Denis Soubeyran

De: Denis Soubeyran
Objet:
directeur du cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget
date_debut="2014-02-24"
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
25 Février 201425/02/2014
De: Denis Soubeyran
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget"
délégation de signature
25 Février 201425/02/2014
De: SOUBEYRAN (Denis)
conseiller référendaire à la Cour des comptes, en service détaché comme directeur financier et de la stratégie du Laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies
Objet:
conseiller maître (hors tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Soubeyran (Denis)
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
au titre de l'article 45 du décret no 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions
chargé de mission auprès du directeur du contrôle de gestion du groupe Renault SA
Groupe:
date_debut="2000-03-13"
duree="trois ans"
cour_comptes
disponibilité
18 Juillet 200018/07/2000
De: Denis Soubeyran
Objet:
directeur du cabinet du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cessation de fonction
08 Septembre 199808/09/1998
De: Denis Soubeyran
Objet:
au cabinet du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Directeur du cabinet
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cour_comptes
nomination
12 Juin 199712/06/1997
De: Denis Soubeyran
directeur du cabinet, et à
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
12 Juin 199712/06/1997
De: Denis Soubeyran
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (1er tour)
Groupe:
cour_comptes
nomination
26 Avril 199726/04/1997
De: Soubeyran (Denis)
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes, en service détaché
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
secrétaire général du Centre national d'études spatiales
Groupe:
date_debut="1996-08-01"
cour_comptes
réintégration
14 Septembre 199614/09/1996
De: Denis Soubeyran
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes, en disponibilité auprès du ministère du budget
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
adjoint au chef du bureau 4 B à la direction du budget
Groupe:
date_debut="1994-06-01"
cour_comptes
réintégration
22 Avril 199522/04/1995
De: Soubeyran (Denis)
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
auprès du ministère du budget
administrateur civil
Groupe:
date_debut="1994-06-01"
duree="trois ans"
cour_comptes
détachement
22 Avril 199522/04/1995
De: Soubeyran (Denis)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
1
représentants de l'Etat
e) Sur la proposition du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Février 199502/02/1995
De: Denis Soubeyran
sur proposition du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de valorisation de la recherche
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 199410/07/1994
De: Denis Soubeyran
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement
Remplace:M. Denis Maugars
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Juillet 199302/07/1993
De: Soubeyran (Denis)
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'aviation marchande
au titre du premier collège
représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. Polaillon (Arnaud)
Groupe:
nomination
06 Novembre 199206/11/1992
De: Soubeyran (Denis)
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
auprès du ministère du budget
adjoint au chef du bureau 4B à la direction du budget
en application du décret no 73-369 du
27 mars 1973
Groupe:
date_debut="1992-06-01"
duree="deux ans"
cour_comptes
disponibilité
17 Octobre 199217/10/1992
De: Denis Soubeyran
auditeur de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 2e classe (3e tour)
Groupe:
cour_comptes
nomination
01 Janvier 199201/01/1992
De: Soubeyran (Denis)
Objet:
auditeurs de 1re classe à la Cour des comptes
les auditeurs de 2e classe
Groupe:
date_debut="1989-12-01"
cour_comptes
nomination
11 Janvier 199011/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.