Denis Breuil

Reportage vidéo (LeMonde.fr) sur des violences agravées.

Par nos forces de l'ordre.

(pub citoyenne)
De: Denis BREUIL
vice-président au tribunal de grande instance de Saint-Etienne
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er février 2020
a_sa_demande
depart_retraite
admission
02 Août 201902/08/2019
De: Denis BREUIL
vice-président
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Saint-Etienne
des fonctions de l'instruction
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
cour_appel="Lyon"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Etienne"
décharge
23 Juillet 201623/07/2016
De: Denis Breuil
vice-président au tribunal de grande instance de Montbrison
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Saint-Etienne
Vice-président chargé de l'instruction
Groupe:
cour_appel="Lyon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Etienne"
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Denis Breuil
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Saint-Etienne
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Montbrison
Vice-président du premier grade, premier groupe
Groupe:
cour_appel="Lyon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Montbrison"
nomination
31 Mars 200131/03/2001
De: Breuil (Denis)
premier juge d'instruction (Saint-Etienne)
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
cassation
inscription
08 Juillet 200008/07/2000
De: Breuil (Denis)
premier juge d'instruction (Saint-Etienne)
Objet:
Tableau d'avancement 1999 (magistrature)
Inscrits : 1022
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Breuil (Denis)
premier juge d'instruction (Saint-Etienne)
Objet:
Tableau d'avancement 1998 (magistrature)
Inscrits : 799
inscription
04 Juillet 199804/07/1998
De: Breuil (Denis)
premier juge d'instruction (Saint-Etienne)
Objet:
Tableau d'avancement 1997 (magistrature)
Inscrits : 696
inscription
01 Juillet 199701/07/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.