Denis Kenette

De: Denis KENETTE
président du tribunal de grande instance de Villefranche-sur-Saône
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Vice-présidents
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
nomination
26 Décembre 201526/12/2015
De: Denis KENETTE
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Cayenne
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Lyon
président du tribunal de grande instance de Villefranche-sur-Saône
Groupe:
cour_appel="Lyon"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Villefranche-sur-Saône"
nomination
18 Décembre 201018/12/2010
De: Kenette (Denis)
substitut (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement 2005 (magistrature)
Inscrits : 1 130
inscription
08 Juillet 200508/07/2005
De: Denis Kenette
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Juvisy-sur-Orge
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
tribunal_instance="Juvisy-sur-Orge"
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Kenette (Denis)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:
nomination
14 Décembre 200414/12/2004
De: KENETTE (Denis)
substitut (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement 2004 (magistrature)
Inscrits : 1183
inscription
28 Juillet 200428/07/2004
De: Denis Kenette
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Substituts du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Denis Kenette
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
03 Avril 200303/04/2003
De: Denis Kenette
magistrats à l'administration centrale du ministère de la justice, et à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
26 Janvier 200326/01/2003
De: Denis Kenette
magistrats à l'administration centrale du ministère de la justice, et à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
10 Novembre 200210/11/2002
De: Denis Kenette
magistrats à l'administration centrale du ministère de la justice, et à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Mai 200215/05/2002
De: Denis Kenette
magistrats à l'administration centrale du ministère de la justice, et à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
17 Avril 200217/04/2002
De: Denis Kenette
magistrats à l'administration centrale du ministère de la justice, et à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Février 200215/02/2002
De: Denis Kenette
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Marmande
Objet:
Administration centrale
Substituts
date_debut="2001-05-15"
nomination
31 Mars 200131/03/2001
De: Denis Kenette
juge au tribunal de grande instance de Compiègne, chargé du service du tribunal d'instance de Compiègne
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance de Marmande
Substitut du procureur de la République
Remplace:
Mme Fouquet
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Agen"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marmande"
nomination
06 Mai 199906/05/1999
De: Denis Kenette
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Cambrai
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Compiègne
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Compiègne
Remplace:
M. Talabardon
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Amiens"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Compiègne"
tribunal_instance="Compiègne"
nomination
23 Juillet 199723/07/1997
De: Kenette (Denis)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.