Denis Basset

De: Basset Denis
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2022-01-01"
promotion
07 Décembre 202107/12/2021
De: Denis Basset
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Sur proposition de la fédération Force ouvrière
membre suppléant
Remplace:Mme Audrey Jolibois
Groupe:
suppleant
désignation
04 Novembre 201704/11/2017
De: Basset Denis
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Denis BASSET
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives aux évolutions de l'emploi public, à la politique des retraites dans la fonction publique et à la connaissance statistique de la situation, de la rémunération et des pensions des agents publics »
représentants des organisations syndicales de fonctionnaires
UIAFP-FO
Groupe:
nomination
24 Mars 201524/03/2015
De: Denis BASSET
Objet:
membres de l'assemblée plénière
représentants des organisations syndicales de fonctionnaires
UIAFP-FO
Groupe:
nomination
24 Mars 201524/03/2015
De: Denis Basset
Objet:
la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
13 Mars 201513/03/2015
De: Denis Basset
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
Titulaires
Groupe:
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Denis Basset
Objet:
la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé FO
Titulaires
Groupe:
désignation
16 Juin 201216/06/2012
De: Denis Basset
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé FO
Titulaires
Groupe:
désignation
16 Juin 201216/06/2012
De: Basset Denis
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
prime
15 Février 201215/02/2012
De: BASSET (Denis)
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires : a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Mai 200915/05/2009
De: Denis Basset
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé FO
Titulaires
Groupe:
désignation
21 Septembre 200821/09/2008
De: Denis Basset
Objet:
membres de la conférence
mentionnée à l'article L. 161-23-1 du code de la sécurité sociale
représentants des organisations syndicales de salariés interprofessionnelles représentatives au plan national
Désignés par la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:
nomination
29 Novembre 200729/11/2007
De: Basset (Denis)
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
06 Septembre 200506/09/2005
De: Basset (Denis)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
29 Juin 200429/06/2004
De: Basset (Denis)
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Denis Basset
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
2. La Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Basset (Denis)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
2. La Confédération générale du travail Force ouvrière
(C.G.T.-F.O.)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Juillet 199616/07/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.