Delphine Chaumel

De: Delphine CHAUMEL
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Objet:
sous-directrice des retraites et des institutions de la protection sociale complémentaire à la direction de la sécurité sociale (DSS), à l'administration centrale des ministères sociaux et du ministère de l'économie, des finances et de la relance
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2021-08-23"
duree="trois ans"
nomination
18 Août 202118/08/2021
De: Delphine CHAUMEL
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales,
La cheffe de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant
Groupe:
date_debut="2020-06-01"
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant"
suppleant
nomination
02 Juillet 202002/07/2020
De: Delphine CHAUMEL
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Objet:
membres du comité de sélection prévu
aux articles 1er et 3-1 du décret n° 95-860 du
27 juillet 1995
modifié instituant les fonctions d'inspecteur et d'inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale des finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales
La cheffe de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant
Groupe:
date_debut="2020-06-26"
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant"
suppleant
nomination
30 Juin 202030/06/2020
De: Delphine CHAUMEL
directrice en charge du secrétariat général
Objet:
au nom de la présidente de la Haute Autorité de santé
dans la limite des attributions du secrétariat général, tout acte relatif au fonctionnement et à l'activité du secrétariat général
Groupe:
autorite_delegation="Présidente de la Haute Autorité de santé"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Delphine CHAUMEL
directrice en charge du secrétariat général
Objet:
au nom de la présidente de la Haute Autorité de santé, tout acte relatif à la direction et à la gestion des services de la Haute Autorité de santé, à l'exclusion des actes relatifs au licenciement du personnel
Groupe:
autorite_delegation="Présidente de la Haute Autorité de santé"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Delphine Chaumel
directrice en charge du secrétariat général
Objet:
en mon nom
dans la limite de ses attributions, tout acte relatif au fonctionnement et aux activités de sa direction et pour présider les instances représentatives du personnel
délégation de signature
15 Juillet 201715/07/2017
De: Delphine Chaumel
directrice en charge du secrétariat général
Objet:
en mon nom
dans la limite de ses attributions, tout acte relatif au fonctionnement et aux activités de sa direction et pour présider les instances représentatives du personnel
délégation de signature
15 Avril 201715/04/2017
De: Delphine Chaumel
directrice en charge du secrétariat général
Objet:
en mon nom, tout acte relatif à la direction et à la gestion des services de la Haute Autorité de santé, à l'exclusion des actes relatifs au licenciement du personnel
Groupe:
délégation de signature
15 Avril 201715/04/2017
De: Delphine Chaumel
directrice en charge du secrétariat général
Objet:
en mon nom
dans la limite de ses attributions, tout acte relatif au fonctionnement et aux activités de sa direction
délégation de signature
15 Octobre 201615/10/2016
De: Delphine Chaumel
directrice en charge du secrétariat général
Objet:
en mon nom, tout acte relatif au fonctionnement et à l'exercice des missions de la Haute Autorité de santé, à sa représentation en justice et dans les actes de la vie civile
Groupe:
délégation de signature
15 Octobre 201615/10/2016
De: Delphine Chaumel
directrice en charge du secrétariat général
Objet:
en mon nom
dans la limite de ses attributions, tout acte relatif au fonctionnement et aux activités de sa direction
délégation de signature
15 Octobre 201615/10/2016
De: Delphine Chaumel
directrice en charge du secrétariat général
Objet:
en mon nom, tout acte relatif à la direction et à la gestion des services de la Haute Autorité, à l'exclusion des actes relatifs au licenciement du personnel
délégation de signature
15 Octobre 201615/10/2016
De: Delphine Chaumel
inspectrice des affaires sociales de 1re classe, adjointe à la sous-directrice
Objet:
au nom du ministre chargé des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets et des actes entraînant un engagement financier de l'Etat
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes"
délégation de signature
24 Juillet 201624/07/2016
De: Delphine Chaumel
inspectrice des affaires sociales de 1re classe, adjointe à la sous-directrice
Objet:
au nom du ministre chargé des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
tous les actes relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets et des actes entraînant un engagement financier de l'Etat
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes"
délégation de signature
28 Juin 201528/06/2015
De: Chaumel (Delphine)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
nomination
06 Avril 201206/04/2012
De: Delphine CHAUMEL
Objet:
complémentaire
au grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe
au titre de l'année 2012 les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
promotion
15 Mars 201215/03/2012
De: Chaumel (Delphine)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe hors tour les membres du corps de contrôle des assurances
Groupe:
date_debut="2011-12-31"
nomination
20 Novembre 201120/11/2011
De: Delphine Chaumel
Objet:
commissaire contrôleur des assurances, de 1er échelon
1er ex æquo
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
nomination
16 Janvier 200816/01/2008
De: Chaumel (Delphine)
Objet:
commissaire contrôleuse stagiaire des assurances et affectée à l'Autorité de contrôle des assurances et des mutuelles
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
nomination
30 Septembre 200630/09/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.