SOUBRIE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de la formation professionnelle des adultes
représentants des ministres chargés
Des affaires sociales
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 201721/02/2017
De: SOUBRIE (David)
Objet:
pour siéger
membres suppléants au Haut Conseil du travail social
1. Au titre du collège des pouvoirs publics
a) Représentants des ministres
représentant la ministre chargée des affaires sociales
Groupe:
suppleant
nomination
15 Février 201715/02/2017
De: David SOUBRIE
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des professions sociales, de l'emploi et des territoires, à la direction générale de la cohésion sociale, à l'administration centrale du ministère des affaires sociales et de la santé et du ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes, à compter 1er août 2016
Groupe:
duree="un an"
nomination
03 Août 201603/08/2016
De: David Soubrié
administrateur civil, chef de la mission de l'insertion professionnelle
Objet:
dans la limite des attributions de la mission de l'insertion professionnelle et au nom de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
délégation de signature
05 Novembre 200805/11/2008
De: David Soubrié
administrateur civil, chef de la mission insertion professionnelle
Objet:
dans la limite des attributions de la mission insertion professionnelle et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'emploi"
délégation de signature
09 Février 200809/02/2008
De: David Soubrié
administrateur civil
Objet:
chef de la mission insertion professionnelle de la sous-direction insertion et cohésion sociale à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
Groupe:
date_debut="2007-05-15"
nomination
01 Février 200801/02/2008
De: David Soubrié
administrateur civil, adjoint au chef de la mission de l'insertion professionnelle
Objet:
dans la limite des attributions de la mission de l'insertion professionnelle et au nom du ministre chargé de l'emploi, du travail et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'emploi, du travail et de la formation professionnelle"
délégation de signature
15 Juin 200615/06/2006
De: Soubrie (David)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
17 Mai 200617/05/2006
De: Soubrie (David)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2006-04-01"
affectation
17 Mai 200617/05/2006
De: Soubrie (David)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Corps des administrateurs civils
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Administrateurs civils"
affectation
10 Mai 200610/05/2006
De: Soubrie (David)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2004-2006
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
ecole
eleve_ena="2004-2006"
nomination
06 Mars 200406/03/2004
De: Soubrie (David)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2003
Groupe:
admission
04 Décembre 200304/12/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.