Deux-Sèvres Niort

Autre nom possible de la personne recherchée:
De: Niort (Deux-Sèvres)
Objet:
huissière de justice
Remplace:Mme GRÉGORUTTI (Brigitte, Geneviève, Henriette)
ecole="Ecole"
huissier
huissier_residence="Saint-Maixent-l'Ecole (Deux-Sèvres)"
huissier_residence_departement_code="79"
nomination
07 Février 201807/02/2018
De: Niort (Deux-Sèvres)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Poitou-Charentes, sur le territoire du département de la Vendée et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, sur le territoire des autres départements limitrophes à la région Poitou-Charentes
Groupe:
renouvellement
04 Février 200604/02/2006
De: Niort (Deux-Sèvres)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
nomination
13 Janvier 200113/01/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.