Delphine Bagarry

Exposition de peinture et poésie CLARTÉ'S en ce moment à Paris.

« Retour à la clarté face aux turbulences de ce monde par le droit à l'imaginaire » (affiche)

(pub familiale)
De: Delphine Bagarry
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques et la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques ainsi que la proposition de loi organique et la proposition de loi relatives aux lois de financement de la sécurité sociale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques et la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques ainsi que la proposition de loi organique et la proposition de loi relatives aux lois de financement de la sécurité sociale (Assemblée nationale)"
nomination
08 Mai 202108/05/2021
De: Delphine Bagarry
députée n'appartenant à aucun groupe
Objet:
membre de la commission des affaires culturelles
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
nomination
18 Mars 202118/03/2021
De: Delphine Bagarry
Objet:
(publiées au Journal officiel du 18 mars 2021)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
18 Mars 202118/03/2021
De: Delphine Bagarry
députée n'appartenant à aucun groupe
Objet:
membre de la
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
17 Mars 202117/03/2021
De: Delphine Bagarry
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
17 Mars 202117/03/2021
De: Delphine Bagarry
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Assemblée nationale)"
nomination
14 Février 202114/02/2021
De: Delphine Bagarry
députée n'appartenant à aucun groupe
Objet:
membre de la
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
21 Octobre 202021/10/2020
De: Delphine Bagarry
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
21 Octobre 202021/10/2020
De: Delphine BAGARRY
Objet:
GROUPE ÉCOLOGIE DÉMOCRATIE SOLIDARITÉ
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
17 Octobre 202017/10/2020
De: Bagarry Delphine
Objet:
Commission des affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Delphine Bagarry
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
30 Septembre 202030/09/2020
De: Delphine Bagarry
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
30 Septembre 202030/09/2020
De: Delphine Bagarry
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la dette sociale et à l'autonomie
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
6 juillet 2020
par le Sénat dans sa séance du
1er juillet 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la dette sociale et à l'autonomie
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la dette sociale et à l'autonomie"
nomination
07 Juillet 202007/07/2020
De: Delphine Bagarry
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif à la dette sociale et à l'autonomie
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
6 juillet 2020
par le Sénat dans sa séance du
1er juillet 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif à la dette sociale et à l'autonomie
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif à la dette sociale et à l'autonomie"
nomination
07 Juillet 202007/07/2020
De: Delphine Bagarry
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique relatif à la dette sociale et à l'autonomie et le projet de loi relatif à la dette sociale et à l'autonomie
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique relatif à la dette sociale et à l'autonomie et le projet de loi relatif à la dette sociale et à l'autonomie (Assemblée nationale)"
nomination
30 Mai 202030/05/2020
De: Delphine BAGARRY
Objet:
GROUPE ÉCOLOGIE DÉMOCRATIE SOLIDARITÉ
(17 membres)
Liste des membres du groupe remise à la présidence de l'Assemblée nationale le
19 mai 2020
en application de l'article 19 du Règlement de l'Assemblée nationale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
20 Mai 202020/05/2020
De: Delphine BAGARRY
Objet:
GROUPE ÉCOLOGIE DÉMOCRATIE SOLIDARITÉ
(17 membres)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
20 Mai 202020/05/2020
De: Delphine BAGARRY
Objet:
GROUPE LIBERTÉS ET TERRITOIRES
LISTE DES DÉPUTÉS N'APPARTENANT À AUCUN GROUPE
(13 au lieu de 22)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
20 Mai 202020/05/2020
De: Delphine Bagarry
Objet:
COMMISSION D'ENQUETE CHARGEE D'EVALUER LES RECHERCHES, LA PREVENTION ET LES POLITIQUES PUBLIQUES A MENER CONTRE LA PROPAGATION DES MOUSTIQUES AEDES ET DES MALADIES VECTORIELLES
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION D'ENQUETE CHARGEE D'EVALUER LES RECHERCHES, LA PREVENTION ET LES POLITIQUES PUBLIQUES A MENER CONTRE LA PROPAGATION DES MOUSTIQUES AEDES ET DES MALADIES VECTORIELLES (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
05 Mars 202005/03/2020
De: Delphine Bagarry
députée n'appartenant à aucun groupe
Objet:
membre de la commission du développement durable
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
nomination
04 Mars 202004/03/2020
De: Delphine Bagarry
Objet:
à la commission des affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
04 Mars 202004/03/2020
De: Delphine BAGARRY
Objet:
Liste des députés n'appartenant à aucun groupe
(19 au lieu de 18)
parlement="Assemblée nationale"
nomination
04 Mars 202004/03/2020
De: Delphine BAGARRY
Objet:
Groupe La République en marche
(291 membres au lieu de 292)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
04 Mars 202004/03/2020
De: Delphine Bagarry
Objet:
Commission des affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Delphine Bagarry
Objet:
Commission des affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 201901/10/2019
De: Delphine Bagarry
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 novembre 2018
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
Députés
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement), à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le"
composition
16 Novembre 201816/11/2018
De: Delphine Bagarry
Objet:
Commission des affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: Delphine Bagarry
Objet:
Bureau de la Commission d'enquête sur les maladies et pathologies professionnelles dans l'industrie (risques chimiques, psychosociaux ou physiques) et les moyens à déployer pour leur élimination
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur les maladies et pathologies professionnelles dans l'industrie (risques chimiques, psychosociaux ou physiques) et les moyens à déployer pour leur élimination (Assemblée nationale)"
nomination
15 Février 201815/02/2018
De: Delphine Bagarry
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2017-644 du
Députés
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
01 Décembre 201701/12/2017
De: Delphine Bagarry
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2017-48 du
Députés
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
01 Décembre 201701/12/2017
De: Delphine Bagarry
Objet:
pour siéger dans plusieurs organismes extraparlementaires, les députés
parlement="Assemblée nationale"
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Delphine Bagarry
Objet:
Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes
Composition de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes (Assemblée nationale)"
nomination
20 Juillet 201720/07/2017
De: Delphine Bagarry
Objet:
Commission des affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Bagarry Delphine
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
1re circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
22 Juin 201722/06/2017
De: Bagarry Delphine
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
1re circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
21 Juin 201721/06/2017
De: Delphine BAGARRY
suppléante, désignées par l'Assemblée des départements de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de ProvenceAlpes-Côte d'Azur
1o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du I (3o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Delphine BAGARRY
conseillère départementale des Alpes-de-Haute-Provence
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à courir
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
Au titre des départements
sur proposition de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.