Denis Masséglia

De: Denis Masséglia
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant création d'une taxe sur les services numériques et modification de la trajectoire de baisse de l'impôt sur les sociétés
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
20 juin 2019
par le Sénat dans sa séance du
5 juin 2019
cette commission est ainsi composée
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant création d'une taxe sur les services numériques et modification de la trajectoire de baisse de l'impôt sur les sociétés"
nomination
21 Juin 201921/06/2019
De: Denis Masséglia
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
désignation
28 Mai 201928/05/2019
De: Denis Masséglia
Objet:
Affaires étrangères
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
28 Mai 201928/05/2019
De: Denis Masséglia
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
23 Mai 201923/05/2019
De: Denis Masséglia
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
23 Mai 201923/05/2019
De: Denis Masséglia
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
désignation
10 Avril 201910/04/2019
De: Denis Masséglia
Objet:
Affaires étrangères
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
10 Avril 201910/04/2019
De: Denis Masséglia
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Denis Masséglia
Objet:
commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises
Le groupe La République en Marche
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises (Assemblée nationale)"
nomination
05 Mars 201905/03/2019
De: Denis Masséglia
Objet:
Commission des affaires étrangères
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: Denis Masséglia
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission des valeurs locatives des locaux professionnels
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
05 Juin 201805/06/2018
De: Denis Masséglia
REM
Objet:
Commission des affaires étrangères
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Denis Masséglia
Objet:
Commission des affaires étrangères
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Masseglia Denis
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
MAINE-ET-LOIRE
5e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
22 Juin 201722/06/2017
De: Masseglia Denis
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
MAINE-ET-LOIRE
5e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
21 Juin 201721/06/2017
De: Denis MASSEGLIA
président du Comité national olympique et sportif français (CNOSF) (titulaire)
Objet:
membres de la Conférence nationale du sport
représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
03 Mai 201203/05/2012
De: Masseglia (Denis, Robert)
président du Comité national olympique et sportif ; 41 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
CONTINGENT DES DÉPORTÉS
Ministère de la santé et des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de la santé et des sports"
grade="Chevalier"
nomination
04 Avril 201004/04/2010
De: Masseglia (Denis)
titulaire
Objet:
conformément au 2° de l'article R. 221-27 du code du sport
Le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Masseglia (Denis)
titulaire
Objet:
au titre du président du Comité national olympique et sportif français
conformément au 3° de l'article R. 221-31 du code du sport
Président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Denis Masseglia
secrétaire général du Comité national olympique et sportif français
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
II. - Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine du sport universitaire désignées par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Masseglia (Denis)
suppléant
Objet:
au titre du président du Comité national olympique sportif français
conformément au 3° de l'article 21 du décret précité
Le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
25 Février 200325/02/2003
De: Masseglia (Denis)
suppléant
Objet:
au titre du 2° de l'article 17 du décret précité
Le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Denis Masseglia
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
a) Le président du Comité national olympique et sportif français ou son représentant
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Masseglia (Denis)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
conseil_administration
désignation
28 Mars 199328/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.